venir se jeter sous les roues du camion, il n'est pas plus cohérent d'estimer établi que l'enfant traversait devant le camion, car dans un tel cas le prévenu l'aurait vu devant lui, et aurait au moins freiné

la SCI Saint Andrieux (la SCI) deux maisons d'habitation ; que le prix de vente de l'une a été converti en une rente annuelle viagère prévoyant un droit d'usage et d'habitation par elle-même et son frère

suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après la mise en liquidation judiciaire de la Société Menard frères

Y... d'avoir dérobé des biens mobiliers lui appartenant en propre, qui se trouvaient au [...], leur ancien domicile conjugal, le 20 janvier 2006, avec l'aide de son frère, M.

ART, venant aux droits de la compagnie Nordstern assurances, selon police dommages-ouvrage et responsabilité civile décennale, a fait réaliser un groupe de pavillons, notamment par la société Razel frères

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Dalloz Pre-Setting par la société Van Cleef & Arpels aux côtés du groupe Dalloz Frères

la suite du refus opposé par le maire de Saint-Germain-de-la-Coudre à sa demande de communication de l'inventaire détaillé et chiffré de l'ensemble des biens mobiliers et des contenus légués par les frères

à son encontre, - condamner la société Excel Frères à lui verser la somme de 10 000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile ainsi qu’aux entiers dépens.

Matthieu Y... a donné à bail divers lots à son frère, M. Grégoire Y..., le bail étant assorti d'une promesse de vente d'une durée de cinq ans ; que le 15 septembre 1993, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Bourgin frères

Jean-Paul X... a cédé à titre onéreux à ses frères, MM.

Samy X... a assigné ses deux frères devant une juridiction française en ouverture des opérations de comptes, liquidation et partage de la succession de leur père ; que M.

Joël X... et son frère, M. B... X..., ont conclu un accord en vue de la création de deux sociétés ; que cet accord stipulait, en ses articles 2 à 5, que M.

Terrassement et Frères qui a soutenu auprès du médecin du travail (courrier du Dr.

Selon décompte effectué par le tribunal, une soulte de 43392.60 € est due à chacun des frères et soeurs.

Jean Z..., demeurant ..., ès qualités de président-directeur général de la société Z... frères, en cassation de l'arrêt n° 342 rendu le 1er avril 1996 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit

du plan de redressement de la société anonyme Ducler, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1996 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit : 1 / de la société Razel frères

en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 20 septembre 1994) que, le 16 novembre 1989, à la suite d'un brusque freinage