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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69f73e65cdc6046d47709629
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f75271cdc6046d477244ac
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Monsieur Nicolas BELLET représentant le Ministère Public.
Source officielleciv1
61372161cd580146773f345d
3 janvier 1991
3 janvier 1991
Emmanuel A... a vendu à un tiers partie d'une parcelle entrant dans la donation du 10 juillet précédent ; que M.
Source officielleTrib. de Commerce
6a0c99a8cdc6046d4734fce6
5 mai 2026
5 mai 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.
Source officielle2ème Chambre
6707701081e733ee26982dc3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 21/03375 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K7UN N° Minute :
Source officielleChambre référés
66883c40342d338c20d35a4d
5 juillet 2024
5 juillet 2024
par le RPVA le à Me Johanna AZINCOURT, Me Laurent BOIVIN, Me Yann CHELIN, Me David COLLIN, Me Hélène DUFAYOT DE LA MAISONNEUVE, Me Aurélie GRENARD, Me Philippe LE GOFF, Me Christophe LHERMITTE, Me Emmanuel
Source officielleChambre référés
669ab14c30bd4f0c3f6b827b
19 juillet 2024
19 juillet 2024
RE F E R E N° Du 19 Juillet 2024 N° RG 24/00246 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K4DM 54G c par le RPVA le à Me David COLLIN, Me Emmanuel PELTIER - copie dossier - 2 copies service expertises
Source officielleChambre référés
6631396119f939ca6242ee8a
30 avril 2024
30 avril 2024
RE F E R E N° Du 30 Avril 2024 N° RG 23/00907 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KVQ6 50D c par le RPVA le à Me Maud AVRIL-LOGETTE, Me David COLLIN, Me Emmanuel PELTIER - copie dossier - 2 copies
Source officielle2ème Chambre
66863cfab1dbbe3bae6002b2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 23/02727 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L47D N° Minute :
Source officielleRéférés civils
65bc61e44fb290a34607421b
15 janvier 2024
15 janvier 2024
ZIZU, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 3] représentée par Maître Emmanuelle HAZIZA, avocat au barreau de LYON Monsieur [F] [E], demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] représenté par
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df35
23 mai 2011
23 mai 2011
Emmanuel X... né le 02 Octobre 1962 à BELLEVILLE (69220) ...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01109
8 novembre 2011
8 novembre 2011
à payer à la Crcam de l'Anjou et du Maine la somme de 283 158 € 95, augmentée des intérêts au taux légal à compter du 12 février 2010 ; . condamné la Crcam de l'Anjou et du Maine à payer à Mme Emmanuelle
Source officiellecr
évrier 1990, qui, dans la procédure suiviec/Antonio Z
61372556cd5801467741cdee
7 février 1991
7 février 1991
Emmanuel, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs Patricia, Lisette, Olivier et David, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd9033a
4 mars 2013
4 mars 2013
MARS DEUX MILLE TREIZE AFFAIRE No : 12/ 00810 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de la Guadeloupe du 20 décembre 2011 APPELANT Monsieur Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d66
2 décembre 2013
2 décembre 2013
Emmanuel, Ovide, Henri, Paul Y... CMS/ E.
Source officielle1ère Chambre civile
67ef71558d5c08d4a262e524
3 avril 2025
3 avril 2025
[P] [V] et la SCP Nathalie Boivin, Emmanuelle Paquet, Notaires à verser à Mme et M.
Source officiellesoc
61372392cd5801467740b83a
11 octobre 2000
11 octobre 2000
Emmanuel C..., demeurant ..., 3 / de M. Martial D..., demeurant ..., 4 / de M. Pascal F..., demeurant ..., 5 / de M. Olivier J..., demeurant ..., 6 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef3f
26 octobre 2011
26 octobre 2011
la cour : Jugement rendu (e) le 26 Novembre 2010 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de NANTERRE Section : Industrie No RG : 06/ 03634 Copies exécutoires délivrées à : Me Emmanuelle
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000018573255
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Emmanuel A, domicilié ... ; M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f743d1cdc6046d47710add
6 janvier 2026
6 janvier 2026
CARPENTIER, Président, Et par Monsieur [Q] JEAN-BAPTISTE, Juges Consulaires, Madame Véronique LUCIEN-REINETTE, Juges Consulaires, Monsieur Yannick MUDARD, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle
Source officiellePage 54 sur 1588