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3 688 résultats pour « Jean-Marc ANDRE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372580cd5801467741e4ef

Cassation

6 juillet 1994

6 juillet 1994

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 25 mars 1993, qui, pour blessures involontaires commises par un conducteur sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de maîtrise

Source officielle

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CC

soc

61372115cd580146773f0d9d

Cassation

15 février 1990

15 février 1990

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1988 par la cour d'appel de Douai (5e Chambre sociale), au profit : 1°) de M.

Source officielle
CC

civ1

613720c6cd580146773ee47a

Cassation

31 janvier 1989

31 janvier 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jean D... ; 2°) Madame Claudine A..., épouse D..., demeurant ensemble à Seichamps

Source officielle
CC

civ3

613720b4cd580146773edb2b

Cassation

20 juillet 1988

20 juillet 1988

RUIZ, demeurant à Vouneuil-sous-Biard (Vienne), ..., 3°) Mademoiselle Carmen H..., demeurant à Vouneuil-sous-Biard (Vienne), ..., 4°) Monsieur André H..., demeurant à Vouneuil-sous-Biard, (Vienne

Source officielle
CC

civ3

6137219bcd580146773f5292

Cassation

4 juin 1991

4 juin 1991

Jean-André X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

6137219bcd580146773f5294

Cassation

4 juin 1991

4 juin 1991

Jean-André X..., demeurant ...

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007698175

Admin. suprême

27 juillet 1984

27 juillet 1984

jugement du 14 juin 1983, du tribunal administratif d'Amiens annulant son élection en qualité de conseiller municipal de Barisis-aux-Bois, lors des opérations électorales qui se sont déroulées le 13 mars

Source officielle
CC

civ1

6137266ccd58014677425742

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

André De D..., architecte, demeurant ... (12ème), 6 ) Mlle Laurence F..., demeurant ... (5ème), 7 ) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd8983b

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

Marc-Jean GAUTIER et Pierre FONROUGE, Avoués Associés à la Cour, et assistés de Maître Thomas RIVIERE, Avocat au barreau de BORDEAUX, Appelants d'un jugement rendu le 5 novembre 2003 par le Tribunal

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR03665

Cassation

17 juin 2009

17 juin 2009

André, - C... Dominique, - Y... Luc, - A...

Source officielle
CC

civ1

613722cfcd58014677401c5c

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

André XC..., 38°/ Mme Paulette XC..., demeurant ensemble ..., 39°/ Mme Marie-Thérèse XD..., demeurant ..., 40°/ Mme Jeannine XE..., demeurant ..., 41°/ Mme Georgette XG..., demeurant ...

Source officielle
CA

1re Chambre C

61628cc8293034a8c342f6b6

Appel

2 mai 2013

2 mai 2013

Le CHSCT soutient en réplique par conclusions récapitulatives du 15 mars 2013 que : - la cour d'appel n'est pas tenue de saisir la cour de justice de l'Union Européenne et ce d'autant que le marché

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2504129_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

AT... domicilié 15 Ruelle La Ruelle à St Mard (80700) ; Parcelle cadastrée section AA n°218 située La Mare à Cochon, appartenant à : Mme AP... domiciliée 8 rue du 1er septembre 1944 à Choisy-au-Bac

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300225

Cassation

17 février 2015

17 février 2015

André ; qu'il résulte de ces attestations que les époux Y... ont occupé la cour située sur leur parcelle n° 555 depuis leur acquisition en 1965 sans que ce droit ne leur ait été contesté ; qu'André Y..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a056

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

, par lettre en date du 28 mars 2002, la S.

Source officielle
CC

civ3

613721facd580146773f9329

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

Jean-Pierre, André XJ..., 40 / de M. Jean-Pierre, André XJ..., domicilié villa n° , Les Gargouilles, Istres (Bouches-du-Rhône), 41 / de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C101184

Cassation

15 décembre 2010

15 décembre 2010

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR fixé le montant de la première échéance de la prestation compensatoire due par Monsieur Jean André X... à Marie Cécile Y... à la somme de 118.906,78

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd60

Appel

30 septembre 2010

30 septembre 2010

Monsieur Jean-Michel Z... ... 60150 MACHEMONT Convoqué pour l'audience du 15 juin 2010 par lettre recommandée en date du 16 mars 2010 dont l'accusé de réception a été signé le 19 mars 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.R.L. LE PAIN OCCITANc/Madame Jeanne Marie Y

6253c9a4bd3db21cbdd88e68

Appel

17 janvier 2007

17 janvier 2007

LE PAIN OCCITAN c/ Madame Jeanne Marie Y... veuve Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0ce

Appel

26 décembre 2007

26 décembre 2007

Pauline Marie X...

Source officielle