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20 632 résultats pour « parfums »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

6036375081dcb7993e471eb1

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

, en particulier parfums d'ambiance ; huiles essentielles.

Source officielle

Page 54 sur 1032

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01210

Cassation

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[X] « avait posé sa main contre sa fesse en posant sa paume contre son téléphone » puis qu'il « lui avait tapé sur la fesse droite », en deuxième lieu, que [D] [A] et [I] [E] avaient indiqué « que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10247

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

dit qu'en commercialisant un flacon translucide contenant un jus de couleur bleutée représentant un buste masculin à la musculature proéminente et non doté de bras destiné à contenir un produit de parfumerie

Source officielle
CA

17e Chambre

6162ec2c6c9bddc825847651

Appel

28 février 2012

28 février 2012

La société CHARABOT a pour activité la création et la commercialisation de parfums à destination de la parfumerie de luxe ou de l'industrie.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01371

Cassation

16 décembre 2008

16 décembre 2008

1009, représenté par Lloyd's France, Lloyd's de Londres John Spicer syndicat 839, représenté par Lloyd's France, Lloyd's de Londres Joseph England syndicat 2488, représenté par Lloyd's France, Kenzo parfums

Source officielle
CA

2e Chambre

616f5fb115d1c097e3bdfb26

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

La société MANE, qui soupçonne une contrefaçon de 91 de ses formules d'arômes et de parfums, a présenté pour 73 d'entre elles une requête en saisie contrefaçon aux sièges de la société AROMAX à SOPHIA

Source officielle
CC

comm

613721e4cd580146773f8840

Cassation

4 mai 1993

4 mai 1993

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Parfums Cacharel et compagnie, société en nom collectif, dont le

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00972

Cassation

3 juin 2015

3 juin 2015

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 24 janvier 2000 en qualité d'assistante clientèle par la société Chanel parfums

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05487

Cassation

9 novembre 2016

9 novembre 2016

T... avait reconnu à tout le moins qu'il utilisait parfois les cartes comme moyen de séduction et que, s'il avait nié avoir proposé une relation sexuelle à X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300443

Cassation

7 avril 2016

7 avril 2016

caravanes, qui constituaient leurs domiciles familiaux, avait été prise sans qu'aucune solution de relogement ne leur ait été proposée, bien qu'ils soient particulièrement vulnérables et souffrant parfois

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421f09

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

qu'une fois, sa mère serait arrivée alors que son père remontait son pantalon ; que devant elle il aurait giflé Adeline et aurait fait croire à sa mère qu'elle était à l'origine de cette situation ; que parfois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85846

Appel

18 septembre 2001

18 septembre 2001

REJET DEMANDERESSES AU RECOURS : - S.A.R.L SUD BRETAGNE DIFFUSION, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège Zone Industrielle " L'Eau Rouge" - 29700 QUIMPER-PLOMELIN - S.A.R.L PAR'FUN

Source officielle
CC

soc

6137232ccd5801467740661d

Cassation

17 février 1999

17 février 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Parfumerie Séduction, société à responsabilité limitée, dont le siège

Source officielle
CC

soc

613721b9cd580146773f687e

Cassation

27 mai 1992

27 mai 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société parfumerie Olympe, dont le siège est ... à Méry-Sur-Oise (Val d'Oise

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007615227

Admin. suprême

2 mai 1973

2 mai 1973

. - Taux normal majoré - Affaires portant sur "les produits de parfumerie et de beauté" ; distinction d'avec les médicaments [RJ1] [RJ2].

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10101

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

Il enlève parfois nos photographies dans les pages pour mettre les siennes. Toujours à notre insu.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01469

Cassation

22 septembre 2015

22 septembre 2015

de service de création et enfin directrice artistique au sein de la société Lalique SA, spécialisée dans la création, la fabrication et la vente de pièces en cristal, parmi lesquelles des flacons de parfums

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60225b4cceab2e4acc0504b4

Appel

4 février 2021

4 février 2021

18/04096 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B5D6L Décision déférée à la cour : jugement du 29 janvier 2018 -tribunal de commerce de PARIS - RG n° 2016026059 APPELANTE SA COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE

Source officielle
CE

8ème - 3ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000037659273

Admin. suprême

28 novembre 2018

28 novembre 2018

Article 3 : Le surplus des conclusions du pourvoi de la société Lancôme Parfums et Beauté et Cie est rejeté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a42

Appel

19 juin 2003

19 juin 2003

Elles prétendent que l'acheteur ordinaire de parfums ne peut raisonnablement croire que de tels produits de parfumerie proviennent de l'avionneur.

Source officielle