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1 707 résultats pour « Cook »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0313DEC002447524

Admin. suprême

13 mars 2025

13 mars 2025

BILLEGE 1983 Jánosné BLUM 1958 Enikő BÓDIS 1964 Gábor Ferenc BÖDŐ 1969 Görgy BOGDÁN 1959 Zoltán BOLTUZITS 1962 József BOROS 1967 Renáta Erzsébet BOZORÁDI 1981   Lászlóné BUKOVINSZKY 1965   COOP

Source officielle

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Annonces BODACC8 817 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

COOKIVIBE

SIREN 948779988Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

14/07/2026

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Procédures collectives

Sarl Cookendfruit

SIREN 929846186Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 30 Avril 2026 , désignant mandataire judiciaire Maître Béatrice PASCUAL 10, rue de la Poterne - 76000 Rouen . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

14/07/2026

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Procédures collectives

REAL COOK

SIREN 922567466Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

14/07/2026

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Procédures collectives

Cook2S

SIREN 943376905Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 05 Juin 2026, désignant liquidateur SELARL LEX MJ, prise en la personne de Maître Lucie MARGOTTIN 11, rue Jean Bodin - CS 80502 - 49105 Angers . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

14/07/2026

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Dépôts des comptes

Cooking Création

SIREN 951405547Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

14/07/2026

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TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2209581_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

aucune présence de THC ou de 11-OH-THC, correspondant au principe actif du cannabis dans l'organisme du requérant, mais ont seulement fait état de la présence du métabolite non actif du THC, le THC-COOH

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61627ea038d18b7ebf63d20a

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

Les analyses effectuées ont révélé que Monsieur [T] [W] présentait un taux de 1,2 ng/nl de THC, de 1ng/ml et de 15,4 ng/ml de THC-COOH et avait fait usage de cannabis moins de six heures auparavant.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6163bcc53dccc95e64c14479

Appel

25 mai 2010

25 mai 2010

contrôleur financier des opérations pharmaceutiques France ventes, statut cadre, par la société anonyme Laboratoires FOURNIER, puis promu directeur financier "des opérations US et des opérations de Cork

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01212

Cassation

2 juin 2010

2 juin 2010

44.157 ; Attendu selon les arrêts attaqués qu'un protocole d'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail a été signé le 17 juin 1999 entre d'une part, l'union des coopérateurs d'Alsace Coop

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103619_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

semi-synthétique sans chlore, sans bore, sans soufre pour usinage et rectification tous métaux - résolution des aléas de moussage, de stabilité de pH et de taches sur l'aluminium aéronautique (Oltec COOL

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00286

Cassation

6 mars 2024

6 mars 2024

[I] a notamment travaillé sur le site des HBL de [Localité 4] et quelques années sur le site de la cokerie de [Localité 3] – les expose néanmoins, comme tous les autres travailleurs de jour, à des sources

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0712JUD005940300

Admin. suprême

12 juillet 2005

12 juillet 2005

    In February 1995 the applicant was hired as a cook by a private limited company, Air Inn, which ran a restaurant in an Airport.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6260f9616d9e13277d6e39e5

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

également que le rendement rotation journalier moyen des avions de Europe Airpost devenu ASL Airlines est relativement bas par rapport à ses concurrents Charters à savoir de 5,5 contre 6,2 pour Thomas Cook

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0327DEC004927508

Admin. suprême

27 mars 2012

27 mars 2012

The applicant alleged that without electricity he had not been able to properly store food, to cook and to relax in the evening. He also claimed costs and expenses.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0503JUD003243896

Admin. suprême

3 mai 2001

3 mai 2001

response the commander offered him to perform his military service in the Civil Construction Military Forces (Строителни войски), or at a military hospital, as a medical orderly, or in a military unit as a cook

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-166903

Admin. suprême

30 août 2016

30 août 2016

A kitchen area was available for the detainees to cook their own food if they preferred it to the meals provided. The detainees received 10 euros pocket money a week to purchase food and other items.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dc4

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL LOUZIER-FAUCHE-CAUCHOIS, avocat au barreau de NOUMEA LA SOCIETE SOFRANA NC, agissant par ses représentants légaux Dont le siège social est sis 14 avenue James Cook-Zone

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2100368_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

à Magenta sur le domaine public maritime en exécution de la convention d'occupation temporaire signée le 11 octobre 2012 avec la commune de Nouméa et pour partie sur une parcelle située avenue James Cook

Source officielle
CA

Chambre 4-6

678b47148cafc520068c167f

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

pièces qui transitaient par l'atelier central étaient souvent souillées par des résidus toxiques, peinture au plomb qui dégageaient des fumées très toxiques : exemple réfection des portes de fours à la cokerie

Source officielle
CA

Chambre 4-6

678b47158cafc520068c1681

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

[T] indique avoir été exposé aux produits cancérigènes (CMR) dans les conditions suivantes : - les fuites sur les conduites 'usagées et rouillées' de gaz de hauts fourneaux et de cokerie appelés aussi

Source officielle
CA

Chambre 4-6

678b47158cafc520068c1685

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

recommandant une surveillance médicale spéciale du personnel, - le compte-rendu des mesures et analyses par l'INRS avril 1979 aux postes de travail d'une batterie de fours à coke sidérurgique : cokerie

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023141259

Admin. suprême

26 novembre 2010

26 novembre 2010

résulte de l'instruction que, d'une part, l'usine de Micheville, construite en 1872, constituait un complexe sidérurgique qui a pu accueillir jusqu'à deux installations d'agglomération à minerai, une cokerie

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fdbad3436c3028c4388e0c3

Appel

6 février 2019

6 février 2019

entreprises, puis il a été embauché par la société SOLLAC à partir du 2 août 1976 et il a exercé les fonctions de pocheur, maçon à l'atelier « réfractaires », puis de machiniste dans le service « Fonte-Cokerie

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-ba3796b268f870e8aa413070dc427cdc6a49d134

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

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Source officielle