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43 864 résultats pour « Lujien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00501

Cassation

9 juin 2026

9 juin 2026

2004 sur la coordination des systèmes de sécurité sociale, de même que la décision A1 du 12 juin 2009 de la commission administrative pour la coordination des systèmes de sécurité sociale, lus à la lumière

Source officielle

Page 54 sur 2194

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CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd87076

Appel

1 juin 2004

1 juin 2004

Lucien Y... - que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01271

Cassation

14 décembre 2010

14 décembre 2010

un « don » de Lucienne Y... ; que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915ad

Appel

19 mai 2014

19 mai 2014

Lucien Y... M. J/ E.

Source officielle
CC

civ1

60794bcb9ba5988459c43ecf

Cassation

7 novembre 1978

7 novembre 1978

SONT L'UN ET L'AUTRE DECEDES LAISSANT LEURS TROIS ENFANTS LUCIEN Y..., CLAUDE Y... ET PAULE Y...

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007630702

Admin. suprême

12 octobre 1992

12 octobre 1992

Lucien X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

6079a8bd9ba5988459c4ebc4

Cassation

4 février 1970

4 février 1970

(LUCIEN) CIVILEMENT RESPONSABLE DU VOL QUALIFIE COMMIS AU PREJUDICE DE L'ETAT PAR SON FILS MINEUR MICHEL DEMEURANT AVEC LUI, A CONSIDERE QUE X...

Source officielle
CC

civ3

60794ce19ba5988459c4759f

Cassation

30 juin 1999

30 juin 1999

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 2 octobre 1997), que les époux Lucien X... et M.

Source officielle
CC

comm

6079d32f9ba5988459c57db6

Cassation

27 février 1990

27 février 1990

Lucien X... pour faire un apport de son patronyme en tant que nom commercial sous l'appellation " Editions d'Art Lucien X... " ; qu'il n'est produit aucun écrit constatant expressément un accord de M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20195359

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

émise par ce luminaire : a) les plages horaires de fonctionnement ; b) le type de source lumineuse et les références précises des LED le cas échéant ; c) la température de couleur (en kelvins) de la lumière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9a4

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Lucien X... sollicitait sa réintégration au sein de la société AIR FRANCE.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007744832

Admin. suprême

22 novembre 1989

22 novembre 1989

Joseph Y... et Lucien B.... Il soutient que la décision du Conseil d'Etat indique que cette décision doit être notifiée à Mme Lucienne A... et à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68de08b52efeaecfe6843555

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

LUCIEN GEORGELIN, S.E.L.A.R.L. LMJ S.C.P.

Source officielle
CA

14e chambre

5fd9eb65d6676e2b90f2c0cf

Appel

31 octobre 2019

31 octobre 2019

Par déclaration datée du 22 mars 2019, la SAS Therabel Lucien Pharma a interjeté appel par un acte visant l'ensemble des chefs de décision.

Source officielle
CC

civ1

613722f9cd58014677403e7b

Cassation

18 novembre 1997

18 novembre 1997

Lucien Y..., M. Didier X... et M. Michel B..., la cour d'appel n'ayant pas davantage analysé les énonciations qu'elle entendait faire siennes du rapport d'expertise de M.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

68f1d7527ffb526292dd6f12

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Lucien Barrière.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007806280

Admin. suprême

6 janvier 1992

6 janvier 1992

Lucien X..., délégué du personnel, et accordé ladite autorisation ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00322

Cassation

10 février 2016

10 février 2016

souffrirait pas alors de contestation, qu'au-delà de la violation de ces dispositions de la charte du football professionnel, la situation de l'entraîneur est révélatrice d'un manque de disponibilité mis en lumière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c952bd3db21cbdd87f02

Appel

27 janvier 2006

27 janvier 2006

No 04/04003 AFFAIRE : Lucien X... C/ S.A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2505662_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

B A, représenté par Me Lujien, demande à la juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle