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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2506184_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 décembre 2025.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2515433_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Truilhé, président, - Mme Monteagle, première conseillère, - Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 février 2026.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2516155_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 décembre 2025.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2520759_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2026.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2503546_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Ont été entendus lors de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2312364_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

administratif de Cergy - Pontoise a enjoint au préfet du Val-d'Oise de reloger Mme B sous astreinte de 100 euros par mois de retard ; - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Monteagle

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2302823_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

A la somme de 800 euros ; - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2303339_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

B sous astreinte de 200 euros par mois de retard ; - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2424454_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2414484_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative ;

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2601025_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2211711_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2414798_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2415169_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2416295_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2416536_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2417763_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

commission de médiation du département des Hauts-de-Seine a statué sur le recours amiable n° 0922024003302 de Mme B ; - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2418302_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

. ; - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2418307_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

la commission de médiation du département du Val-d'Oise a statué sur le recours amiable n° 0952023006582 de Mme B ; - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2418678_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

. ; - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle

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