dessus ; qu'il en est résulté une interruption de travail initial de quatre mois environ, suivie de séquelles importantes ; que dans un premier temps, l'absence d'éléments caractérisant une infraction a conduit

produit dans l'agglomération de Grosmagny, au niveau de l'intersection formée par la rue de la Libération et le CD 12 sur lequel circulait Bernard X..., avant de rentrer en collision avec le véhicule conduit

sans interruption réglementaire et d'une contravention de dépassement n'excédant pas 20 % de la durée maximale de conduite journalière ; " aux motifs que les infractions reprochées au prévenu dont

attaqué (Aix-en-Provence, 1er septembre 1998), que Fabrice B..., alors âgé de 14 ans, qui pilotait un cyclomoteur, de nuit, sur un chemin départemental, a heurté l'arrière de la voiture automobile conduite

cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 2019, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 135 euros d'amende et à un mois de suspension du permis de conduire

après usage de stupéfiants et malgré suspension du permis de conduire, d'une part, et pour prise du nom d'un tiers, d'autre part, a condamné M.

attaqué (Angers, 22 octobre 2003) rectifié par arrêt du 10 novembre 2004, que grièvement blessé, le 22 octobre 1995, dans un accident de la circulation alors qu'il était passager transporté du véhicule conduit

, à l'encontre du conducteur d'un véhicule dont le titulaire du certificat d'immatriculation est M.

[E] [S], recherché par le tribunal de Negresti Oas en vue de l'exécution d'une peine d'un an et neuf mois d'emprisonnement prononcée en répression de faits qualifiés de conduite d'un véhicule par une personne

Code rural ; que le fait que cet acte soit indispensable à la reproduction par voie d'insémination, est insuffisant pour qu'il acquière la qualification d'acte d'usage courant nécessaire à la bonne conduite

de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - SARDA Renaud, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 17 janvier 1996, qui, pour conduite

/3 pour Casim X... et 1/3 pour Dan Y... et a déclaré Casim X... responsable à hauteur des 2/3 des préjudices moraux subis par les parties civiles ; "aux motifs propres que le véhicule automobile conduit

X..., copropriétaire, l'ont assignée en démolition des ouvrages construits et enlèvement du conduit d'aération ; que le syndicat n'a pas poursuivi la procédure en cause d'appel ; Attendu que M.

annuelle sur la situation économique et financière prévue à l'article L. 2323-12, en vue de l'examen des orientations stratégiques de l'entreprise prévu à l'article L. 2323-10, et en vue de la consultation

des comités d'entreprise et d'établissements : les consultations dites récurrentes (mensuelles, trimestrielles et annuelles) et les consultations dites ponctuelles, concernant un projet déterminé ; que

, et donc des durées soit des repos soit des conduites, en continu, par jour, sont conformes aux relevés effectués par l'inspecteur du travail des transports ; qu'en particulier les disques du chauffeur

X..., alors qu'il pilotait une motocyclette, a été blessé dans une collision avec une automobile conduite par M.

l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 28 septembre 2001, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 8 000 francs d'amende et à un an de suspension du permis de conduire