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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
5fda9df7ddf6ae2e6abac2dd
13 juin 2019
13 juin 2019
ainsi que la croisée ouvrant sur l'escalier.
Source officiellesoc
6079b0d99ba5988459c505fa
23 juin 1982
23 juin 1982
A FAIT UNE CHUTE DANS L'ESCALIER DU MAGASIN SUMA OU ELLE TRAVAILLAIT COMME VENDEUSE, S'ETANT PRIS LE TALON D'UNE CHAUSSURE DANS LE REVETEMENT EN CAOUTCHOUC DETERIORE DU NEZ D'UNE MARCHE, QU'IL EST FAIT
Source officielleciv3
60794c2a9ba5988459c44ce4
26 mai 1988
26 mai 1988
octobre 1986) de l'avoir débouté de son action tendant à interdire à Mme X..., propriétaire du lot n° 1 constitué d'un restaurant au rez-de-chaussée, et d'une salle de spectacles en sous-sol, avec escalier
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd86327
5 juin 2002
5 juin 2002
ESSALAM supportera ses propres frais irrépétibles et les dépens. PAR CES MOTIFS, Infirme la décision attaquée. Statuant à nouveau, Condamne la S.A.R.L.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C210186
10 mars 2011
10 mars 2011
Mais, d'une part l'escalier n'a pas été désolidarisé et d'autre part la chape sèche réalisée par le Deli's Café à l'entresol de son local, n'est pas faite pour amortir les bruits d'impact créés par la
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 1
67edac82da9e15c513204a35
1 avril 2025
1 avril 2025
Il souligne que l’expert judiciaire a constaté que le giron de l’escalier mis en place par la Sarl Métallerie [U] n’était pas régulier, que celle-ci était responsable de ce désordre et qu’il rendait l’
Source officielle8ème chambre
5fdd914bbb28743b73f870ec
4 septembre 2018
4 septembre 2018
, - les travaux de réfection de la cage d'escalier englobaient nécessairement la réfection des fenêtres de la cage d'escalier affectées de désordres, - la nécessité d'une maîtrise
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0e0dc25a97f0381f51cf
11 juin 2014
11 juin 2014
L'escalier est majestueux et il n'y a qu'un appartement par palier.
Source officielle2e chambre civile
644229b9d2fa6fd0f8040385
20 avril 2023
20 avril 2023
à la SARL Otolift Monte-Escaliers - dire et juger que l'ordonnance à intervenir sera opposable à la SARL Otolift Monte-Escaliers - ordonner à la SARL Otolift Monte-Escaliers de communiquer à la SCI
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162a31d36ab09eb9a2fd799
9 mai 2012
9 mai 2012
sous-sol du pavillon des consorts [B]-[L], situé à l'arrière du pavillon et sur la démolition et le remblaiement de l'escalier, - condamné les consorts [B]-[L] à supprimer l'escalier décoratif en pierres
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310133
30 mars 2017
30 mars 2017
[W] fait valoir que le syndicat aurait décidé, par les assemblées générales de 2009 à 2012, la réfection complète des deux cages d'escalier, à savoir le grand escalier du bâtiment rue et l'escalier
Source officielleciv1
607940f19ba5988459c3fb5c
23 février 1971
23 février 1971
REUNIS : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA DAME Y..., QUI VENAIT DE DESCENDRE D'UN AUTOCAR DE LA COMPAGNIE PROVENCALE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES (CPTA), A FAIT UNE CHUTE DANS L'ESCALIER
Source officielleciv3
607943449ba5988459c41cb8
7 octobre 1975
7 octobre 1975
DEPUIS MOINS D'UN AN PAR X..., L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE A ORDONNE, SOUS ASTREINTE, LE RETABLISSEMENT DES LIEUX EN LEUR ETAT ANTERIEUR, NOTAMMENT PAR LA SUPPRESSION DES TRAVAUX DE CIMENTAGE ET D'UN ESCALIER
Source officielleciv3
607943739ba5988459c425db
23 novembre 1977
23 novembre 1977
D'AVOIR DECHARGE CHARBONNIER, PROPRIETAIRE D'UN APPARTEMENT AU REZ-DE-CHAUSSEE DE L'IMMEUBLE EN COPROPRIETE, DONT ELLE ETAIT SYNDIC, DE TOUTE CONTRIBUTION AUX DEPENSES DE REFECTION DU REVETEMENT DE L'ESCALIER
Source officiellesoc
61372358cd58014677408952
21 octobre 1999
21 octobre 1999
Thavaud, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat de l'URSSAF de Laon, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Escaliers traditionnels, les conclusions de M.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024115548
1 juin 2011
1 juin 2011
A, consistant en la pose de portillons en haut et en bas des escaliers longeant leur maison d'habitation, au motif que ces escaliers faisaient partie du domaine public ; que M. et Mme A soutenaient toutefois
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00217
27 janvier 2010
27 janvier 2010
unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 juillet 2008), que Mme X... engagée le 5 août 1981 en qualité de caissière et dont le contrat de travail a été repris par la société Escalis
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202860_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Le 14 décembre 2021, la SAS Escaliers Bossard, entreprise spécialisée dans la fabrication d’escaliers, a déposé auprès des services de la commune de Lannilis (Finistère), une déclaration préalable en vue
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300480
7 avril 2010
7 avril 2010
situé parcelle 21, dit qu'elle ne permet pas l'accès à l'escalier à partir du portail principal de la parcelle 22 mais à partir de la petite porte située sur la parcelle 21 au débouché des anciennes caves
Source officielle4ème Chambre
6031e73b24fe80209b32d323
7 juin 2018
7 juin 2018
X..., afin qu'il procède à la fourniture et la pose d'un escalier sur voûte sarrasine. M.
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