K..., exerçant sous l'enseigne TMP, assuré auprès de la société Thelem assurances, est intervenu pour la mise en oeuvre des menuiseries intérieures, de l'isolation et des planchers en bois.

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme [U] a été engagée le 25 mai 2005 en qualité de secrétaire à temps partiel par son époux, artisan exploitant une entreprise de menuiserie

judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques « Acoustique, bruit, vibration » (C-1.1), « Architecture - ingénierie » (C-1.2), « Enduits » (C-1.8), « Gros oeuvre-structure » (C-1.12), « Menuiseries

Les lots menuiseries, garde-corps, cloisons, plafonds et isolation ont été confiés à la société Scob. 4.

l'opération et le lot sanitaire à la société [H] constructions (la société [H]), assurée à la société UAP, devenue Axa France IARD (la société Axa), et les travaux de gros oeuvre, plâtrerie, isolation, menuiserie

professionnelles établies par le CTBA "conception et mise en oeuvre des constructions à ossature bois" et relèvent de défauts de conception et d'exécution du ressort des entreprises de couverture charpente menuiserie

société Métallerie Moderne assurée auprès des Mutuelles d'assurances des artisans de France (MAAF), titulaire du lot "garde-corps", la société Pommier, assurée auprès de la SMABTP, titulaire du lot "menuiseries

: 1°/ à la société Brucelle Charles, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la Société ardennaise de menuiserie

société Couverture isolation et revêtement du bâtiment (la société CIRB), désormais en liquidation judiciaire, chargée des lots gros oeuvre, charpente, bois, couverture métallique, étanchéité et menuiseries

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 mars 2024), Mme [T] a confié à la société Chartres rénovation (l'entreprise), ultérieurement placée en liquidation judiciaire, des travaux de démolition, maçonnerie, menuiseries

Ce projet a mobilisé différents corps de métier, parmi lesquels la SAS MENUISERIE FORAY, attributaire des lots suivants : * Lot n°09 "Menuiseries Extérieures bois", suivant contrat de marché en date du

METALLIQUE EN ALUMINIUM ET QUE LE RISQUE N° 334,03 RETENU EN L'ESPECE N'ETABLISSAIT AUCUNE DISTINCTION ENTRE LA MENUISERIE EN METAL LEGER ET LA MENUISERIE EN ACIER, ALORS, D'UNE PART, QUE LE TEXTE INVOQUE

introductive d'instance que celle-ci, après avoir décliné, page 5, les cinq propos présentés comme révélateurs du fait que le journaliste « instille l'idée que le promoteur Finapar méconnaît la loi et méprise

Grégoire portant la « Fourniture menuiseries extérieures » ; que la société Menuiseries Grégoire soutient que seul le contrat signé le 15 avril doit être pris en compte alors que la SCI Quasaris affirme

La SAS ANNA MENUISERIE a émis, le 19 juillet 2024, le devis n°520 d'un montant de 2.015€.

KOVACIC MENUISERIE X... à payer à M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 14 décembre 2010), que la société Menuiseries Grégoire a, à compter

Menuiserie l'a assignée devant le tribunal de grande instance de Bastia.