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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2003259_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de Mme Montalieu, conseillère, - et les conclusions de M.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008117842
18 février 2002
18 février 2002
Robin ORCIERE, demeurant 3, quai Brescon à Martigues (13500), Mme Véronique-Noëlle PARODI-ORTH-WEYERS, demeurant 26, morne des Pères à Sainte-Luce (97228), Mme Sophie-Jacqueline OUDARD-RAMIREZ de RIBAS
Source officielle3ème chambre
DTA_2207455_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Vu : - le code de la défense ; - la circulaire de la ministre des armées n° 001-2021/ARM/SGA/DRHMD/FM - n° 001-2021/ARM/EMA/ORH/CPF du 1er avril 2021 relative à l'homologation des blessures de guerre
Source officielleChambre 1
DTA_2200566_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de Mme Bollon, - et les conclusions de M. anighel, ra orteur ublic. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle3ème chambre
DTA_2002293_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de Mme Montalieu, conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA02753_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience ublique : - le ra ort de Mme Marie-Isabelle Labetoulle, - et les observations de Me. Duta, avocat de M. B... Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1421899_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Dès lors, il y a lieu d'y a orter la même solution, en a lication des dis ositions récitées du 6° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. 4.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2014165-2139238
31 mai 2007
31 mai 2007
Les requêtes dans les affaires Ortner c. Autriche et A. et E. Riis c. Norvège ont été déclarées irrecevables pour le surplus. Violation de l’article 6 § 1 (durée) Ortner c.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:1110DEC001047921
10 novembre 2022
10 novembre 2022
1968 Giuseppe CIVETTA 1968 Carmine PROIETTI 1955 Vincenzo RICCARDI 1966 Mario RICCOBENE 1966 Franco ROTONDO 1951 Alfredo TUZI 1970 Abbate Ferdinando Emilio Orte
Source officielleChambre 1-1
69693506cdc6046d476fd192
14 janvier 2026
14 janvier 2026
personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège social demeurant [Adresse 3] (AUTRICHE) représentée par Me Michel BRUNET, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE, et Me Emmanuelle ORTA
Source officielleQuatrième Chambre
69753d70cdc6046d479a6c95
6 janvier 2026
6 janvier 2026
10 Juin 2025, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 23 Septembre 2025 devant : Président : Véronique OLIVIERO, Vice-Président Siégeant en formation Juge Unique Greffier : Karine ORTI
Source officielleQuatrième Chambre
697c6881cdc6046d473a1e42
13 janvier 2026
13 janvier 2026
10 Juin 2025, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 23 Septembre 2025 devant : Président : Véronique OLIVIERO, Vice-Président Siégeant en formation Juge Unique Greffier : Karine ORTI
Source officielleQuatrième Chambre
67096a2d06866c0645d2339b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
clôturée le 09 Avril 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 18 Juin 2024 devant : Président : Florence BARDOUX, Vice-Président Siégant en formation Juge Unique Greffier : Karine ORTI
Source officielleQuatrième Chambre
67f4166c4e0040aa3735cc1e
1 avril 2025
1 avril 2025
Septembre 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 26 Novembre 2024 devant : Président : Véronique OLIVIERO, Vice-Président Siégeant en formation Juge Unique Greffier : Karine ORTI
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
61627b5692e3db741f8570b5
28 juin 2013
28 juin 2013
l'annexe 1 décrit le service comme étant 'la réception des programmes RTI, Walfadjiri TV, RTB au format MPEG-2 DVB se faisant depuis le téléport de France télécom de Bercenay, la réception des programmes ORTM
Source officielle4eme Chambre Section 2
670a1189f178dc2492b0fcd4
11 octobre 2024
11 octobre 2024
du 18 décembre 2017, la SAS Automatique Automobile Transmission Services a cédé son fonds de commerce à la SARL Legendcars AA, faisant partie d'un groupe constitué également des sociétés Legendcars, ORT
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-159626
9 décembre 2015
9 décembre 2015
HAUSER-SPORN 07/12/2006 23/05/2007 56483/00 JANCIKOVA 07/04/2005 07/07/2005 33928/05 KLUG 15/01/2009 15/04/2009 2834/09 KÜCHER 05/02/2015 05/02/2015 28034/04 MÜLLER No. 2 18/09/2008 18/12/2008 2884/04 ORTNER
Source officielleQuatrième Chambre
6712a4a8d207776a5907d849
15 octobre 2024
15 octobre 2024
PAR CES MOTIFS Nous, Florence BARDOUX, Juge de la mise en état de la 4ème chambre du Tribunal Judiciaire de Lyon, assistée de Karine ORTI, Greffier ; Statuant publiquement, par décision contradictoire
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-245594
25 septembre 2025
25 septembre 2025
immorality incompatible with the teaching profession” under Section 27 § 1 of Law no. 1702 on the Promotion of, and Disciplinary Measures against Primary and Secondary Education Teachers ( İlk ve Orta
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6520f674bb275d83183a3ccb
6 octobre 2023
6 octobre 2023
La caisse soutient qu'elle a sollicité le médecin du travail, mais se borne à communiquer une copie écran de son logiciel métier Orphée, laquelle reproduit notamment dans la liste des actes de gestion,
Source officiellePage 54 sur 81