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1 431 résultats pour « Elise VALADE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

68df5a3a21a269c127203aae

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

SA Groupe Canal + qui l'employait depuis le 20 mai 2008, suite à la fermeture complète du centre de relation client de [Localité 10] dans lequel elle travaillait en qualité d'expert métier, après validation

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

68df5a3a21a269c127203ab0

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Groupe Canal + qui l'employait depuis le 20 mai 2008, suite à la fermeture complète du centre de relation client de [Localité 10] dans lequel il travaillait en qualité de conseiller clientèle, après validation

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68df5a3a21a269c127203ab6

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Canal + qui l'employait depuis le 23 septembre 2002, suite à la fermeture complète du centre de relation client de [Localité 6] dans lequel il travaillait en qualité de technicien conseil, après validation

Source officielle
CA

14e chambre

651fa5ccc601f08318991a15

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 1] ALLEMAGNE Représentant : Me Julia AZRIA, Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 22 Ayant pour avocat plaidant Me Elie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69ce09cdcdc6046d47d3a904

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

APPELANTE : Société [1] agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Sébastien MILLET de la SELARL ELLIPSE AVOCATS,

Source officielle
TJ

JLD

66884eeb342d338c20d59523

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

L. 743-20 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile ; En présence de [P] [W], interprète en langue russe, serment préalablement prêté ; En présence de Maître Elif

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63d379a2d1bc2605de4b473e

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

CENTRE HOSPITALIER DE NONTRON Pris en la personne de son Directeur domicilié es qualité au siège Social [Adresse 1] représentée par Me Anne LEVEL substituant Me Sébastien MILLET de la SELARL ELLIPSE

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff160cdc6046d4789455d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

demandes de dommages et intérêts de la SNC Opale ; - rejeté la demande de la SNC Opale au titre des pénalités de retard ; - laissé à la charge des parties les frais non compris dans les dépens qu'elIes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6034e4ba5be5ce0f4799ed9b

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

représentants légaux N° SIRET : 602 055 3111 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, avocat postulant Représentés par Me Elisa

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6035fdf9656c90632dc3fcc0

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY RG n° 13/03829 APPELANTE Madame [R] [H] épouse [X] [Adresse 2] [Localité 1] née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 5] (92) représentée par Me Elisa

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TA

- 96h - Eloignement

DTA_2213839_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

Il ressort des pièces du dossier que l'intéressée a attesté par 4 signatures, d'une part, avoir validé les termes du compte-rendu de son entretien individuel en préfecture du 19 août 2022, réalisé en arménien

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CA

Cour d'Appel

6253c88dbd3db21cbdd859a3

Appel

1 juin 2001

1 juin 2001

Elie notaire honoraire de nationalité FRANCAISE Domicilié au 15 Grande Rue 58700 PREMERY ASSIGNEE EN INTERVENTION FORCEE CONCLUANT par la SCP KEIME/GUTTIN, avoués à la Cour PLAIDANT par la SCP KUHN, avocats

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301449

Cassation

29 novembre 2011

29 novembre 2011

était élue à ce poste, et qu'il est incohérent de protester de la continuation d'une même assemblée générale, alors que l'on reconnaît avoir acquiescé à la demande d'appel de candidatures pour élire un

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CC

cr

6137263bcd58014677423f9c

Cassation

3 avril 2007

3 avril 2007

professant des idées dans lesquelles ils ne se reconnaissent pas et qui sont combattues par une partie de l'opinion en Israël ; que ce point est confirmé par des pièces produites en défense (l'ouvrage d'Elie

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

62c67bcdca9bf26379030692

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

* le 20 juillet 2015, Mme [Y] a écrit que le roi d'Arabie Saoudite avait validé les produits de La Monnaie de Paris et elle s'est flattée de cette réussite.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

659f94f73328fa00087a24b1

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[T] prévoyant de faire passer des dossiers de création de poste en « co-sharp » , le nouveau process étant de les passer en revue pour validation en « bilat » avec [V] [I] pour des postes relevant de la

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

6353887e513cb5adff94371a

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

domiciliés en cette qualité audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de CANNES sous le numéro 488 821 166, Ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Elise

Source officielle
TJ

1ère Chambre

695ed5bfcdc6046d478d1ad2

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Président : Emmanuel BRANLY - Assesseur : Madame Raphaelle RENAULT - Assesseur : Mme Angélica BRUNEAU - Greffier lors des débats : Madame Elise

Source officielle
CA

6e chambre

63d37b63d1bc2605de4b4de3

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE NESTLE FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] Représentants : Me Elise BRAND de l'AARPI BFL, Plaidant, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 102 et Me Pascal

Source officielle
CA

1ère Chambre

67874f29d61a5c2f4aa36664

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

présidente de chambre Assesseur : Monsieur Philippe BRICOGNE, président de chambre Assesseur : Madame Caroline BRISSIAUD, conseillère GREFFIER Madame Marie-Claude COURQUIN lors des débats et Mme Elise

Source officielle