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4 555 résultats pour « Geoffrey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613723decd5801467740f39c

Cassation

28 janvier 2003

28 janvier 2003

Geoffroy Y... (directeur d'une agence de relations de presse), une attestation de Mme Z...

Source officielle

Page 54 sur 228

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Annonces BODACC4 420 résultats

Journal officiel
Créations

Gouverneur, Geoffrey Pierre

SIREN 439726829Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GEOFFREY PEINTURE

SIREN 809080831Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

16/07/2026

Voir →

Modifications diverses

VISIONETTI, Geoffrey, André, René

SIREN 511178147Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

16/07/2026

Voir →

Créations

GAURIER, Geoffrey, Joseph, Paul

SIREN 943870394Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOCTEUR GEOFFREY BUIA

SIREN 922231824Greffe du Tribunal de Commerce de caen

14/07/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c90fbd3db21cbdd871eb

Appel

13 décembre 2005

13 décembre 2005

Selon un rapport d'expertise réalisée, à la requête du groupe CHERAGAY PARIS, par Monsieur X..., les marchandises ont été transbordées dans un camion frigorifique de la société GEFFROY.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1fbd3db21cbdd8f312

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

Geoffroy A... et Mme Claire A..., - la société PKB Services, constituée entre M. Patrick L... et Mme Blandine Y..., - la société E. P. L. C, constituée entre M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00829

Cassation

4 octobre 2016

4 octobre 2016

Par ailleurs, Monsieur Geoffroy X... reproche à la société Cortal Consors d'avoir vendu ses titres Business Objects les 12 et 13/7/2006 sans ordre de sa part, alors que sa couverture était suffisante et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d02

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Geoffroy D..., Mme Claire D..., M. Patrick F..., Mme Blandine G..., M. Emmanuel H..., Mme Caroline I..., M. Jean-Claude J..., Mme Marie-José K..., son épouse, M. Lucien M..., M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d96d14cdc6046d47d0cbdd

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Frédéric Geoffroy, M. Thierry Vicaire et Mme Beatriz Rego Fernandez Délibéré le 13 juin 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915b1

Appel

19 mai 2014

19 mai 2014

qu'il sera seulement rappelé que : - Roland X... et Aina Y... sont divorcés selon jugement du 10 décembre 2010, lequel a notamment, s'agissant des enfants du couple, Iriana née le 20 février 2002 et Geoffrey

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

69d03ce1cdc6046d47090cbf

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

judiciaire de CLERMONT-FERRAND, assistée de Madame Fanny CHANSÉAUME, Greffier DEMANDEUR Monsieur [Q] [T], demeurant [Adresse 1] [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3][Adresse 3] représenté par Maître Geoffrey

Source officielle
TCOM

Chambre 6

69a2108bcdc6046d47f8af34

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. BENICHOU Pierre Yves, Président, M. VIDAL Marcel, M. MARTINEZ Bruno, Assesseurs.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

626cd33cbd20aa057d9f3871

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

droit allemand BMH KUNSTSTOFF MASCHINEN GMBH Talstrasse 139 D [Localité 2] (ALLEMAGNE) représentée par Me Valérie GRAY de la Selarl GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen et assistée par Me Geoffrey

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

626cd33cbd20aa057d9f3873

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

DEMANDEUR A L'INCIDENT : Société BMH KUNSTSTOFF MASCHINEN GMBH Talstrasse 139 D [Localité 2] représentée par Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN et assisté par Me Geoffrey

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

63a2aff24486ef05df30249e

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

[H] [V] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Corinne PHILIPPE, avocat au barreau de VALENCIENNES substitué par Me Geoffrey BAJARD, avocat au barreau de VALENCIENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6274bc822799a9057d5dd06d

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Cambrai en date du 12 octobre 2015 ayant son siège social Immeuble Trade Center, 3ème Etage, 100 rue Pierre Dubois 59500 Douai Représentée par Me Manuel de Abreu, substitué à l'audience par Me Geoffrey

Source officielle
TCOM

Chambre 3

F00287 SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELSc/EURL SOCIETE DES AMBULANCES NICOISES

69bd08fdcdc6046d474dc92a

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Geoffrey ZENATI, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Hervé BLANC, Président, Mme Patrica BRAUN, M. Bruno MARTINEZ, Assesseurs.

Source officielle
TCOM

Chambre 6

SARLU AZUR SANTE PLUSc/SARLU AZUR SANTE PLUS

69bd415ccdc6046d4752c47b

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Marielle WALICKI WABG avocats & associés [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 14 octobre 2025 Greffier lors des débats, M Geoffrey

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

67379de18b3f1e77535a6867

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 4 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : COMPTE Geoffrey

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69d76113cdc6046d479ed269

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

AVRIL 2026 5 ème Chambre N° PCL : 2026J00596 SASU GDSP40 N° RG: 2026P00601 DEBITEUR SASU GDSP40, sise [Adresse 1] [Localité 1] RCS [Localité 2] 933 451 643 - 2024 B 6035 Représentant légal : Geoffrey

Source officielle
TJ

Chambre Correct. - LDI

670d74f164f81b1bb3118c67

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

DEMANDERESSE Madame [P] [V] épouse [M], née le 17 août 1984 à VALENCIENNES (NORD), demeurant 221, avenue Dampierre - 59300 VALENCIENNES représentée par Maître Geoffrey BAJARD, avocat au barreau de VALENCIENNES

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

ée de Me STEPHANE LEPLAIDEUR, avocat au barreau de TOULOUSEc/DEFENDEUR

67096b9206866c0645d2742e

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Localité 4] comparant DÉBATS : À l'audience publique du 4 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : COMPTE Geoffrey

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e40760681ed727f2a420e9

T. Judiciaire

4 octobre 2025

4 octobre 2025

supplémentaire de quinze jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES Mme PREFETE DU RHONE préalablement avisé, représenté par Maître Geoffroy

Source officielle