CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 273 résultats pour « Alexandre TELLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d83

Appel

19 juillet 2017

19 juillet 2017

IMPRESSIONS DT prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège La Grande Noue 37110 SAUNAY Représentée par Maître Éric LE COZ substitué par Maître Marc ALEXANDRE

Source officielle

Page 55 sur 464

← PrécédentSuivant →
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2100127_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Par ailleurs, si Mme C fait valoir que l'imposition litigieuse, initialement établie au nom de son père, a fait l'objet d'un dégrèvement par décision du 2 décembre 2019, une telle circonstance ne privait

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2405711_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

Alexandre Therre, rapporteur public, les observations de Me Maitrot, avocat de la communauté d'agglomération du Val-de-Fensch. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 2

67f98a1b0ea89248182afa39

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Civile Cab. 2 N° RG 23/08413 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MHLJ Minute n° Copie exec. à : Me Bernard ALEXANDRE Me Caroline BENSMIHAN Le Le greffier Me Bernard ALEXANDRE Me Caroline BENSMIHAN

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

69e70571cdc6046d47f9f631

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

MILLE VINGT SIX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [I] [K], décédé [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Marc BRESDIN de la SELARL ALEXANDRE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6883112b4d9076bf079c22cf

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6883112c4d9076bf079c22e1

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD

Source officielle
CA

Chambre Sociale

672088f2d9b5cc5d4430a122

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-56832

Admin. suprême

9 février 1996

9 février 1996

Hendrik Alexander Meldrum, tous les deux ressortissants néerlandais, et que la Commission a déclaré recevables les griefs relatifs à la durée des procédures administratives engagées afin de déterminer

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

Eriomencoc/République de Moldova et Russie

ECLI:CEDH:001-200272

Admin. suprême

12 décembre 2019

12 décembre 2019

de Moldova et la Russie introduite le 11 août 2010 OBJET DE L’AFFAIRE La requête concerne la détention du requérant en République moldave de Transnistrie («   RMT   »), autoproclamée comme telle

Source officielle
CC

comm

6079d3639ba5988459c58c42

Cassation

7 décembre 1983

7 décembre 1983

AIX-EN-PROVENCE, 14 MAI 1981) QUE LA SOCIETE MORY, AYANT SON SIEGE A PARIS ET UNE AGENCE A MARSEILLE, TRANSITAIRE, ETAIT PORTEUR D'UN CERTAIN NOMBRE DE CONNAISSEMENTS COUVRANT UN TRANSPORT D'OIGNONS PAR MER D'ALEXANDRIE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1001DEC000118210

Admin. suprême

1 octobre 2013

1 octobre 2013

Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par les parties, peuvent se résumer comme suit. 4.

Source officielle
TJ

Jld

68e019ea74e929a9d8fa9a38

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Alexandre STOBINSKY, vice-président au Tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique DEMANDEUR Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 5] -

Source officielle
TJ

Jld

68e40e6f681ed727f2a48513

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

_________________________ Le greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE Hospitalisation sous contrainte Le 06 octobre 2025 Devant Nous, Alexandre

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6978612ecdc6046d47d6244a

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

[L] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur X SE DISANT [H] [G], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Alexandre

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

69786132cdc6046d47d6248d

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur X SE DISANT [I] [S] , régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Julie REBOLLO substituant Me Alexandre

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

69786238cdc6046d47d634fb

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

[G] [K] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [Z] [J] [T], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Alexandre

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66bd9a061329d1cb8b24ae1c

Appel

5 août 2024

5 août 2024

APPELANT Monsieur [Z] [S] né le 25 juin 1997 à [Localité 4] (GHANA), de nationalité ghanéenne, Actuellement au CRA de [Localité 6] comparant en personne, assisté de Me Alexandre AUBRUN, avocat

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

66fce3e78d6ea26f688da7c1

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

SUR LA SITUATION PERSONNELLE DE MONSIEUR [Z] [C] : Monsieur [Z] [C], présent irrégulièrement en France est dépourvu de passeport de telle sorte qu'une assignation à résidence judiciaire est en tout

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

66fce3e78d6ea26f688da7c3

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Il est l'objet d'une mesure d'éloignement en vigueur, telle que précitée, et qui fait obstacle à sa présence sur le territoire français.

Source officielle