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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137269ccd58014677427005
11 mai 2005
11 mai 2005
gentille ou gentille gentille, et qu'il lui avait expliqué que " gentille voulait dire qu'on suce, et gentille gentille c'est quant on suce, on baise et on avale " et encore " qu'il s'était baissé et frotté
Source officiellecr
613725f5cd58014677421db3
12 mars 2002
12 mars 2002
oralement pour les uns, et par écrit pour d'autres, de la réalité des diligences accomplies par celui-ci auprès du Gouvernement de Chine Populaire, pour qu'il réduise son hostilité à cette vente des frégates
Source officiellecr
6079a8059ba5988459c4b9d0
18 mars 1980
18 mars 1980
FROMAGET, AVOCAT, AGISSANT AU NOM DE Y... PIERRE, PARTIE CIVILE, A DECLARE INTERJETER APPEL DU JUGEMENT DE CETTE JURIDICTION STATUANT SUR LES POURSUITES EXERCEES CONTRE X...
Source officielleSALON D'HONNEUR
69bf6edbcdc6046d478224c0
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Fréjus n° 492 960 026 (Maître Thierry FRADET, Avocat au barreau de Toulon) C / [P] [S] [Adresse 2] (Monsieur [X] [E]) COMPOSITION DE LA JURIDICTION
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306337_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mai 2024. La présidente-rapporteure, C. CABANNE L'assesseur le plus ancien, M.
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008181394
3 mars 2004
3 mars 2004
X, capitaine de frégate, s'est vu concéder une pension militaire de retraite, par un arrêté du 8 juillet 1996 qui lui a été notifié le 14 juillet 1996 ; qu'ainsi, le délai imparti à M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206746_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2023. La présidente rapporteure, C. CABANNE L'assesseur le plus ancien, M.
Source officielleciv1
6137221bcd580146773fa4be
26 mai 1994
26 mai 1994
Martinique), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1992 par la cour d'appel de Fort-de-France (association des chambres), au profit de Mme Y... de Lavigne-Sainte-Suzane épouse X..., demeurant à la Frégate
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200316_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Rhône-Alpes pour la démolition d'un bâtiment et la construction de trois villas d'une surface de plancher totale de 1 214,09 m² sur les parcelles cadastrées section 239A n°4633 et 4634 situées route de Fromaget
Source officiellePRESS;ADMISSIBILITYDECISIONS;ENG
ECLI:CEDH:003-1303908-1360002
30 mars 2005
30 mars 2005
Sachverhalt Bei den Beschwerden geht es um eine der großen Fragen, die sich nach der deutschen Wiedervereinigung gestellt haben: In welcher Weise ist den Personen, die entweder nach 1949
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202512_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
n° PC-029-197-22-00001 et un permis de construire modificatif n° PC-029-197-22-00001 M01 pour la rénovation et la transformation d'une grange en habitation sur un terrain situé au 22 rue des Frégates
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206732_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Frézet, - les conclusions de M.
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2404280_20240819
19 août 2024
19 août 2024
A D, actuellement retenu au centre de rétention administrative de Perpignan, représenté par Me Fradet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 juin 2024 par lequel le préfet du Var a refusé
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af5b
20 mars 2008
20 mars 2008
TOUNETT ... 77000 MELUN représentée par Me Philippe FROGET, avocat au barreau de MELUN INTIMEE Madame Maria X...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02905
29 novembre 2017
29 novembre 2017
le coffre-fort a nécessairement été transporté au moyen d'un autre véhicule, soit la Renault immatriculée [...] volée la nuit même dans la même localité, qui comporte dans le coffre des traces de frottement
Source officiellecr
é l'ordonnance de non-lieu à suivrec/M. A
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03145
9 janvier 2018
9 janvier 2018
La présence de dermabrasions est compatible avec un mécanisme de frottement" corroborant ainsi les déclarations du gendarme C... ; qu'un bouton arraché du polo du gendarme C..., retrouvé ensanglanté sur
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92075
23 février 2015
23 février 2015
APPELANT Monsieur Christian X...Exerçant à l'enseigne " ... " ... 97139 ABYMES Non Comparant, ni représenté Ayant pour conseil, Maître Katty FRIGERE (Toque 16), avocat au barreau de la GUADELOUPE
Source officielleChambre 04
69bf1f5ccdc6046d477c99ce
26 janvier 2026
26 janvier 2026
LLERENA, Président, Mme FREZET-TIRET, M. CARLE, M. RIPERT, M. BEDEIL, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.
Source officiellecomm
6137218fcd580146773f4cc3
10 décembre 1991
10 décembre 1991
ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société "le Régence" société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Marigot (Guadeloupe), Saint-Martin, immeuble "la Frégate
Source officiellesoc
613721a0cd580146773f5562
18 décembre 1991
18 décembre 1991
prononcé la résiliation du contrat de location-gérance ; que, par la suite, trente trois salariés ont été licenciés par un mandataire de justice pour le compte de qui il appartiendrait ; que la société Fromat
Source officiellePage 54 sur 122