CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 862 résultats pour « Edmond »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007667365

Admin. suprême

2 octobre 1981

2 octobre 1981

EDMOND , 603 F A M. GUILLOT X... 2.673 F A M. E... GERARD , 433 F A --- M. GUILLOT G... , 2.000 F A M. F...

Source officielle

Page 54 sur 144

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC7 639 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

NOISETTE, FLORIAN ANDRE EDMOND, SNC MOULINET ET CIE

SIREN 450885231Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

PAR ACTE NOTARIE EN DATE DU 29 JUIN 2026. OPPOSITIONS : DANS LES 10 JOURS DE LA DERNIÈRE EN DATE DES PUBLICATIONS EN L ÉTUDE DE ME HEUBERGER 14 Rue Général Leclerc 54760 Faulx

16/07/2026

Voir →

Créations

Swiergiel, Emilien Édouard Edmond

SIREN 106766553Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

16/07/2026

Voir →

Radiations

VARLET, Eric, Edmond, Jacques, Jean-Paul

SIREN 987882628Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

14/07/2026

Voir →

Créations

COGNET, Philippe, Edmond, Lucien

SIREN 105748776Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

14/07/2026

Voir →

Procédures collectives

EURL EDMOND MAXIME

SIREN 424884666Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SELARL LGA, en la personne de Me Catherine LAPORTE 18, rue des Acacias - 16000 Angoulême .

14/07/2026

Voir →

CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007627739

Admin. suprême

15 mai 1991

15 mai 1991

Edmond X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

comm

6137216acd580146773f38dc

Cassation

26 février 1991

26 février 1991

Henri, Edmond Z..., demeurant à Gonfaron (Vaucluse), route Impériale, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle
CC

civ3

6137214dcd580146773f2a83

Cassation

27 novembre 1990

27 novembre 1990

Edmond I..., domicilié en cette qualité audit siège, 2°) Le Syndicat de la copropriété "Le Valencay" à Antibes (Alpes-Maritimes), Chemin du Puy, représenté par son syndic en exercice, la société à responsabilité

Source officielle
CC

soc

61372154cd580146773f2de5

Cassation

9 octobre 1990

9 octobre 1990

Edmond XE..., demeurant l'Eau Vive, A 2, ..., 32°) M. François XG..., demeurant ..., 33°) M. Serge XF..., demeurant chemin des Pépinières, quartier Vignelongue, à La SeynesurMer (Var), 34°) M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

62848f60498a54057d102cbe

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

DEMANDEUR A LA REQUÊTE Monsieur [F] [G] né le 18 octobre 1982 à [E], domicilié chez son avocat Me [T] [Z] - 23/25 rue Edmond Rostand - 13006 MARSEILLE représenté par Me Cyril LUBRANO-LAVADERA,

Source officielle
CC

comm

6137238fcd5801467740b602

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

Edmond X..., exerçant sous l'enseigne "A la mini-voiture", demeurant à Berland, 38380 Saint-Christophe-sur-Guiers, en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 1995 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre

Source officielle
CC

civ3

607941129ba5988459c40216

Cassation

11 juillet 1972

11 juillet 1972

D'HABITATION CADASTREE N° 330,331,333 ET 334 DE LA SECTION B " ; QUE L'IMPRECISION DE CETTE DISPOSITION ET CELLE DES ACTES D'ACQUISITION DES 20 MARS ET 1ER AVRIL 1906, QUI FIXENT LES LIMITES DU LOT D'EDMOND

Source officielle
CC

cr

6137252bcd5801467741b8d2

Cassation

13 juin 1990

13 juin 1990

procès-verbal qu'au cours des débats, le président des assises a, en vertu de son pouvoir discrétionnaire, donné lecture des déclarations de Monique E..., épouse X... cote D 29, de Simone H..., cote D 39, de Edmond

Source officielle
CC

civ1

61372198cd580146773f513e

Cassation

22 octobre 1991

22 octobre 1991

Edmond X..., demeurant "Le Jardin des Alpilles", ... à Saint-Martin de Crau (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 14 juin 1990 par le tribunal d'instance d'Arles, au profit de l'Union

Source officielle
CC

soc

61372101cd580146773f0308

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

demeurant à Tourgeville (Calvados), La Sapée, en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1987, par la cour d'appel de Caen, (chambre sociale), au profit de la société Hôtels et Casino de Deauville, rue Edmond

Source officielle
CC

civ1

61372107cd580146773f0653

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Edmonde, épouse Z..., demeurant ... à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), 2°/ de Mme D... Pierrette, veuve G..., demeurant ..., 3°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613720d7cd580146773eed82

Cassation

3 mai 1989

3 mai 1989

Edmond X..., demeurant à Montpellier (Hérault), ..., pris en sa qualité de tuteur de M. B..., 3°) de M.

Source officielle
CC

civ1

6137212ecd580146773f1a3c

Cassation

25 avril 1990

25 avril 1990

Edmond C..., domicilié ... (Vaucluse), 3°) de M.

Source officielle
CC

civ3

613721b5cd580146773f65db

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

Lucien, Edmond Y..., demeurant au centre hospitalier spécialisé de Pierrefeu du Var (Var), 2°/ de M. le gérant de tutelle du centre hospitalier spécialisé de Pierrefeu du Var (Var), pris en sa qualité

Source officielle
CC

soc

61372374cd58014677409f90

Cassation

28 juin 2000

28 juin 2000

Edmond X..., demeurant ..., 2 / de l'AGS, dont le siège est ..., 3 / du Centre de gestion et d'études AGS (CGEA) Délégation régionale, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA

Source officielle
CC

civ2

61372236cd580146773fb233

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

Edmond X..., demeurant ... (Vaucluse), 3 ) de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Vaucluse, dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ3

613721ddcd580146773f846a

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

Edmond X..., demeurant ... à Bain (Belgique), 3 / M.

Source officielle
CC

civ3

61372277cd580146773fd554

Cassation

22 mars 1995

22 mars 1995

Edmond Y..., demeurant ... Armée, BP 23 à Lauterbourg (Bas-Rhin), 2 / de la société Bovalporc, dont le siège social est ...

Source officielle
CC

civ1

613722dccd580146774026f3

Cassation

13 février 1997

13 février 1997

Léonce S..., demeurant ..., 15°/ de Mme Edmonde T..., née B..., prise en sa qualité d'héritière de Gabriel T..., demeurant ..., 16°/ de Mme Michèle G..., née T..., prise en sa qualité d'héritière

Source officielle