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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e74f
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Elle a été créée le juin 2005 entre quatre associés, monsieur Anthony Y..., mademoiselle Rachida X..., monsieur Patrice Z...et monsieur Thierry A....
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a89e
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Thierry Z... à lui payer une somme de 200.000 euros à titre de prestation compensatoire, - débouter M. Thierry Z... de toutes ses demandes, fins et conclusions, - condamner M.
Source officiellecr
6079a8d69ba5988459c4f135
26 février 2003
26 février 2003
Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, en date du 15 novembre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui pour meurtre, a confirmé l'ordonnance du juge
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87004
9 septembre 2004
9 septembre 2004
Thierry X a un caractère commercial, puisqu'elle a eu pour objet la cession de toutes les parts de la société SERVI AMENAGEMENTS par D...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100915
30 septembre 2009
30 septembre 2009
moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu que par un contrat en date du 27 juin 1998, la société de droit saoudien Saudi Basic Industries Corporation, (ci après SABIC), a confié à la société Thinet
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8cd
22 avril 2008
22 avril 2008
SARL SN TANCARVILLE C/ SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS ès qualités de Commissaire à l'exécution du plan de la SA TANCARVILLE Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués le 22 Avril 2008
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d83
19 juillet 2017
19 juillet 2017
RÉFÉRÉ du : 19 JUILLET 2017 ORDONNANCE No 44 / 2017 No RG : 17/00909 Monsieur Thierry X... C/ S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301261_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
A, représentant le GAEC A Thibaut. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007783010
20 juillet 1990
20 juillet 1990
Thierry X..., demeurant "le Bois du Mesnil" Faverolles à Nogent-le-Roi (28210), M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025712352
27 février 2012
27 février 2012
tendant au retrait de ce permis de construire ; 2°) statuant en référé, de rejeter la demande présentée par la SCI Thierry ; 3°) de mettre à la charge de la SCI Thierry le versement de la somme de 3000
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300628
19 mai 2009
19 mai 2009
CÔTE D'AZUR ; que cette affirmation n'est pas démontrée ; qu'en effet, ladite police énumère la liste des sociétés assurées ; que la Société THINET CÔTE D'AZUR ne figure pas dans cette liste ; que la
Source officiellePCP JCP ACR fond
6627fd1142439575e2f7e1bb
23 avril 2024
23 avril 2024
Maître Renaud ZEITOUN de la SCP CABINET BAULAC & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, DÉFENDEUR Monsieur [O] [M], [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Françoise THUBERT
Source officiellePCP JCP fond
69d7f423cdc6046d47aeb33a
9 avril 2026
9 avril 2026
J0128 DÉFENDERESSE Madame [E] [D] veuve [U], demeurant [Adresse 3] ALGERIE représentée par Me Leila LEBBAD MEGHAR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1139 COMPOSITION DU TRIBUNAL Françoise THUBERT
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2501408_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
A... demande au tribunal d’annuler le certificat d’urbanisme opérationnel négatif opposé par le maire de Thimert-Gâtelles le 24 février 2025 pour la construction d’une maison à usage d’habitation sur un
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce29
15 janvier 2009
15 janvier 2009
Thierry Pierre Jacques et Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00475
17 mars 2010
17 mars 2010
AUX MOTIFS QUE Monsieur Thierry X... prétend avoir exécuté décembre 2005 ; (…) ; que Monsieur Thierry X... produit également une attestation de Cyril A... développeur informatique qui déclare que l'employeur
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02886_20230202
2 février 2023
2 février 2023
La SCI A VIII est propriétaire d'un immeuble situé 14 grande rue à Château-Thierry.
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880f0
9 février 2006
9 février 2006
LES PRESSINGS BASQUES, SARL Avenue de Minerva 64600 ANGLET représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP FURTOS PEYCELON, avocats au barreau de SAINT ETIENNE Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5ae
1 septembre 2011
1 septembre 2011
Thierry A... et Muriel Y... se sont mariés le 02 septembre 1989 et deux enfants aujourd'hui majeurs sont issus de leur union : - Coline née le 18 décembre 1990, - Sébastien né le 15 janvier 1992.
Source officielleORDONNANCE DU JUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008043139
6 février 2001
6 février 2001
Thierry X..., détenu à la maison d'arrêt de Villeneuve-lès- Maguelône (34753) ; M.
Source officiellePage 54 sur 1554