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15 740 résultats pour « Pascal Hotte »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2300492_20230222

Administratif

22 février 2023

22 février 2023

Vu : - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - la convention internationale relative aux droits de l'enfant ; - l'accord franco-tunisien

Source officielle

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Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Créations

HOTTELET, Pascal

SIREN 512119116Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

07/08/2025

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Radiations

HOTTELET, Pascal, HOTTELET

SIREN 512119116Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

20/02/2025

Voir →

Modifications diverses

HOTTELET, Pascal, HOTTELET

SIREN 512119116Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

06/11/2024

Voir →

Créations

HOTTELET, Pascal

SIREN 512119116Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

18/01/2024

Voir →

Radiations

, HOTTEKIET, Pascal

SIREN 521997098GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

16/11/2021

Voir →

CA

1ère Chambre civile

64a7af7a3bcaf505db69639b

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Pascal MAIMONE, Conseiller, qui en ont délibéré conformément à la Loi.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64a7af7a3bcaf505db69639d

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Pascal MAIMONE, Conseiller, qui en ont délibéré conformément à la Loi.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310455

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

excluant ainsi du calcul les parcelles non exploitées pour être situées en zone NDL, telle la parcelle précitée AW 5 ; / - que la parcelle [...] avec une surface de 7263 m² représente 7,67 % de la surface

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300695

Cassation

16 juin 2015

16 juin 2015

à Mmes Françoise et Jennifer C... ; Aux motifs qu'aux termes de l'article 1382 du Code civil, tout fait quelconque de l'homme qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

6031fb8e7f2f1533e7dd752c

Appel

24 mai 2018

24 mai 2018

Pascal Y... en divorce sur le fondement de l'article 242 du code civil.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f31cdc6046d4709ba63

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100732

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

S... et l'EPF PACA, AUX MOTIFS QUE par acte sous seing privé en date du 8 janvier 2009, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d200d7cdc6046d472c9685

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 16/01/2025 où siégeaient : Mme Pascale Cholmé, juge présidant l'audience, M. Yvon Donval, juge, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d20146cdc6046d472c9dd6

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 16/01/2025 où siégeaient : Mme Pascale Cholmé, juge présidant l'audience, M. Yvon Donval, juge, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aebf

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

ARRET DU 19 Septembre 2007 (no 1, 3 pages) Numéro d' inscription au répertoire général : S 04 / 30837 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 13 Novembre 2003 par le conseil de prud' hommes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d8fc

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

R.G : 10/07775 Arrêt de la 8ème chambre COUR D'APPEL DE LYON RG 08/4741 du 19 octobre 2010 SARL ENERSYS SOCIETE AMEC SPIE SUD EST C/ SNC SOGEA NORD OUEST SA AXA FRANCE IARD SA HOTEL INTERNATIONAL

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ecc5d6955548e0aba48fd6

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

La parcelle ZL-[Cadastre 2] est construite de leur maison d'habitation tandis que la parcelle ZL-936 est construite de leur garage et contient une mare grevée depuis un acte notarié du 11 août 1983 d'une

Source officielle
CC

civ3

6137232ccd5801467740660e

Cassation

6 octobre 1998

6 octobre 1998

de l'expropriation du département des Hauts-de-Seine siégeant au tribunal de grande instance de Nanterre, au profit : 1 / de la société Semari, société anonyme d'économie mixte, dont le siège est Hôtel

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

680b1d9b2c124f4fd8d671e6

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Un devis relatif à une hotte aspirante d'un montant de 34500 euros HT a été accepté le 2 décembre 2019.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201298_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Aux termes de l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales : " 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104191_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Aux termes de l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales : " 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2402879_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Layet qui substitue Me Rossler, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69cb1a09cdc6046d4790f45c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ME CONSULTIN [Adresse 1] [Localité 1] (SAS) REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 08/07/2025 COM IPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur BELLANGER Alain Monsieur TRUBERT Pascal

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6040a83231336b630938c5d7

Appel

3 mars 2021

3 mars 2021

[O] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Jean-louis MARY, avocat au barreau de PARIS, toque : C1539 INTIMÉE SNC KEOLIS [6] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Pascal

Source officielle