Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2300290_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
procédure suivante : Par une requête et des mémoire enregistrés les 26 janvier 2023, 22 mai, 22 novembre, 19 décembre 2024 et 6 janvier 2025, la société Bres Electricité, représentée par Me Fernandez-Begault
Source officielle8eme chambre contentieux
68e95ed43ea43407b91128ea
9 octobre 2025
9 octobre 2025
---------------------------------------------- HUITIEME CHAMBRE Jugement du NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT
Source officiellePCL - Chambre du Conseil
69a1d328cdc6046d47f2d99c
15 avril 2025
15 avril 2025
l'égard de : SAS AM COEUR [Adresse 1] est immatriculé(e) au Registre du Commerce et des Sociétés de Cannes sous le n° : 912304607 2022 B 588 exerçant une activité de salon d'esthétique et soins de beauté
Source officielleTrib. de Commerce
69a4a77acdc6046d472eb7ac
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ouverture rétablissement professionnel Madame [O] [E] a effectué au greffe de ce tribunal une déclaration de cessation des paiements le 09/12/2024 pour une activité de vente de savons, tous produits de beauté
Source officielleTrib. de Commerce
69c68aeecdc6046d472b964f
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Inscrit au RCS sous le numéro 829 290 998 Activité : Exploitation de tous salons de coiffure mixte et enfants, le négoce de produits liés à cette activité et tout particulièrement de tout produit de beauté
Source officiellesoc
613720bccd580146773edf51
19 juillet 1988
19 juillet 1988
Pfeifle était diversifiée et englobait "aussi bien la fabrication que le conditionnement de divers produits d'hygiène, de cosmétologie, de beauté", sans rechercher quelle était la nature de l'activité
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0ddec25a97f0381f500d
19 février 2014
19 février 2014
Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 assistée de Me Vanessa DELNAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : P372 substituant Me Isabelle LEROUX, INTIMÉES SARL BEAUTE
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2501559_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Par des mémoires enregistrés le 19 mars 2025 et le 20 mars 2025, la communauté de communes Hauts-Tolosans, représentée par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et demande qu'une somme de
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2201212_20230906
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 30 septembre et 17 octobre 2022, le centre hospitalier de l'ouest guyanais Franck Joly, représenté par Me Fernadez-Begault, conclut : - à titre principal
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2209457_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 décembre 2022, la société Otce Infra, représentée par Me Fernandez-Begault, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2201599_20230906
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 janvier 2023, le centre hospitalier de l'ouest guyanais, représenté par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300050_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 juin 2023, le centre hospitalier de l'Ouest guyanais, représenté par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros
Source officielleJAF section 3 cab 5
65aacc8c0c777d3ec8eb646b
19 janvier 2024
19 janvier 2024
BERHAULT Greffier Juge
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
651d031efe8d588318c1af32
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Après un recul de 2% en 2016, la croissance du marché français de la Beauté Prestige a chuté de -1% en 2017, tous les segments étant impactés (Soin de la Peau, Maquillage, Parfum).
Source officielleChambre commerciale 3-1
67f750a66527a11effc4b659
9 avril 2025
9 avril 2025
AXA FRANCE IARD C/ SAS CHANEL PARFUMS BEAUTÉ ...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10247
1 mars 2017
1 mars 2017
juillet 2007 pour une durée indéterminée à compter du 5 septembre suivant par acte sous seing privé un contrat de location gérance libre pour la gestion du fonds de commerce de vente de produits de beauté
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0c35c25a97f0381f4a68
30 janvier 2015
30 janvier 2015
BEAUTE PRESTIGE INTERNATIONAL (BPI), agissant en la personne de son président domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Philippe BESSIS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb5e
24 octobre 2011
24 octobre 2011
et soins de beauté, s'applique manifestement au contrat de travail de Mme X..., ce qui n'est contestée ni par l'appelante, ni par les AGS.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603279956c6a03ad93284a02
24 janvier 2018
24 janvier 2018
Le bailleur soutient également qu'il y a eu une modification de la destination contractuelle au cours du bail expiré du fait de l'installation d'un institut de beauté.
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aef0
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Sa filiale, la société Nateco, applique les mêmes principes dans le secteur des articles de beauté.
Source officiellePage 55 sur 164