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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613724d4cd58014677418b6a
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Adam, représenté par son syndic le cabinet Soutoul, dont le siège est ..., à : 1 / la société Bureau Veritas, dont le siège est ..., venant aux droits de la société Contrôle et prévention (CEP),
Source officielleChambre 2-5
69d259efcdc6046d47326878
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[Z] [O], demeurant : 14, allée Jean Daguet - 95290 L'Isle-Adam, représentant légal, présent.
Source officielleChambre 2-5
69d2659bcdc6046d47333dfc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[G] [C], demeurant : 14, allée Jean Daguet - 95290 L'Isle-Adam, représentant légal, présent.
Source officielleContestations Honoraires
6272197d228a02057de6767b
2 mai 2022
2 mai 2022
Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DU 02 MAI 2022 Monsieur Fabrice ADAM
Source officielleService des référés
66a14636bfa4c7b1df1a958e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
BOUTLELIS, Greffier, DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 1], représenté par son syndic la société ETC GESTION IMMOBILIER [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Pascal ADAM
Source officielle3ème chambre A
660cf25c7c1ccb0008628cb9
2 avril 2024
2 avril 2024
BEWEEL Représentée par son dirigeant légal domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Eric DUMOULIN de la SCP DUMOULIN - ADAM, avocat au barreau de LYON, toque : 1411 APPELANTE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00804
7 mars 2017
7 mars 2017
Abderrahim Y..., tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant de ses enfants mineurs Adam et Othman Y..., - Mme Fouzia Y..., - M. Achraf Y..., - M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01876
14 juin 2017
14 juin 2017
Adam Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 19 janvier 2016, qui, notamment pour infractions à la législation du travail, travail dissimulé, falsification
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2414634_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
être regardé comme demandant au tribunal de prononcer la décharge de la taxe d'habitation à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2023 à raison d'un logement sis 4 avenue de Paris à L'Isle-Adam
Source officielleciv2
61372306cd580146774047df
13 mars 1998
13 mars 1998
Z..., électeur inscrit sur la liste électorale de la commune de l'Isle-Adam, a formé un pourvoi contre un jugement du 19 février 1997 ayant inscrit sur cette liste M. et Mme Y... ; Que M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0422DEC004965815
22 avril 2021
22 avril 2021
s2EB42ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 49658/15 Adam
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa7a
5 juillet 2012
5 juillet 2012
de Nîmes) APPELANT SAS TURINI AUTO Société TURINI AUTO, SAS au capital de 620.000 €, immatriculée au RCS de Nîmes sous le No 410 276 455, dont le siège social est sis Km Delta, Rue John Mac Adam
Source officielleCHAMBRE 09
69df42cdcdc6046d474af773
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Chambre N° PCL : 2025J00670 SARL GECI com N° RG: 2025P00712 DEBITEUR SARL GECI com [Adresse 1] RCS/RM PONTOISE : 839391851 - 2018 B 2307 Représentant légal : [T] [E] Gérant comparant par Me JEARALLY Adam
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:1214DEC000744603
14 décembre 2010
14 décembre 2010
width:208.44pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION PILOT-JUDGMENT PROCEDURE AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 7446/03 by Adam
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0613DEC003991810
13 juin 2017
13 juin 2017
:11.87pt; display:inline-block } .s9D8C29BD { width:190.76pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } THIRD SECTION DECISION Application no. 39918/10 Adam
Source officielleJ.L.D. CESEDA
6786b2ffdf5b5c7d10ca4574
14 janvier 2025
14 janvier 2025
.342-1 à R.342-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, PARTIES : REQUERANT : Le directeur de la Police aux Frontières de l'aéroport [6] représenté par la SELEURL CABINET ADAM
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021191548
21 octobre 2009
21 octobre 2009
Adam A, demeurant ... ; M.
Source officiellechambre 05
69a3fa5fcdc6046d471f4925
1 avril 2025
1 avril 2025
ADAM, Mme BOSCO, Juges, assistés de Me Pauline OUDENOT, Greffier associée. Prononcée à l'audience publique du 1 Avril 2025 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. ADAM, M.
Source officiellechambre 05
69a40076cdc6046d471fbd89
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ADAM, M. LO NEGRO, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 1 Juillet 2025 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. ADAM, M.
Source officiellechambre 05
69a401b5cdc6046d471fd1a7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ADAM, M. LO NEGRO, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 1 Juillet 2025 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. ADAM, M.
Source officiellePage 55 sur 256