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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JU4
DTA_2304197_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Binand, magistrat désigné. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302015_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Binand, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61625c8cd64a6b1f5148767a
5 février 2014
5 février 2014
Jacques BICHARD, Président, chargé du rapport.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162ab495c00de021c93d58f
16 janvier 2013
16 janvier 2013
avocat général, a apposé son visa sur le dossier COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 novembre 2012, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162c1ce34defd4c4b3b4630
12 décembre 2012
12 décembre 2012
PARIS, toque : P0238) - contradictoire COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 octobre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162e07c1120e9a89a34a606
7 novembre 2012
7 novembre 2012
a été débattue le 12 septembre 2012, en audience en chambre du conseil, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61631517e03efc4516bd2d92
17 février 2012
17 février 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jacques BICHARD, président Marguerite-Marie MARION, conseiller Marie-Hélène GUILGUET-PAUTHE, conseiller Greffier
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0e38c25a97f0381f5394
5 novembre 2014
5 novembre 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère Madame Véronique SLOVE, Conseillère
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0e61c25a97f0381f55bd
10 décembre 2014
10 décembre 2014
ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0278 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielle1ère Chambre
616df52e24875675d2164bf0
22 décembre 2014
22 décembre 2014
des causes, Monsieur BILLAUD, en application des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8feb2
28 novembre 2012
28 novembre 2012
COUR : L'affaire a été débattue le 9 octobre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904b9
3 avril 2013
3 avril 2013
Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN MINISTERE PUBLIC Madame ARRIGHI de CASANOVA, avocat général, a fait connaître son avis ARRET : - rendu publiquement par Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90af1
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN ARRET : - contradictoire -rendu publiquement par Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b48
9 octobre 2013
9 octobre 2013
avocat au barreau de PARIS, toque : P 090 (SCP KUHN) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 juin 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90dae
11 décembre 2013
11 décembre 2013
ALLAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0373 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 septembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201982_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Binand, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2403904_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Binand, président, - M. Truy, conseiller honoraire, - Mme Fass, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. Le rapporteur, Signé G.
Source officielleJuge libertés & détention
668593531d2b47a9d8cbc041
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Il est en effet relevé notamment que [Y] [F] présente un envahissement délirant de thématique persécutive avec conviction délirante d’être en danger de mort, une certaine alogie et des bizzareries comportementales
Source officielle3ème Chambre Commerciale
670f585b4ad0d5ee7d7e5d74
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Certains motivent leurs commandes de prestations à la société DMI pour des raisons de compétence (les CIDRES), de tarifs (les CIDRES et BIGARD) et de mauvaises qualité des prestations de M.
Source officiellecr
61372623cd58014677423404
23 octobre 2002
23 octobre 2002
secteur, de visites professionnelles très nombreuses de la part de Catherine Y..., a déclaré lors de son audition qu'à l'occasion de cette réunion, il avait trouvé que Michel X... avait un comportement bizarre
Source officiellePage 55 sur 279