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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6274bc312799a9057d5dcfae
5 mai 2022
5 mai 2022
types d'exposition à l'amiante qui conclut d'une part, que les expositions professionnelles à toutes les variétés de fibres d'amiante sont associés causalement à un accroissement de risque de cancer du poumon
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6708c01d445a086e2bcedcad
10 octobre 2024
10 octobre 2024
réservation du voyage et que les séquelles neuropathiques engendrées sont stabilisées par un traitement médicamenteux demeuré inchangé il a subi à la suite du même accident de ski de 2019 une perforation du poumon
Source officielleChambre Sociale
6789f3b9c2a5bdff9702ff64
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Les soins du cancer du poumon ont pris fin en mars 2019 et l'examen du 5 août 2019 au service médical pour l'évaluation du TI a révélé un état stable depuis mars 2019.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6883ee2b2a8fb67db7b482f7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Monsieur [T] [B] s'en réfère à l'avis médical du Docteur [L] [H] en date du 31 octobre 2022 qui relève que le barème des maladies professionnelles prévoit un taux d'IPP minimum de 67 % pour un cancer du poumon
Source officielleChambre 2 cabinet 7 -JAF7
68152bff81a9051a41bd2a29
7 avril 2025
7 avril 2025
qu’il ressort des éléments versés aux débats que : - le mariage a duré 46 ans dont 45 ans de vie commune ; - l’époux est âgé de 69 ans et l’épouse de 71 ans ; - l’épouse a subi en 2019 un cancer du poumon
Source officiellePôle 4 - Chambre 12
67f753d6eb05d6bf6564d9c4
9 avril 2025
9 avril 2025
Il sollicite l'organisation d'une expertise pour déterminer le lien de causalité entre ces troubles et le choc émotionnel provoqué par l'annonce du diagnostic du cancer du poumon de son père et l'évolution
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a24d40b8f5486fedd9bc
10 avril 2025
10 avril 2025
[M] [U] décrit les symptômes suivants la nuit et le jour suivant le vol: insomnie très sévère, difficultés respiratoires obligeant une position assise pour mieux respirer, crépitements dans les poumons
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67f8af43b5ff6e72c9612440
8 avril 2025
8 avril 2025
Le 3 décembre 2013, l'assuré a souscrit une déclaration de maladie professionnelle au titre d'un 'cancer du poumon avec métastases au cerveau' à laquelle était joint un certificat médical initial du 15
Source officielleChambre 1-2
660f94e2a40f8b0008cb718f
4 avril 2024
4 avril 2024
blessé, a été héliporté sur l'hôpital [Localité 19] où ont été diagnostiqués plusieurs fractures aux cotes, bassin et épaule gauche ainsi qu'une lésion au rein et un épanchement sanguin au niveau des poumons
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e90c
10 avril 2024
10 avril 2024
Elle a quitté son poste de travail pour se rendre chez son médecin traitant, ce dont elle a avisé le directeur ; Nature de l'accident : crise d'angoisse ; Siège des lésions : coeur, poumons ; Nature
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2305955_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
vulnérabilité particulière en raison de l'hépatite B dont il souffre, la seule production de ses analyses de sang et du compte-rendu de la radiologie de son thorax, qui conclut en l'aspect normal de ses poumons
Source officielle1ère Chambre A
60328fbc2f8034045431408e
9 janvier 2018
9 janvier 2018
Il a noté que 'les poumons sont le siège d'un oedème aigu, et de lésions de bronchite et de bronchiolite diffuse' ainsi que des lésions d'anoxo-ischémie au niveau de l'encéphale.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2967413-3271663
15 décembre 2009
15 décembre 2009
dans le cadre d’une action civile exercée contre un hôpital en vue de la réparation du préjudice résultant de l’hépatite B qu’il avait contractée alors qu’il y était soigné pour un cancer du poumon
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2210258_20230828
28 août 2023
28 août 2023
être le père d'un enfant à l'entretien duquel il aurait financièrement contribué, avoir travaillé sur les marchés pour un salaire d'environ 200 euros mensuels en moyenne, et souffrir de problèmes aux poumons
Source officielle4ème chambre
DTA_2213459_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Il ressort des pièces du dossier que le fils de Mme E, A B né le 1er mars 2007, s'est vu diagnostiquer un ostéosarcome de l'extrémité inférieur du fémur droit, métastatique aux poumons, avec prise en charge
Source officielle5ème chambre
DTA_2207658_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
survenue de complications en lien avec cette pathologie, ainsi qu'une ordonnance portant sur le traitement de sa prostate, une ordonnance pour effectuer un scanner thoracique sur un micronodule du poumon
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2302444_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Toutefois, il ressort des pièces médicales versées au dossier que Mme C souffre d'une tuberculose pleurale, sans atteinte interne des poumons, pour laquelle l'antibiothérapie mise en place s'est révélée
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd86095
5 juin 2002
5 juin 2002
atmosphère fermée et se révèlent particulièrement dangereuses lorsqu'elles sont inhalées puisqu'elles peuvent provoquer des fibroses pulmonaires ou asbestoses, des atteintes pleurales , des cancers du poumon
Source officielleCour d'Appel
Juin 2005 M. le Procureur de la République, le 06 Juin 2005c/Monsieur X
6253c99dbd3db21cbdd88cac
20 janvier 2006
20 janvier 2006
Elle finissait par lui dire que si elle révélait ce qui s'était passé , sa mère qui était malade des poumons serait encore plus malade : une fois calmée Ruby lui confiait que ses pleurs étaient liés au
Source officielleCour d'Appel
Juin 2005 M. le Procureur de la République, le 06 Juin 2005c/Monsieur XX
6253ca9dbd3db21cbdd8b8a8
20 janvier 2006
20 janvier 2006
Elle finissait par lui dire que si elle révélait ce qui s'était passé, sa mère qui était malade des poumons serait encore plus malade : une fois calmée Ruby lui confiait que ses pleurs étaient liés au
Source officiellePage 54 sur 85