CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

30 885 résultats pour « Blet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613724f2cd58014677419b13

Cassation

10 octobre 2007

10 octobre 2007

Z... indiquant que Mme X... effectue un travail de journaliste dans l'émission "la belle bleue" et sur celle de Mme A... affirmant que la qualification de producteur artistique des émissions de télévision

Source officielle

Page 55 sur 1545

← PrécédentSuivant →
CC

cr

613725b0cd5801467741fcbc

Cassation

5 novembre 1997

5 novembre 1997

A... et Y... et avait lui-même été blessé au pouce, laisse ainsi sans réponse un chef péremptoire de conclusions" ; Sur le troisième moyen de cassation, pris de la violation des articles 309 ancien

Source officielle
CC

cr

613725becd58014677420321

Cassation

29 septembre 1999

29 septembre 1999

la mythomanie ; qu'elles sont confortées par le fait qu'il a exactement décrit la tenue vestimentaire de sa femme-qui prétend cependant ne pas l'avoir vu ce soir-là et qui portait une chemise de nuit bleue

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00362

Cassation

23 mars 2021

23 mars 2021

P... a fait valoir dans ses conclusions d'appel (p. 12 § 2s) que lors de l'enquête, Edf avait confirmé que la société en cause était partenaire Bleu ciel, quand il lui était reproché, au titre d'une pratique

Source officielle
CC

civ2

6137265acd58014677424e55

Cassation

27 septembre 2001

27 septembre 2001

établie l'existence de griefs imputables à l'un ou à l'autre des époux ; qu'en se fondant sur une altercation entre les époux au cours de laquelle le fils majeur de l'épouse serait intervenu et aurait blessé

Source officielle
CC

cr

61372675cd58014677425b7a

Cassation

28 avril 1997

28 avril 1997

à la répression, que le gibier avait été préalablement tiré par lui sur un terrain où il avait le droit de chasse et qu'en outre, au moment où le gibier a pénétré sur le terrain, il avait été déjà blessé

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 26 mars 1999, qui, dans la procédure suiviec/Daniel DAUTRICHE

6137266fcd580146774258b8

Cassation

19 septembre 2000

19 septembre 2000

travail ; " alors que, d'une part, la date de consolidation des blessures d'une victime ne coïncide pas nécessairement avec la fin de la période d'incapacité temporaire totale pendant laquelle le blessé

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200253

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

l'opposant : 1°/ à Mme [I] [W], veuve [G], domiciliée [Adresse 2], 2°/ à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) Provence Côte-d'Azur, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Bleu

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00235

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

Il remet tout en question" ou encore que "sur la situation de [Y], j'ai constaté un homme abattu et blessé, suite aux attaques à répétition, à tout ce qu'on essaie de lui mettre sur le dos.

Source officielle
CC

civ2

613723becd5801467740d987

Cassation

11 octobre 2001

11 octobre 2001

Y..., qui circulait en cyclomoteur sur un chemin départemental, est entré en collision avec un engin de débroussaillage et a été blessé ; qu'il a assigné en réparation de son préjudice M.

Source officielle
CC

civ2

613723c8cd5801467740e175

Cassation

15 mars 2001

15 mars 2001

X... a été blessé dans un accident dont M.

Source officielle
CC

civ2

613723b4cd5801467740d28e

Cassation

1 mars 2001

1 mars 2001

X..., qui circulait dans une allée du magasin 2 de la Samaritaine, a trébuché sur une dénivellation du sol et a été blessé ; qu'il a assigné, en réparation de son préjudice, la société des Grands magasins

Source officielle
CC

civ2

613723bacd5801467740d68d

Cassation

1 mars 2001

1 mars 2001

A..., venu examiner à la demande de Mme Y..., la toiture d'un bâtiment en vue d'un devis de travaux de réparation, est passé au travers du plancher des combles et s'est blessé ; qu'il a assigné Mme

Source officielle
CC

civ2

61372169cd580146773f38b4

Cassation

10 avril 1991

10 avril 1991

X... ayant été mortellement blessé, les consorts X... ont assigné, en réparation de leur préjudice, M.

Source officielle
CC

civ2

61372170cd580146773f3c3b

Cassation

5 juin 1991

5 juin 1991

Y..., qui circulait dans le même sens ; que, blessée, elle a assigné ce dernier, le propriétaire du cyclomoteur, M.

Source officielle
CC

civ2

61372173cd580146773f3dcd

Cassation

10 mai 1991

10 mai 1991

X... faisait sa toilette dans les sanitaires du port de Pornichet quand le lavabo est tombé et l'a blessé dans sa chute ; que M.

Source officielle
CC

civ2

61372175cd580146773f3efe

Cassation

5 juin 1991

5 juin 1991

de leur connexité joint les pourvois n° Y 89.20.548 et R 89.20.035 ; Sur le moyen unique du pourvoi n° Y 89-20.548 : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., aide soignante d'hôpital, fut blessée

Source officielle
CC

civ2

61372155cd580146773f2e93

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

Y... en la dépassant, que celui-ci, blessé, assigna les époux X... et la compagnie Mutuelle générale française accidents (MGFA) en réparation de son préjudice, que la caisse primaire de sécurité sociale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200684

Cassation

23 mai 2019

23 mai 2019

S... a été blessé dans un accident du travail résultant d'une infraction de blessures involontaires imputable à un préposé de son employeur ; qu'il a, ainsi que son épouse, Mme H...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200955

Cassation

4 juillet 2019

4 juillet 2019

S..., lequel a fait l'objet d'une sanction disciplinaire sportive de suspension temporaire de toute compétition ; qu'ayant été blessé à la suite de cette chute, M.

Source officielle