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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D. HSC
659c46215882b39b2e708d83
29 décembre 2023
29 décembre 2023
concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [M] [V] né le 27 Avril 1983 à [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Localité 5] présent assisté de Me François GUE
Source officielleJ.L.D. HSC
65bd3ba046d547e419fc1a62
2 février 2024
2 février 2024
concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [B] [H] né le 20 Mars 1975 à [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Localité 5] présent assisté de Me François GUE
Source officielleJ.L.D. HSC
65bd3ba846d547e419fc2e0d
2 février 2024
2 février 2024
PSYCHIATRIQUES : Madame [B] [I] née le 01 Septembre 1978 à [Adresse 1] [Localité 4] Etablissement d’hospitalisation: MAISON DE SANTE D’[Localité 5], demeurant [Adresse 2] présente assistée de Me François GUE
Source officiellecomm
613720c1cd580146773ee1d7
8 novembre 1988
8 novembre 1988
Cyriaque A..., 2°/ Monsieur Cyriaque A..., demeurant à Le Guiler, commune de Lanrodec, Chatelaudren (Côtes du Nord), 3°/ Mademoiselle Corinne A..., demeurant Le Guiler, commune de Lanrodec, Chatelaudren
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105568_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Par un arrêté du 17 mai 2021, le maire de la commune de Le Gua a délivré le permis de construire sollicité. Par un courrier du 29 juin 2021 notifié le 5 juillet 2021, M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1115DEC006974201
15 novembre 2005
15 novembre 2005
.s50892CF2 { width:19.21pt; display:inline-block } .sF52EF7EE { width:229.11pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 69742/01 présentée par Claude GUBLER
Source officielle2ème chambre section A
63d37a8ad1bc2605de4b4a25
26 janvier 2023
26 janvier 2023
COEUR DE L'ISLE Grosse délivrée le à Selarl Lexavoue Selarl Guille COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 26 JANVIER 2023 Décision
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310212
8 avril 2021
8 avril 2021
'article 1872-1 du code civil étant gérants des biens indivis et capables d'agir en exécution d'un contrat conclu au nom de la société ; que le bail initial a été signé par la société Guis
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03109_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Il ressort des pièces du dossier, notamment des déclarations de l'arbitre principal du match opposant les équipes de Saint-Martin-d'Hères Football Club et de la Vallée du Guiers, qui doit être retenue
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01794_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Mme B, assistante socio-éducative de première classe du département de la Savoie, affectée depuis le 1er avril 2016 à Saint-Genix-sur-Guiers, a été placée en congé de maladie durant plusieurs mois au titre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0510DEC002782495
10 mai 2001
10 mai 2001
(The Kemijoki river flows into the Gulf of Bothnia at Kemi, not far from Tornio.)
Source officielle6ème chambre 2ème section
659eeefe6976f1c644e78490
15 décembre 2023
15 décembre 2023
BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS REGIONS FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] représentées par Maître Paul-Henry LE GUE, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #P0242 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT
Source officiellesoc
6137217acd580146773f41b5
11 décembre 1991
11 décembre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'entreprise Eric transports, dont le siège est ..., le Gue de Longroi, Auneau
Source officielleciv2
61372287cd580146773fe163
5 juillet 1995
5 juillet 1995
Serge X..., demeurant 43, Crusoe Drive, Ferntree-Gully, 3156 Victoria (Australie), en cassation d'un jugement rendu le 4 mai 1995 par le tribunal d'instance du 1er arrondissement de Paris, en matière électorale
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89589
4 juillet 2007
4 juillet 2007
- PK 4 BP. 4204 - 98846 NOUMÉA CEDEX représentée par Me Xavier LOMBARDO, avocat D'AUTRE PART 1 - LA SOCIETE KOMATSU ASIA & PACIFIC prise en la personne de son représentant légal 1 Gul
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca49
1 octobre 2007
1 octobre 2007
aux débats et au délibéré Greffier lors des débats : Cécile KNOCKAERT PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR APPELANTE LA SOCIETE KOMATSU ASIA & PACIFIC PTE LTD, société de droit singapourien 1 Gul
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd866a9
8 octobre 2002
8 octobre 2002
GUI VARCH' D... pouvait comprendre la règle du jeu, qui était en outre rappelée dans le règlement du jeu joint à l' envoi.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00775
15 mai 2019
15 mai 2019
l'arrêt attaqué, que Mme C... a été engagée du 16 août 1977 au 20 août 1979, par la maison familiale rurale (MFR) de Genneteil, du 11 au 23 octobre 1982 puis du 10 janvier au 16 avril 1983 par la MFR de Guillers
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200441
28 mars 2019
28 mars 2019
(l'avocat) membre de la SCP Rouaud, Salsac, Breugnot et Debord-Guy (la SCP), dans deux litiges, l'un commercial, l'autre prud'homal, ont saisi le bâtonnier de son ordre d'une contestation de ses honoraires
Source officiellecr
édure suiviec/Nicolas X
61372697cd58014677426d28
18 septembre 2007
18 septembre 2007
l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7e chambre, en date du 12 octobre 2006, qui, dans la procédure suivie contre Nicolas X... du chef, notamment, de vol aggravé, et contre Christian Y..., Eric Z..., Guy
Source officiellePage 54 sur 122