Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10ème chambre
DTA_2207570_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Delamotte, ; - les conclusions de Mme Salenne-Bellet, rapporteure publique ; - les observations de Me Colombet, représentant la société Beming ; - et les observations de Me Gagey, représentant l’école
Source officielle6ème Chambre
DTA_2113604_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Gabarda, rapporteur public ; - les observations de Me Bas, avocat de Mmes I et D ; - les observations de Me Colombet, substituant Me Lagarde, avocat de M. et Mme A et de M. et Mme E ; - et les
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01688_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Cependant, il ressort de ce règlement et des photographies qu'elles ont jointes que l'homogénéité visuelle des maisons individuelles en pierre, avec ou sans colombage, disposant de toitures bi pentes en
Source officielle3ème chambre
DCA_19PA02468_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Colombet, représentant la commune de Bussy-Saint-Georges
Source officielle3ème chambre
DCA_19PA02690_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Colombet, représentant la commune de Bussy-Saint-Georges
Source officielleChambre sociale 4-5
6883104680821d9a1906fc57
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Development, dont il n'est pas contesté qu'elle employait au moins onze salariés et moins de cinquante salariés, produit les éléments comptables des sociétés Modena, Make it Happen, Make it Happen 2, Colombus
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02299_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
En outre, la LPO n’établit pas que le projet de parc éolien en cause impliquera certainement une réorganisation spatiale des couples d’Occhiatana et de San Colombanu mais aussi des couples périphériques
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6037753e1b9315512dd03f51
20 mars 2015
20 mars 2015
société Bell Helicopter Textron Inc aux Etats Unis en juin 2009 à l'encontre de la société Airbus Helicopters a fait l'objet de plusieurs décisions dont celle du 15 août 2014 du Tribunal du District de Colombia
Source officielle8ème chambre 1ère section
68e7a4d5033cf481c39a277f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
sur la porte d'entrée : « Pose d'une porte d'entrée en bois à l'identique RAL 7036 », « la marquise au-dessus de la porte sera rénovée par un ensemble en acier et verre à l'ancienne, RAL 7036 », «Colombages
Source officielle2ème Chambre
68e88b883ea43407b9fbbc8d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
. - s’agissant des seuils : “les seuils des portes-fenêtres ne sont pas jointifs avec les colombages, ce défaut d’étanchéité est source d’humidité dans les locaux sous-jacents”. - s’agissant de la couverture
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7D-LMHR SAS BUREAU VERITAS CONSTRUCTIONc/SAS HARRIBEY CONSTRUCTIONS
644b6355c51457d0f882db6b
27 avril 2023
27 avril 2023
cette qualité audit siege, Représentée par Me DEMAR substituant Me Michel PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Elsa GREBAUT COLLOMBET
Source officielle1ere Chambre Section 1
64a7b2523bcaf505db696b10
4 juillet 2023
4 juillet 2023
mal faite, de carreaux sonnant creux ; - refaire le carreau autour de la porte des toilettes du rez-de-chaussée outre le montant du châssis, coupé trop court ; - revoir les vis dépassant dans les colombages
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
642fb5e1cece1704f574744f
6 avril 2023
6 avril 2023
cette qualité au siège social sis [Adresse 7] intimée dans la déclaration d'appel du 11.10.2019 Représentée par Me Claire PELTIER, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Elsa GREBAUT COLLOMBET
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6631328719f939ca6242c28a
30 avril 2024
30 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 30 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68700106b8daa57c7f667b9c
8 juillet 2025
8 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 08 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET
Source officielle1ere Chambre Section 1
67f750b06527a11effc4b6b7
9 avril 2025
9 avril 2025
Les murs supportés étaient constitués de colombage. Les ouvertures en sous-oeuvre ont été réalisées le vendredi 27 mai 2016 et le sinistre est survenu dans la nuit du 30 au 31 mai 2016. 4.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
653ca69983c9498318209d1d
27 octobre 2023
27 octobre 2023
MUTUELLE AGRICOLE GROUPAMA NORD-EST, représentée par son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 11] Représentée par Me Anguerrand COLOMBET
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6581e9553ea7c8c11251a63c
19 décembre 2023
19 décembre 2023
JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 19 DECEMBRE 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6581e9563ea7c8c11251a813
19 décembre 2023
19 décembre 2023
JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 19 DECEMBRE 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65848c72e41137cbf9fc3552
21 décembre 2023
21 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 21 DECEMBRE 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET
Source officiellePage 54 sur 56