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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66216761c8ec436236debfad

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s’effectuer sans aucune gêne.

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6780be11780de3a214879da8

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6801e1919b53b0c2f5373e97

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6794815f0175ed452fca599a

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

RG : 19/02104 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 24 JANVIER 2025 APPELANTE : Société GENERALI VIE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alexandra LORBER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2d24009f81000890db40

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fd9d6667f706510e6f27ab3

Appel

12 novembre 2019

12 novembre 2019

[Localité 2] Représentée par Me Anne FRANCESCHI, avocat au barreau de PARIS, toque : C1825 INTIMÉE Association ISEP EDOUARD BRANLY [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Alexandra LORBER

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

5fdb4bc270311329ad62765d

Appel

26 mars 2019

26 mars 2019

plus généralement, ils font valoir que les deux couples étaient en affaires depuis longtemps de sorte qu'ils ont chacun participé à l'alimentation des comptes, que l'origine des fonds antérieurement à loeur

Source officielle
CA

15e chambre

6035ebf1433dbb51e8420777

Appel

27 janvier 2016

27 janvier 2016

DE CHATOU [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Audrey SASPORTAS, avocat au barreau de NICE APPELANTS **************** SAS MANULAV [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Anne LOEFF

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8e6

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

. " scoliose dorsale sinistro- convexe centrée sur D7 avec un angle de courbure.... de 20o, courbure de compensation lombaire centrée sur L1... diminution de transparence de la partie postérieure du lobe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cb3

Appel

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Il explique qu'il s'agit d'un " cancer carcinoïde endocrine bronchique atypique du lobe inférieur droit avec lésions secondaires hépatique et osseuse et découverte d'une tumeur bronchique peut-être métastasique

Source officielle
CC

soc

613721cccd580146773f777f

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

Terse, demeurant à Hyères (Var), ..., Les Loubes, 1468/ de Mme Danielle BO..., demeurant à Pierrefeu (Var), 18, avenue duénéral Sarrail, 1478/ de Mme Yvette AT..., demeurant à Saint-Maximin (Var),

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00235_20220913

Admin. Appel

13 septembre 2022

13 septembre 2022

C indiquait cependant que son carcinome du lobe inférieur gauche ne nécessitait qu'une simple surveillance et que ses douleurs résiduelles au niveau de sa thoracotomie restaient modestes.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2314125_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

D A, alors retenu au centre de rétention administrative du Mesnil-Amelot n° 3 et représenté par Me Loehr, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 novembre 2023 par lequel le préfet de l'Essonne

Source officielle
CC

mi

ECLI:FR:CCASS:2022:MI00289

Cassation

25 mars 2022

25 mars 2022

courbure de l'estomac" ; que ces dernières ont provoqué "une hémorragie interne massive et externe associée à une asphyxie Lb consécutive à un hémopneumothorax gauche majeur (avec plaie transfixiante du lobe

Source officielle
CC

cr

613725a0cd5801467741f577

Cassation

5 novembre 1998

5 novembre 1998

aux banques en réparation du préjudice dont elles ont personnellement et directement souffert du fait des escroqueries commises : - pour la BNP, à la somme de 5 750 000 francs ; - pour la banque LOB

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0419JUD001394288

Admin. suprême

19 avril 1993

19 avril 1993

Lob , avocat,   conseil . La Cour a entendu en leurs déclarations, ainsi qu’en leurs réponses à ses questions, M. Boillat pour le Gouvernement, M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1988:0706DEC001274487

Admin. suprême

6 juillet 1988

6 juillet 1988

  Pour la procédure devant la Commission, il est représenté par Me Jean Lob, avocat au barreau de Lausanne.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0118DEC004161598

Admin. suprême

18 janvier 2001

18 janvier 2001

Il est représenté devant la Cour par M e   Jean   Lob, avocat au barreau de Lausanne. A.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1993:0419JUD001394288

Admin. suprême

19 avril 1993

19 avril 1993

Lob , avocat,   Counsel . The Court heard addresses by Mr Boillat for the Government, Mr Loucaides for the Commission and Mr Lob for the applicant, as well as their replies to its questions.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0411JUD004858199

Admin. suprême

11 avril 2006

11 avril 2006

lésion croûteuse de 1   x   2 cm de large sur le talon du pied droit, deux érosions de 1   x 2 cm de large sur la partie supérieure du pied gauche, sensibilité dans la région droite des lombes

Source officielle