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10 307 résultats pour « Broc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

KALI

KALITEXT000005655838

—

—

—

Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des broderies mécaniques

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005655840

Page 55 sur 516

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—

—

—

Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des broderies mécaniques

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000022017864

—

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—

Accord du 11 septembre 2009 relatif aux salaires minimaux au 1er novembre 2009 dans l'industrie de la brosserie

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000023714533

—

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—

Accord du 30 septembre 2010 relatif aux salaires minima au 1er novembre 2010 dans l'industrie de la brosserie

Source officielle
CC

civ3

61372163cd580146773f358e

Cassation

24 octobre 1990

24 octobre 1990

Vern, en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1989 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), au profit du Groupement agricole d'exploitation en commun GAEC de BRo-Kaer, dont le siège est au lieudit

Source officielle
CC

comm

61372271cd580146773fd14d

Cassation

9 mai 1995

9 mai 1995

X..., demeurant ... à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société anonyme Electro Outil, 3 ) la société Likes Bros Stemship Likes Center, dont

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000031148314

—

—

—

Accord du 16 avril 2015 relatif aux salaires minima et aux primes au 1er mai 2015 dans l'industrie de la brosserie

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036745239

—

25 janvier 2018

25 janvier 2018

PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SOCIETE MARTIN-BROWER FRANCE - ORGANISATION SYNDICALES JANVIER 2018

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019590040

Admin. suprême

6 juillet 2007

6 juillet 2007

France, et d'autre part, à hauteur de 66 % du capital, à cinq actionnaires personnes physiques qui étaient tous, par ailleurs, cadres dirigeants de Warner Bros France ; Considérant en deuxième lieu que

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202235_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Elle a été affectée du 1er septembre 2020 au 31 août 2021 au collège Jean Monnet à Broons.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00100

Cassation

28 janvier 2014

28 janvier 2014

X... était le gérant, se sont rendus cautions solidaires à concurrence de 50 % de l'encours d'un prêt de 210 000 euros consenti le 29 janvier 2003 par la banque CIO-BRO (la banque) à la société laquelle

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005655844

—

—

—

Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des broderies mécaniques (annexe II)

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005663985

—

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—

Avenant n° 3 du 30 août 2005 à l'accord du 1er mars 1986 relatif à la classification des emplois dans l'industrie de la brosserie

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005655687

—

—

—

Accord du 8 août 1975 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : Dentelles, tulles, broderies et guipures

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000025201693

—

—

—

Avenant n° 1 du 24 août 2011 à l'accord du 9 décembre 2008 relatif à la désignation de l'OPCA de la branche brosserie

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005655689

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Accord du 8 août 1975 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : dentelles, tulles, broderies et guipures

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005655846

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Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des broderies mécaniques (annexe III)

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005655842

—

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Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des broderies mécaniques (annexe I)

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046204467

—

4 novembre 2021

4 novembre 2021

Accord du 28/10/2021 relatif à l’activité partielle de longue durée (APLD) pour la société IZY&FIT BRON

Source officielle
TCOM

MARDI

69c399cecdc6046d47de349a

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX DECISION DE RADIATION DU MARDI 20 JANVIER 2026 * 3ème Chambre - N° RG : 2026F00011 société MONTI BROS SAS C/ société [Adresse 1] SAS DEMANDERESSE * société MONTI

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