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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301032
13 septembre 2011
13 septembre 2011
couchant de la route " n'était corroboré par aucun acte de vente, qu'au contraire, l'un d'eux, intervenu six ans plus tard, faisait état du " couchant Charles C... et les chemins " assimilés aux charrières
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9042d
21 mars 2013
21 mars 2013
X... lequel a conclu que les dommages étaient les conséquences d'une faiblesse des métaux et de la liaison châssis pontons ayant pour origine un défaut de conception du châssis.
Source officiellesoc
613720e9cd580146773ef69f
16 février 1989
16 février 1989
(Puy de Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1987 par la cour d'appel de Riom, au profit de la société à responsabilité limitée LES GRANDS CHAIS D'AUBIERE dont le siège social est ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110025
11 janvier 2017
11 janvier 2017
[I] [T], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 15 octobre 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre C), dans le litige l'opposant à la société Banque Chaix,
Source officielleciv1
613720d4cd580146773eebbb
29 mars 1989
29 mars 1989
DE BOZAS CHAIX D'ESTANG, veuve de Monsieur Bertrand de Y..., demeurant à Neuilly sur Seine (Hauts-de-Seine), ..., défenderesse à la cassation ; Mme du X... de Bozas Chaix d'Estang a formé un pourvoi
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301080
24 septembre 2014
24 septembre 2014
Y..., architectes, la construction d'un chai et d'un cuvier, dont la réception a été prononcée ; que se plaignant de variations de température à l'intérieur du chai, le maître de l'ouvrage a obtenu la
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300530
9 mai 2012
9 mai 2012
A... pouvait utilement se prévaloir, dans le cadre de son action en réalisation d'une vente, de la lettre « officielle » par laquelle Me Chaix, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101299
17 décembre 2009
17 décembre 2009
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'entre 1993 et 1996, la Banque Chaix (la banque) a consenti, d'une part, divers concours
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300536
28 avril 2009
28 avril 2009
moyen, ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel, qui n'était pas tenue de suivre les parties dans le détail de leur argumentation, a souverainement retenu, par motifs propres et adoptés, que le chai
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
69841151cdc6046d47f584fe
6 janvier 2026
6 janvier 2026
fixe actuellement installé mesurant 1980 mm de largeur sur 3 000 mm de hauteur est remplacé par un châssis fixe mesurant 383 cm / 300 cm, -le châssis fixe actuellement installé mesurant 1080 mm de largeur
Source officielle6ème Chambre
65449d4fc71a6a83181c8dfc
2 novembre 2023
2 novembre 2023
- au droit du châssis coulissant ouest : décollement des carreaux sur la largeur de la baie. Dans cette zone, le décalage entre carreaux est de moindre importance.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10938
4 novembre 2020
4 novembre 2020
M... de voler deux châssis de fenêtre, dont l'un mesurait 3 mètres x 1 mètre et valait 1.000 euros (concl., p. 12 § 6 à 10) ; que l'employeur produisait une photographie de ce châssis prise par les services
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR06505
9 décembre 2014
9 décembre 2014
X... admet que la benne n'a pu descendre inopinément qu'en raison de la manipulation du levier d'inverseur benne/grue situé sur le châssis à l'extérieur du camion ; qu'or il résulte du rapport établi par
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00656_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
taxes correspondant à la fourniture et à la pose d'un garde-corps supplémentaire sur la terrasse Aile C, conformément à l'ordre de service n° 3 ; - la prise en compte de plusieurs teintes pour les châssis
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10632
2 juin 2017
2 juin 2017
la société Magasin de bord des paquebots (MBP), 2°/ à l'AGS CGEA de Marseille, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Chais
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0401JUD004805712
1 avril 2021
1 avril 2021
It was suspected that the original chassis number of the bus had been mechanically altered.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
OQL S.A.R.L. CARROSSERIE XAV'CONCEPT SAS BESSE & AUPYc/AXA FRANCE IARD
6358cd73c40aa805a7864b31
25 octobre 2022
25 octobre 2022
qui exerce une activité de carrosserie, mécanique et dépannage automobile, a conclu le 17 décembre 2015 avec la société Lixxbail un contrat de location longue durée avec option d'achat portant sur un châssis
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b59a
15 mai 2008
15 mai 2008
En 1996 la SC CHATEAU DE LANGOIRAN a entrepris des travaux d'agrandissement d'un chai situé en pied de falaise avec mise en place de cuves de vinification et de stockage ainsi que de champs d'épandage.
Source officielle4ème chambre
DTA_2204276_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Le rapporteur public, autorisé par Mme Rouault-Chalier, présidente de la formation de jugement, a été dispensé, sur sa proposition, d'avoir à prononcer des conclusions.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310379
8 juillet 2021
8 juillet 2021
Elle a répondu le 24 septembre 2013 à la mairie [Localité 1], qui avait réclamé des pièces complémentaires à la SCI, en lui adressant notamment un plan de masse agrandi et le relevé au 1/20 des châssis
Source officiellePage 54 sur 481