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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613722dacd58014677402544
25 mars 1997
25 mars 1997
Z..., Marie H..., divorcée Bousquet, demeurant Baie des Citrons, Nouméa (Nouvelle Calédonie), 2°/ Mme Y..., Marie H..., demeurant l'Anse Vata, Nouméa (Nouvelle Calédonie), 3°/ Mme E..., Marie H..
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-52185
12 novembre 1998
12 novembre 1998
sF2A55B18 { margin-top:0pt; margin-bottom:6pt; text-indent:36pt; font-size:10pt } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } INTERIM resolution DH ( )453 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 35303/97 CICERONE
Source officielleChambre 4-1
5fdad52dc909d067b4cf6f9a
17 mai 2019
17 mai 2019
. *** Monsieur [X] [Y] a été embauché en qualité de vendeur le 17 octobre 1981 par la Société Commerciale Citroën (SCC).
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00978
3 mai 2017
3 mai 2017
[A] ; que pour une raison indéterminée le conducteur de la Citroën AX ralentissait et était percuté à l'arrière droit par le conducteur du poids-lourd en l'occurrence un tracteur IVECO circulant
Source officiellesoc
6079b1f99ba5988459c54a87
18 mars 1970
18 mars 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST CONSTANT QUE LE 1ER OCTOBRE 1963, LORS DU DEPOTAGE D'UN CAMION-CITERNE TRANSPORTANT DU BRAI SEC LIQUIDE, X..., ENTREPRENEUR DE TRANSPORT, AU LIEU DE PROCEDER PREALABLEMENT
Source officielleCh. 9 REFERES
67f6e13ca9d5adc260626d7b
8 avril 2025
8 avril 2025
YQ o Une caravane, de marque BURSTNER, modèle AMARA, immatriculée AZ-346- YZ Véhicules utilitaires : o Un véhicule de marque FIAT, modèle DUCATO, immatriculé CE-881-PT o Un véhicule de marque CITROEN
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00700
7 mars 2012
7 mars 2012
X..., engagé par la société Peugeot Citroën automobiles (la société PCA) le 4 décembre 1996 en qualité de cadre position II, a été affecté à Marseille au mois de décembre 2005 pour une durée de six mois
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00076
12 janvier 2016
12 janvier 2016
X..., Y... et Z... ont travaillé respectivement de 1976 à 1989, de 1972 à 1988 et de 1973 à 2010 au sein de la société Automobiles Citroën, devenue société Peugeot Citroën Automobiles (PCA) (la société
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01038_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
volume d'eau a été observé sortant de l'orifice d'alimentation de la citerne après l'explosion de la bâche, de telle sorte que si la vanne de remplissage n'avait pas été correctement fermée, la citerne
Source officielle3ème chambre
6785fda0e1c1941b1ee98073
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Le 19 mai 2022, Mme [E] [J] a signé un bon de commande pour un véhicule d'occasion de la marque Citroën, modèle C3 PURE TECH 82, immatriculé [Immatriculation 4] et affichant au compteur un kilométrage
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00187
9 février 2010
9 février 2010
: -"Oui, j'ai interverti deux compartiments de la citerne, ce qui fait que j'ai mis du fioul dans la cuve de gasoil et du gasoil dans la cuve à fioul simultanément.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
627df9100d41e0057d43e56c
12 mai 2022
12 mai 2022
[11] à la somme de 13 782,41 euros, -d'ordonner à Mme [G] de poursuivre le paiement des loyers mensuels jusqu'à la fin du contrat, -de la condamner à lui restituer en fin de contrat, le véhicule Citroën
Source officielleChambre 1- section A
67819b1f6d34da2cbdce0814
8 janvier 2025
8 janvier 2025
MOTIFS DE LA DÉCISION - Sur le fond Il est constant que Monsieur [E] [F] a acquis le 9 octobre 2020 auprès de Madame [T] [K] un véhicule de marque Citroën modèle DS 5 Hybride, immatriculé FD 387 FX,
Source officielleChambre 7/Section 3
67ec29cedd062d9f810e0194
1 avril 2025
1 avril 2025
[L] a confié la vente de son véhicule Citroën DS4 immatriculé [Immatriculation 14] à la société Das Auto.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10400
28 mars 2018
28 mars 2018
...] , contre sept arrêts rendus le 26 octobre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans les litiges les opposant à la société Peugeot Citroën
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85453
27 février 2001
27 février 2001
collective, 24 978,06 Francs à titre de rappel de salaire sur le coefficient 150 M, 89 837,96 Francs au titre d'indemnité de déplacements, 7 010,68 Francs brut au titre de rappel de salaire sur chômage Citroùn
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd8562b
27 février 2001
27 février 2001
collective, 12 600,17 Francs à titre de rappel de salaire sur le coefficient 150 M, 65 442,68 Francs au titre d'indemnité de déplacements, 4 468,44 Francs brut au titre de rappel de salaire sur chômage Citroùn
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a854
30 janvier 2008
30 janvier 2008
Le 4 octobre 2000, il a été victime d'un accident de travail, étant tombé de la citerne d'un camion.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101108
14 octobre 2015
14 octobre 2015
immobilière Les Terrasses du parc (la SCI) un terrain sur lequel avait été exploitée une installation classée pour la protection de l'environnement soumise à déclaration ; qu'à la suite de la découverte de citernes
Source officielleChambre 7/Section 2
6581e8293ea7c8c1124f2d99
19 décembre 2023
19 décembre 2023
de Monsieur [G] [V] ; - Madame [D] [Z] a contourné par la droite le véhicule Citroën de Monsieur [G] [V] et a stationné son véhicule Mercedes sur la voie de gauche, quelques mètres en avant du véhicule
Source officiellePage 54 sur 217