Sceg, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], défenderesse à la cassation.

X..., salarié de la société Vivet Adrien (la société), a été victime d'un accident de travail, sa blouse ayant été entraînée par un pignon de la machine sur laquelle il intervenait ; Attendu que pour

Adrien X... ; Vu l'ordonnance en date du 15 janvier 1986 enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 23 janvier 1986 par laquelle le président du tribunal administratif de Limoges a

GOUTAL, Juges, Qui ont entendu les parties en Chambre du Conseil le 8 avril 2026, Et prononcé ce jour par sa mise à disposition au Greffe par Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, Assisté d'Adrien

Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Débats en Chambre du Conseil le 8 Avril 2025 DEFENDEUR : SARL CER [Localité 1] Activité : enseignement de conduite de véhicules à moteur auto école N° RCS

Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Lors des débats : M.

Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur de la République Débats en Chambre du Conseil le 5 janvier 2026 DEMANDEUR Me [V] [I] es-qualités de Mandataire judiciaire de SARLU LE ROYAUME DES DELICES

  Contacts pour la presse Adrien Meyer (téléphone : 00 33 (0)3 88 41 33 37) Tracey Turner-Tretz (téléphone : 00 33 (0)3 88 41 35 30) Sania Ivedi (téléphone : 00 33 (0)3 90 21 59 45)   La Cour

PAR ARRET DU 9 JANVIER 1973, DEVENU IRREVOCABLE, FIXE A 1350000 FRANCS LE MONTANT DE L'INDEMNITE DUE PAR LA COMPAGNIE LA MARINE MARCHANDE ET DIVERS AUTRES CO-ASSUREURS A GUELFI, ARMATEUR DU CHALUTIER ADRIEN

Adrien Y..., 2°) de Mme AnneMarie Y... née Prigent, demeurant ensemble ... (Finistère) Le Guilvinec, 3°) de M. A..., ès qualités de syndic à la liquidation des biens de M.

N75056-2025-018989 du 06/08/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2]) ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° 2026/ , 1 page) Nous, Adrien

entendu les parties en Chambre du Conseil le 15 avril 2025, Le Ministère Public avisé de la procédure, Et rendu en audience publique du même jour par Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, Assisté d'Adrien

2] [Localité 1] Représenté par Me Adrien SORRENTINO de l'AARPI AS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION : M.

Adrien X..., 2 / de Mme Paulette Y..., épouse X..., demeurant tous deux précédemment ... et actuellement ...,, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,

DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 1] DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à la SELARL AVITY TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 1ERE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DESISTEMENT ___________

[S] [G] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Olivier FIRTION, avocat au barreau de METZ INTIMÉES : SELARL [V] [1] prise en la personne de Me [L] [V] es qualités de mandataire liquidateur

Jacques, Joseph, Adrien X..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience du 7 novembre

Adrien, 5°) Monsieur Z... Guy, 6°) Monsieur C... Daniel, 7°) Madame H... Danièle, 8°) Madame E...