Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Pierre SIMON, Juges.

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Pierre SIMON, Juges.

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur Pierre SIMON, Juges.

Clichy Anatole France, sur le fondement de l'article 1646-1 du Code civil, in solidum avec les architectes Simon X... et Pierre X..., à réparer les malfaçons consistant en un défaut d'étanchéité consécutif

Jean-Pierre X..., demeurant ... (13ème), en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1990 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre, section A), au profit de Mme Simone A..., demeurant ... (13ème), défenderesse

(SIMONE) ET Y...

Au vu des pièces versées au dossier, la situation des parties est la suivante : M.

David, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASTIA, du 25 avril 1994, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'assassinat, a dit n'y avoir lieu à annulation de pièces

En l’occurrence, les pièces versées aux débats et plus particulièrement, le rapport d’expertise judiciaire et la facture établie par la S.A.R.L.

versées aux débats ne fait apparaître un refus de Monsieur Jean-Simon X... de travailler dans le cadre d'un contrat de travail de droit public ; qu'au contraire, Monsieur Jean-Simon X... a, par courrier

Vu la procédure suivante : G une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 22 et 31 juillet 2022 et le 4 août 2022, Mme B F D, représentée G Me Simon, demande au tribunal : 1°) de l'admettre

1990 par lequel le tribunal administratif de Marseille a annulé, sur déféré du préfet des Alpes-de-Haute-Provence, l'arrêté en date du 10 mai 1988 par lequel le maire d'Uvernet-Fours a accordé à Mme Simone

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS —===ooo§ooo===--- JUGEMENT D'ADOPTION [Localité 6] La Chambre du Conseil en matière gracieuse du Tribunal Judiciaire de PONTOISE, assistée de Christelle SIMON

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné Mme Simon, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

salaire et accessoires ; que par jugement du 8 septembre 2006, le conseil de prud'hommes d'Angers a fait droit à sa demande sur le principe en sursoyant à statuer après avoir ordonné la production de pièces

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Raphaël X..., demeurant ... à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe),

Simon Y..., son élection en qualité de conseiller municipal lors des opérations électorales qui se sont déroulées le 1er septembre 1996 dans la commune de Gouaux-de-Larboust ; 2°) de rejeter la protestation

Simon, juge des référés. Après avoir prononcé, à l'issue de l'audience la clôture de l'instruction ; Considérant ce qui suit : 1.