la marque antérieure invoquée se prononçant "MO-MEN", tandis que la marque litigieuse se prononce "MO-MENNE-TO", à l'italienne ce dont il résulte qu'elles offrent chacune une impression d'ensemble nettement

faits qui, commis fin 1987, début 1988, soit plus de 4 ans avant l'adoption de la loi, avaient donné lieu à l'établissement de procès-verbaux dont le plus récent, daté du 22 avril 1992, était lui-même nettement

avoir introduit un de ses doigts dans le sexe de X... ou avoir touché le sexe de sa patiente ; que, pourtant, les déclarations de X... sont claires et précises, que sa réaction a été particulièrement nette

l'assister sur les faits qu'il reprochait à Evelyne A... et il ajoute sans donner de plus ample précision qu'il a pu consulter le matériel informatique qui était sur place ; qu'enfin, Christophe C..., neveu

victime ont tous confirmé leurs témoignages ; qu'il est également apparu qu'Henri X... avait consulté le jour même de l'accident, un médecin fonctionnel de l'épaule droite et qu'une aggravation très nette

Cour de Cassation en cette matière, à partir du moment où le salarié n'est pas démissionnaire, ce qui est établi au dossier, l'employeur, qui a pris l'initiative d'une rupture du contrat et qui a nettement

; 4°) qu'il résulte clairement du rapport d'expertise que l'installation était dans l'impossibilité de permettre de garantir la température ; qu'en énonçant que ce rapport n'indiquait pas de manière nette

saisonnier et que ses enfants et des amis de ceux-ci participaient également à la surveillance de l'arrosage de l'exploitation, de sorte que la somme de travail du personnel permanent s'en trouvait nettement

fiscaux récents n'ont pas donné lieu à des redressements significatifs - bénéficiant d'une excellente image de marque - d'une clientèle diversifiée, fidèle - ayant une forte rentabilité des marché - marge nette

par les gendarmes que la roue avant droite du véhicule Ford Fiesta était à 2,30 mètres du bas-côté droit de la route et la roue avant gauche à 3,80 mètres de ce même bas-côté faisant ressortir ainsi nettement

montants comptabilisés de vente de matériels d'occasion sont faibles et ne semblent pas correspondre à une réalité économique eu égard à la valeur des marchandises et au coût du transport, que la valeur nette

paquet de cigarettes " en caractère gras sur fond contrastant " (arrêté du 26 avril 1991) ; que le contraste s'entend d'une opposition flagrante, et que les caractères des lettres doivent ressortir nettement

professionnel, spécialisé dans la vente des véhicules, Thierry X... ne saurait soutenir avoir ignoré l'état exact du véhicule, notamment qu'il s'agissait d'un véhicule accidenté, dont les réparations nettement

ce que l'arrêt attaqué a déclaré Georges X... coupable d'abus de faiblesse ; "aux motifs que le prévenu avait nécessairement conscience de l'état de faiblesse de François Y... puisqu'il était son neveu

anormaux aux seules fins d'inciter les salariés à quitter leur emploi ; qu'ayant seulement relevé que l'embauche des anciens salariés de la SEIF avait été accompagnée "de conditions de rémunération nettement

Y... ne saurait avoir droit à une quelconque indemnité de clientèle dans la mesure où le chiffre d'affaires qu'il réalisait en 1984, lors de son entrée dans l'entreprise, s'avère nettement supérieur à

... a fait valoir qu'il avait donné à la BIMP mandat de vendre les titres si leurs cours chutait de 5 %, de sorte qu'en conservant les titres cessibles immédiatement malgré une chute de leur cours nettement

que l'expert A... n'avait à aucun moment relevé que la situation de la société Ronic Industries ait pu être "irrémédiablement compromise", mais avait constaté au contraire que sa situation financière nette