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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372147cd580146773f275c
20 mars 1990
20 mars 1990
), qu'aux termes d'un échange de lettres, la société Someport s'est engagée vis-à-vis de la société Five Cail Babcock (société FCB) à assurer le transport à destination de l'Irak d'un matériel de cimenterie
Source officielleciv1
60794b849ba5988459c43504
5 mai 1986
5 mai 1986
X... a fait recouvrir la façade de son pavillon d'un produit " Matcoplast ", fabriqué par la Société Générale de Matières Colorantes (la société G.M.C.), appliqué sur un enduit de ciment taloché, armé
Source officielleciv3
60794bb99ba5988459c43c7c
5 janvier 1978
5 janvier 1978
LES LIEUX LOUES SONT A USAGE D'HABITATION POUR LES PROFESSEURS, LES SURVEILLANTS ET LES PREPOSES DE L'ECOLE SAINTE-BARBE ET QUE, PAR UNIQUE DEROGATION, LA GRANDE SALLE DU REZ-DE-CHAUSSEE, QUI EST CIMENTEE
Source officielleciv1
60794bd19ba5988459c43fb1
18 décembre 1978
18 décembre 1978
SECONDE, PAR CONVENTION DU 12 DECEMBRE 1966, A REGLER, A DES ECHEANCES DETERMINEES, LA SOMME DE 500 000 FRANCS REPRESENTANT SA PART DE COMMUNAUTE FORFAITAIREMENT EVALUEE, SOMME INDEXEE SUR LE PRIX DU CIMENT
Source officielleciv3
6079434e9ba5988459c41ddc
10 février 1976
10 février 1976
ETABLI A FRAIS COMMUNS ; QUE LA MUNICIPALITE A PROLONGE UNE VOIE PUBLIQUE CARROSSABLE JUSQU'A LA FACADE NORD-EST DE LA PARCELLE D'AMBLARD, LEQUEL A CONSTRUIT SUR SON FONDS UNE VILLA AVEC TERRASSE CIMENTEE
Source officielleciv3
60794ca79ba5988459c464cd
1 mars 1995
1 mars 1995
l'arrêt que les lieux loués étaient utilisés pour les besoins d'une activité commerciale d'exposition et de vente de remorques et caravanes, que les lieux avaient été délimités et clos par une clôture en ciment
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301153
19 novembre 2008
19 novembre 2008
rechercher, comme il le lui était demandé, si la mise en cause certaine de la pérennité de l'ensemble de la structure de l'immeuble relevée par l'expert judiciaire en raison du sous-dosage généralisé en ciment
Source officiellecr
61372552cd5801467741cbb9
5 mars 1992
5 mars 1992
que Georges X... a obtenu l'autorisation du maire et a d agi de parfaite bonne foi ; Mais attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que ce "mobil-home" est installé sur une dalle en ciment
Source officielleciv1
613720accd580146773ed4be
10 mars 1987
10 mars 1987
déterminante, en se référant au rapport d'expertise judiciaire dont elle analysait les constatations et en considérant que, dans l'hypothèse où le sinistre aurait eu pour cause une erreur sur la qualité du ciment
Source officiellesoc
613720b7cd580146773edcd9
9 décembre 1987
9 décembre 1987
mois, il a été autorisé à reprendre le travail, le 19 mars 1984, mais avec des contre-indications définitives au bruit, aux travaux pénibles, aux manutentions et aux intempéries ; que l'accord Amiante Ciment
Source officielleciv3
61372338cd58014677406f65
23 mars 1999
23 mars 1999
de cette murette sur laquelle il était implanté, que rien ne permettait d'établir que cette clôture avait été établie en 1924 comme le soutenaient les époux Z..., et que l'existence d'un pilier en ciment
Source officielleciv3
613721c5cd580146773f7177
7 octobre 1992
7 octobre 1992
Z... de ses demandes relatives à la cuve en ciment, l'arrêt rendu le 18 septembre 1990, entre les parties, par la cour d'appel de Rennes ; remet, en conséquence, quant à ce, la cause et les parties dans
Source officiellesoc
613722bccd58014677400ca1
30 mai 1996
30 mai 1996
X..., salarié d'une entreprise du bâtiment, a fait une déclaration de maladie professionnelle provoquée par une allergie au ciment; que la Caisse primaire d'assurance maladie, au vu de l'avis de son médecin
Source officielleciv3
613722f7cd58014677403d2d
3 février 1998
3 février 1998
Sur le deuxième moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté qu'il résultait du procès-verbal de constat du 27 août 1992 et du procès-verbal de transport sur les lieux que la clôture de ciment
Source officielleciv2
6137242bcd58014677413280
2 mars 2004
2 mars 2004
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Marc X..., salarié de la société Eternit, spécialisée dans la fabrication d'amiante ciment
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008000539
5 mai 1999
5 mai 1999
spéciale desdits immeubles" ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que le puits situé sur la parcelle anciennement cadastrée C 49 d'une superficie de près de 4 ha est constitué de buses de ciment
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007686429
18 juin 1980
18 juin 1980
CONSTRUCTIONS, ET D'AILLEURS SOUS CERTAINES CONDITIONS, QUE LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DES CLOTURES ; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DES PIECES DU DOSSIER QUE LES ABRIS CONSTITUES DE PLAQUES DE FIBRO CIMENT
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01121
9 septembre 2020
9 septembre 2020
ces passages devront également être occultés dans la version publique de l'ordonnance faisant droit à la requête, ou faire en sorte que cette ordonnance identifie les passages devant être occultés en citant
Source officielleChambre 4-8
627f48b8551627057d32de70
13 mai 2022
13 mai 2022
Des plaques de ciment se sont alors détachées et ont blessé M.
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
69737d7fcdc6046d476c434f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
sous le poids de la palette de ciment.
Source officiellePage 54 sur 335