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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927db
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927e5
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927e6
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927e9
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bb5
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93504
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd9351f
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd937a9
30 novembre 2016
30 novembre 2016
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 22 septembre 2016, devant la Cour composée de : Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937b0
30 novembre 2016
30 novembre 2016
d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 septembre 2016, devant la Cour composée de : Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fc8
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleciv1
613721bdcd580146773f6b6c
10 juin 1992
10 juin 1992
Lucine Y..., membre de la SCP "Lucien Y... et Marc A...", notaires associés titulaires d'un office notarial à Morlaas (Pyrénées-Atlantiques), domicilié en cette qualité quartier Berlanne à Morlaas (Pyrénées-Atlantiques
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0304JUD003299105
4 mars 2010
4 mars 2010
They referred to a definition of a fundamental defect given in the case of Luchkina as “a jurisdictional error, serious breaches of court procedure or abuses of power” ( Luchkina v.
Source officielle1ère Chambre A
5fdc9a39e5f7d6bd21d895fa
13 novembre 2018
13 novembre 2018
né le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 3], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL SELARL LEXAVOUE AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Alain LUCIANI
Source officielle3ème Chambre
67f02d4602fc178212f80b2e
4 avril 2025
4 avril 2025
LUCCHINI, Juge Statuant par application des articles 812 à 816 du Code de Procédure Civile, avis préalablement donné aux Avocats.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01708_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
B, représenté par Me Lucchini, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 9 mai 2022 ; 2°) d'annuler cette décision implicite de rejet ; 3°) d'enjoindre
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00319_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
D, représentés par Me Lucchini, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2100463 du 6 décembre 2022 du tribunal administratif de Bastia ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2
Source officielle11ème Chambre
DTA_2413460_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Le rapport de Mme Lusinier, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre civile Section 1
6260f7d26d9e13277d6e3711
20 avril 2022
20 avril 2022
défaillante COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 février 2022, devant Françoise LUCIANI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fd944a519792e2b8da3b1b4
12 mars 2020
12 mars 2020
] représenté par Me Henri CHRISTOPHE de la SELARL KAMMOUSSI-CHRISTOPHE, avocat au barreau de ROANNE INTIMÉE : SARL OXYRIA [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Pierre- yves LUCCHIARI
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929aa
4 novembre 2015
4 novembre 2015
GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 septembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officiellePage 54 sur 97