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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
S ainsi quec/M. X
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00999
16 octobre 2012
16 octobre 2012
un délai de livraison impératif au 15 novembre et que, si ce délai n'a pas été tenu, cela tient exclusivement aux atermoiements de I'armateur et de la société Necotrans, ainsi que des interminables palabres
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00394_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
taxe : / - les matériels de manutention, de levage : ponts roulants, transporteurs à galets ou aériens, tapis roulants, courroies transporteuses, monte-charge, électroaimants de levage, treuils et palants
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-111062
10 avril 2012
10 avril 2012
Did the relevant authorities fail to comply with the interim measure indicated by the Court on 6 June 2007, in violation of Article 34 of the Convention (see Paladi v.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-209783
16 avril 2021
16 avril 2021
Did the Government take all reasonable steps to remove the impediment and to keep the Court informed of the situation (see Paladi v. Moldova [GC], no.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:1003JUD001178816
3 octobre 2017
3 octobre 2017
The applicable general principles are set out in Paladi v. Moldova ([GC], no. 39806/05, §§ 84-92, 10 March 2009) and Amirov (cited above, §§ 65-68). 2.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68edd8ff87178132e193515a
13 octobre 2025
13 octobre 2025
le salarié a utilisé régulièrement les outils suivants « marteau piqueur, marteau perforateur, manipulation soutènement, pelle, perforatrice, matériel de levage et manutention », soit des treuils et palans
Source officielleChambre Sociale-Section 3
64bf678e8fb8a9d9693e17aa
24 juillet 2023
24 juillet 2023
à l'amiante au fond de la mine et donc toute exposition au risque amiante : systèmes de freinage métalliques sans amiante des convoyeurs blindés, enfermement des systèmes de freinage des treuils et palans
Source officielleChambre Sociale
669b52fca3418ee2ae72d0ee
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Pourtant, non seulement la fiche de poste, (pièce n°22 de l'appelant) limite l'usage du palan au seul levage des culasses, mais plus encore, le recours à cette aide technique, parfaitement identifiée dans
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-226038
27 juin 2023
27 juin 2023
MADRENAS I MIR 1967 3/11/2020 Spanish Spain Antoni MORRAL I BERENGUER 1957 3/11/2020 Spanish Spain Jordi MUNELL I GARCIA 1965 3/11/2020 Spanish Spain Teresa PALLARÈS
Source officielle5e chambre Pole social
68f1d5b90b565ec7590f7bcf
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[A] [C] verse notamment au débat : - un permis moto délivré en 2013, - plusieurs diplômes : technicien inspection visuelle et 'initiateur guide de palanquée plongeur N4" délivré le 20/01/2013 ; brevet
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6867688edd25744ff781d455
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[L] a travaillé aux côtés des convoyeurs blindés et a utilisé de nombreux palans et treuils lorsqu'il occupait certains postes dans les chantiers du fond, notamment quand il était affecté en qualité de
Source officielleChambre Sociale-Section 3
67908cc31b5a79f732705448
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[G] a manipulé « de par sa fonction, divers engins contenant de l'amiante, tels que sabot-frein, Neuhaus, palair, palan, treuils samia, D8.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376109974d258318455189
23 octobre 2023
23 octobre 2023
à l'amiante au fond de la mine et donc toute exposition au risque amiante : systèmes de freinage métalliques sans amiante des convoyeurs blindés, enfermement des systèmes de freinage des treuils et palans
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a9107
8 avril 2024
8 avril 2024
à l'amiante au fond de la mine et donc toute exposition au risque amiante : systèmes de freinage métalliques sans amiante des convoyeurs blindés, enfermement des systèmes de freinage des treuils et palans
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00638
3 mai 2018
3 mai 2018
agissant de mauvaise foi, lui a fait des récriminations répétées et non fondées sur une courte période de temps ; qu'il reproche à l'employeur de : -lui avoir fait grief de ne pas avoir renouvelé un palan
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6a226186cdc6046d473913f3
4 juin 2026
4 juin 2026
d'amiante durant sa carrière, alors qu'il a utilisé quotidiennement des engins équipés de systèmes de freinage, et d'embrayage en amiante, notamment des scrapers, des outils de maintenance, ainsi que des palans
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0211JUD000750908
11 février 2014
11 février 2014
en détention de ce dernier était incompatible avec l’interdiction des traitements inhumains et dégradants établie par l’article 3 de la Convention ( voir Farbtuhs, précité, §§ 55-61 ; Paladi
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0412JUD005666408
12 avril 2011
12 avril 2011
exigences pratiques de l’emprisonnement, la santé et le bien-être du prisonnier sont assurés de manière adéquate, notamment par l’administration des soins médicaux requis ( Kudła, précité, § 94 et Paladi
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0712JUD001665703
12 juillet 2007
12 juillet 2007
Dans ce décor, Strujevičs, qui, avec ses palabres fades et hypocrites et avec ses manigances mercantiles au profit des intérêts de son clan, ne conviendrait peut-être réellement que pour un poste du deuxième
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:1130DEC001665703
30 novembre 2006
30 novembre 2006
Dans ce décor, Strujevičs, qui, avec ses palabres fades et hypocrites et avec ses manigances mercantiles au profit des intérêts de son clan, ne conviendrait peut-être réellement que pour un poste du deuxième
Source officiellePage 54 sur 57
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