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54 618 résultats pour « Bernard-Labarge »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372165cd580146773f3647

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

Bernard B..., 2°) de M. Jean B..., demeurant ..., à Bagnols-sur-Ceze (Gard), 3°) de M.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01312

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

X... soutient que la recherche de reclassement aurait dû être effectuée au niveau du groupe constitué par les sociétés Ambulances Sembat, Gap, Ambulances Philippe, Ambulances Bernard Marceau et Ambulances

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01842

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Pascal Y..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Patricia Z..., domiciliée [...] , 3°/ à Mme Claudine A..., domiciliée [...] , 4°/ à Mme Françoise B..., épouse C..., domiciliée [...] , ayant droit de Bernard

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8c6cbcdc6046d4721ce92

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

En garantie du paiement des sommes dues à Lafarge, une délégation de paiement imparfaite a été régularisée entre Socar, Lafarge et Villa Clématite en date des 30 novembre et 5 décembre 2022.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00174

Cassation

11 février 2026

11 février 2026

[W] (le salarié), né le 4 octobre 1958, a été engagé le 1er septembre 1995 par la société Lafarge ciments devenue Lafargeholcim France, aux droits de laquelle est venue la société Lafarge France (la société

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100578

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

dès lors aux juges du fond de rechercher si, effectivement, la gare Saint-Lazare était ouverte à un trafic international ; qu'en se contentant de relever que la gare Saint-Lazare figurait sur la liste

Source officielle
CC

comm

6137242dcd580146774133ad

Cassation

7 janvier 2004

7 janvier 2004

Financière Pinault et le Conseil des marchés financiers ; Donne acte à la société Valbel de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 février 2002), que Bernard

Source officielle
CC

comm

61372281cd580146773fdcbc

Cassation

6 juin 1995

6 juin 1995

Max, Jean-Bernard A..., domicilié ... à Saint-André (La Réunion), 4 / de la société Saint-André construction Rivière des Roches, dont le siège social est 13, rue F.

Source officielle
CC

civ2

ébouté la colonie et son assureur de son actionc/Mlle Z

613722b4cd58014677400620

Cassation

12 juin 1996

12 juin 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Colonie Saint-Bernard, dont le siège est ..., 2°/ la société

Source officielle
CC

civ2

613722b5cd580146774006c8

Cassation

18 décembre 1996

18 décembre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Bernard Participations, société anonyme, dont le siège

Source officielle
CC

comm

61372405cd5801467741133b

Cassation

18 février 2003

18 février 2003

Bernard X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00569

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

[C] était intervenu dans le différend entre d'une part la société Lagardère et d'autre part la société MJA, et que cette dernière avait confié à M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200209

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

la preuve des dépenses réellement engagées par ses salariés à concurrence au moins de l'allocation versée ; qu'en retenant que le montant du forfait mensuel de 17 euros versé à titre d'indemnité de lavage

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65b370178c0355000835f89b

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

le siège social est situé à [Localité 5] dans les Hauts-de-Seine, a pour activité les services supports des différentes sociétés du groupe Lafarge.

Source officielle
CC

comm

61372403cd5801467741122b

Cassation

5 novembre 2002

5 novembre 2002

l'exécution a déclaré la demande irrecevable pour les cinq premiers avis à tiers détenteur et a rejeté celle-ci en ce qui concerne les six autres ; que les époux X..., auxquels s'est jointe la Selafa Belluard

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00209

Cassation

14 mars 2023

14 mars 2023

La société Lafarge SA (la société Lafarge), de droit français, dont le siège social se trouve à [Localité 3], a fait construire une cimenterie près de [Localité 1] (Syrie), pour un coût de plusieurs centaines

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300287

Cassation

5 juin 2025

5 juin 2025

, 3°/ à la société Charpente Labarge, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], défenderesses à la cassation.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8a640cdc6046d471f2eaf

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il reste donc à son client à régler entre les mains de Lafarge Bétons et conformément à une délégation de paiement, la somme de 694,52 € ; * Ainsi, la créance de Lafarge Bétons est de 95 857,94 €.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00867

Cassation

7 septembre 2021

7 septembre 2021

La société Lafarge SA (la société Lafarge), de droit français, dont le siège social se trouve à [Localité 3], a fait construire une cimenterie près de [Localité 1] (Syrie), pour un coût de plusieurs centaines

Source officielle
CC

civ1

613723fdcd58014677410d44

Cassation

19 février 2002

19 février 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lafarge produits formules, venant aux droits de la société anonyme

Source officielle