de viol, alors : « 1°/ que les juridictions d'instruction doivent se prononcer, non sur la preuve de la culpabilité, mais sur l'existence ou l'absence de charges suffisantes ; que tout acte de pénétration

l'auteur d'une ou de plusieurs infractions prévues et réprimées par le présent Code ou s'il participait ou avait participé à la commission de plusieurs infractions ou s'il y a des raisons plausibles de penser

Alpes-Maritimes), sur le territoire national et depuis temps n'entraînant pas prescription de l'action publique, courant 1998 et 1999, commis par violence, contrainte, menace ou surprise, un acte de pénétration

coupable d'avoir, à Louviers, dans le département de l'Eure, de courant 1987 au 2 mars 1988, en tout cas depuis temps non prescrit, par violence, contrainte, menace ou surprise, commis des actes de pénétration

litigieuses sont situées au dernier étage de l'immeuble en toiture, elles ne mesurent que 0,71 cm x 0,64 cm ; que l'huissier indique que ces deux ouvertures sont, en réalité, des vasistas installés dans la pente

du Code de procédure pénale ; "en ce que la Cour et le jury qui ont répondu par l'affirmative à la question n°1 les interrogeant sur la culpabilité de Sébastien Y... d'avoir commis des actes de pénétration

[G] aurait pu légitimement penser qu'il était couvert par une assurance invalidité sans aucune distinction à opérer entre divers types d'invalidité, d'autre part, que les documents contractuels complétés

prévenir une contestation à venir dans la mesure où le cabinet d'expertise comptable demandait paiement des honoraires correspondant à la mission exécutée depuis 2006 dont aucun élément ne permet de penser

3,39 mètres limitait déjà le gabarit des véhicules pouvant emprunter le passage, le nouveau portail en bois d'une largeur supérieure de 3,75 mètres étant à cet égard plus commode, et que la nouvelle pente

R..., épouse D..., et Martine S..., épouse A..., disaient avoir subi des pénétrations vaginales péniennes en général sans éjaculation, Brigitte B... avoir dû pratiquer, de septembre à novembre 1990, des

Ils ajoutent que la pelle litigieuse [Q] [N] ne fait pas partie du parc assuré par la société Axa.

francs s'échelonnaient de 1973 à 1981, a retenu, par une appréciation souveraine, qu'en la cause rien ne démontrait que ces libéralités aient été faites au profit du seul mari et qu'il était permis de penser

la période du 1er décembre 2011 au 3 décembre 2012 après avoir rappelé que le prévenu reconnaissait qu'il avait pu menacer de mort Mme Z..., sans s'en souvenir exactement, les mots ayant dépassé sa pensée

de Mme Laurence B..., épouse A..., par surprise, en l'espèce en lui imposant des actes de pénétration à son insu pendant son sommeil, et par menace, en l'espèce en la menaçant de l'isoler de ses enfants

R... a fait réaliser des travaux de terrassement et une plate-forme de terre sur une parcelle lui appartenant, en pente et située au-dessus de celle propriété de la SCI Quatro (la SCI), sur laquelle est

victime se serait trouvée confrontée à un profond désarroi face à ses conditions de travail et qu'il aurait tardé à réagir ; qu'il n'existait aucun antécédent chez ce salarié pouvant amener l'employeur à penser

, assurée par la société Axa corporate solutions assurance (la société Axa), qui était stationné à vide sur le tarmac de l'aéroport de Limoges Bellegarde, a glissé sur le sol légèrement en pente en raison

conducteur dans la genèse de l'accident ; qu'eu égard au témoignage d'un témoin, recueilli après l'accident, qui a déclaré aux services de police qui l'entendaient : « J'ai remarqué un véhicule sombre, je pense