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16 108 résultats pour « Sable »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

6364ba43e405357f749ea567

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

sable a bien été décrit comme provenant formellement de la plage et, l'absence d'identification d'un véhicule ayant transporté ce sable n'est pas un obstacle à l'indemnisation des victimes.

Source officielle

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TA

1ère Chambre

DTA_2400171_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Le moyen de la SAS Grain 2 Sable ainsi soulevé n'est dès lors pas fondé. Il doit, par suite, être écarté. 9.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60002

Cassation

8 janvier 2026

8 janvier 2026

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : C 25-17.145 Demandeur(s) : la société LDC Sablé Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(s)

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000008_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

globalement conforme aux épaisseurs de sables lâches indiquées sur le profil en long fourni au DCE.

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007817046

Admin. suprême

8 mars 1993

8 mars 1993

Robert X..., demeurant ... (85100) Les Sables-d'Olonne ; M.

Source officielle
CC

comm

61372138cd580146773f1fcc

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

Georges X..., demeurant ..., Le Château d'Olonne, Les Sables-d'Olonne (Vendée), 2°) Mme X..., née Célina, Julienne, Augustine Z..., demeurant ..., Le Château d'Olonne, Les Sables-d'Olonne (Vendée),

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01718

Cassation

16 septembre 2009

16 septembre 2009

les postes de l'entreprise susceptibles d'être compatibles avec les préconisations médicales du médecin du travail, que l'employeur avait notamment écarté le poste de cariste en approvisionnement de sable

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007657651

Admin. suprême

16 juin 1978

16 juin 1978

Vu la requête sommaire et le mémoire ampliatif présentés pour la société à responsabilité limitée "société alsacienne de sables et gravières" S.A.S.A.G.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2301169_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

A ont conclu, le 24 août 2022, une promesse de vente pour une maison individuelle située 12 impasse Bourgenay, aux Sables d'Olonne (85).

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2007706_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Par un arrêté n°DAJ-2019-064 du 26 novembre 2019 du maire des Sables d'Olonne, dont les mentions attestent du caractère exécutoire, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91146

Appel

19 février 2014

19 février 2014

D'OLONNE ET : CREDIT MUTUEL DES SABLES D'OLONNE ayant son siège social 13, rue Nicot-85100 LES SABLES D'OLONNE représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES et Me

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516699_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

A... demeurant à Les Mufliers aux Sables d’Olonne (8540) et de Madame C...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516703_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Considérant ce qui suit : La commune des Sables d’Olonne a décidé de procéder à des travaux de rénovation dans le cœur de la ville d’Olonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516704_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Considérant ce qui suit : La commune des Sables d’Olonne a décidé de procéder à des travaux de rénovation dans le cœur de la ville d’Olonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516729_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Considérant ce qui suit : La commune des Sables d’Olonne a décidé de procéder à des travaux de rénovation dans le cœur de la ville d’Olonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516734_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Considérant ce qui suit : La commune des Sables d’Olonne a décidé de procéder à des travaux de rénovation dans le cœur de la ville d’Olonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516737_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Considérant ce qui suit : La commune des Sables d’Olonne a décidé de procéder à des travaux de rénovation dans le cœur de la ville d’Olonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516758_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

E... demeurant 14 rue Du Général Charrette aux Sables d’Olonne (85340), de Madame H... G... dit F... et de Monsieur D... F...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516769_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Considérant ce qui suit : La commune des Sables d’Olonne a décidé de procéder à des travaux de rénovation dans le cœur de la ville d’Olonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2518045_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

La commune des Sables d’Olonne sollicite une mesure d’expertise préventive portant sur l’état des bâtiments situés sur la parcelle cadastrée section 0E n°1594 sise 12 rue de l’Abbaye aux Sables d’Olonne

Source officielle