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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
de freinage, des trains roulants, de la transmission et de certains éléments de carrosserie, mais a estimé qu'à l'exception des vibrations ressenties lors du freinage, qui étaient dues à la pose de disques
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eafca0de54ff609f7f40
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Cette douleur traduit une contracture musculaire à une contrainte mécanique sur un des disques cartilagineux interposés entre deux vertèbres.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6034fdde136baf2b6eedb748
7 juillet 2016
7 juillet 2016
Il verse, également aux débats 149 feuillets de disques chronotachygraphes et les bulletins de paie pour la période considérée.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00394
18 février 2016
18 février 2016
charge, administre suffisamment la preuve de la faute grave, qu'elle invoque, telle qu'elle est énoncée dans la lettre de rupture qui fixe les limites du litige ; qu'au moyen du tableau analyse du disque
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01681
21 septembre 2011
21 septembre 2011
sites les plus nombreux étaient les sites " d'activité sexuelle et de rencontres ", le dernier site étant celui destiné au téléchargement d'un logiciel permettant d'effacer les fichiers temporaires du disque
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100287
20 mars 2013
20 mars 2013
A... 188 exemplaires du coffret litigieux en vue de leur mise en vente dans ses magasins ; que ce coffret présente la société TIM comme le diffuseur et les disques indiquent une licence concédée par la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00591
27 mars 2013
27 mars 2013
des heures effectuées par le salarié faisant systématiquement apparaître une absence de prestation de travail, les jours où le salarié s'est attribué sept heures de travail avec la mention « pas de disque
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02070_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
de ses produits, en effectuant deux tournées avec des véhicules de type fourgon, et que seuls les établissements situés à Monplaisant, Belvès et Le Buisson de Cadouin étaient dotés de caisses avec disques
Source officielleChambre 4-8a
6708bff4445a086e2bceda5b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
de nature à révéler l'existence de cette maladie date du 25 février 1999, date à laquelle elle a été opérée d'une 'volumineuse hernie discale L5S1 gauche, ablation du fragment exclus et curetage du disque
Source officielleContentieux général Proxi
67f981e80ea89248182addca
10 avril 2025
10 avril 2025
sinistre postérieur à la vente est déposé ; Au niveau des coins arrière du plancher la peau du contreplaqué extérieure est pourrie A ce niveau les tasseaux de bois sont ramollis par l’humidité Les disques
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10070
15 janvier 2020
15 janvier 2020
des horaires qu'il estime avoir effectués chaque jour des mois concernés ; que l'employeur prétend justifier des heures effectivement réalisées en produisant les relevés d'heures établis à partir des disques
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87ae5
11 janvier 2006
11 janvier 2006
Or, l'instruction n'a pas établi qu'il ait acheté quelqu'objet que ce soit auprès de D..., par conséquent, les recels du stylo et du lecteur mini disc et des mini disques ont été réprimés dans le cadre
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896c8
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Enfin, des investigations sur le disque dur de votre ordinateur ont été effectuées le 24 octobre 2005 sous le contrôle d'huissier, celui-ci ayant préalablement apposé des scellés sur votre unité centrale
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aeda
28 mars 2008
28 mars 2008
Cependant alors que les dispositions de l'accord du 28 mai 2000 prévoient que le temps de service des chauffeurs est calculé mensuellement par la lecture des disques de chrono tachygraphe, le temps de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01329
16 juin 2011
16 juin 2011
Travail et de l'article L.2277 du Code Civil, le salarié ne produit pas d'éléments suffisants de nature à étayer sa demande; qu'en effet, les correspondances de l'inspecteur du travail sont relatives aux disques
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02343
25 novembre 2009
25 novembre 2009
Sotrapour, aux droits de laquelle vient la société Conneuil location, en qualité de conducteur routier ; qu'il a été licencié le 11 juin 2004 par lettre comportant les motifs suivants :"l'examen des disques
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100296
19 mars 2009
19 mars 2009
somme due par la succession Y... à la succession X... en contrepartie des ventes se rapportant aux oeuvres suivantes : " Trait noir ", " Four white dogs ", " les Flèches ", " Masque poursuivi ", " le Disque
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00587
25 mars 2009
25 mars 2009
AUX MOTIFS QUE la Cour estimant que les parties ne produisaient pas d'éléments exploitables autres que les disques tachygraphiques pour apprécier l'existence d'heures supplémentaires, a décider d'ordonner
Source officiellesoc
6137213bcd580146773f215b
28 juin 1990
28 juin 1990
ses conclusions d'appel, que celui-ci avait découvert, d'une part, que les horaires de travail mentionnés par le salarié pour la journée du 13 février 1987 ne correspondaient pas aux indications du disque
Source officiellesoc
6079b2149ba5988459c55945
22 mai 1975
22 mai 1975
AYANT ETE, LE 23 DECEMBRE 1970, TROUVE VERS 21 HEURES, MORTELLEMENT BLESSE DANS UNE DEPENDANCE DE SON HABITATION, A PROXIMITE D'UNE SCIE CIRCULAIRE APPARTENANT A SON EMPLOYEUR, DONT IL AVAIT HEURTE LE DISQUE
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