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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE CIVILE

6791e00a1c87724b5e69da43

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[S] [K] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Christian CALONNE, exerçant au sein de la SELARL CALONNE & HADOT-MAISON, avocat au barreau du LOT DEMANDEURS sur réinscription de l'affaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2502412_20250903

Administratif

3 septembre 2025

3 septembre 2025

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Caloone, greffière d'audience, Mme D a lu son rapport et entendu M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2502765_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 24 septembre 2025 à 10h00, tenue en présence de Mme Caloone, greffière de l'audience : - le rapport de M. B, - les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2502910_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Caloone, greffière d’audience, Mme C... a lu son rapport et entendu les observations de Me Savary pour Mme A... et de Me Lamouret pour le SDIS des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2502923_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Caloone, greffière d’audience, Mme C... a lu son rapport et entendu Me Dumaz-Zamora pour Mme A... et de M.

Source officielle
TA

URGENCES ETRANGERS

DTA_2503012_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 23 octobre 2025 à 14h30, en présence de Mme Caloone, greffière d’audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2503239_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Au cours de l’audience publique tenue le 12 novembre 2025 à 15 heures 30 en présence de Mme Caloone, greffière d’audience, Mme Madelaigue a lu son rapport et entendu : - les observations Me Traore pour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2503370_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Au cours de l’audience publique tenue le 1er décembre 2025 en présence de Mme Caloone, greffière d’audience, M. C... a lu son rapport. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

URGENCES ETRANGERS

DTA_2503430_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Au cours de l’audience publique du 2 décembre 2025, tenue en présence de Mme Caloone, greffière d’audience, la magistrate désignée a lu son rapport en l’absence des parties.

Source officielle
TA

URGENCES ETRANGERS

DTA_2502002_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

Au cours de l'audience publique tenue le 29 juillet 2025 à 11h, en présence de Mme Caloone, greffière d'audience, Mme A a lu son rapport en l'absence des parties.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2600679_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

B..., représenté par Me Calonne du Teilleul, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 18 janvier 2026 par lequel le préfet des Côtes-d’Armor lui fait interdiction de retour sur le territoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2503830_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Caloone, greffière d’audience, M. C... a lu son rapport et entendu : - Me Garcia, représentant M. A..., - M. A....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2503943_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Au cours de l’audience publique tenue le 14 janvier 2026 à 11h30 en présence de Mme Caloone, greffière d’audience, ont été entendus : - le rapport de M. C..., - les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2301379_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Caloone, greffière d'audience, M.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 3

DTA_2400806_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue le 23 avril 2024 à 14 heures en présence de Mme Caloone, greffière d'audience : - le rapport de Mme B ; - et les observations de Me Dumaz Zamora

Source officielle
TA

OQTF 6 sem

DTA_2401605_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

C, représenté par Me Calonne du Teilleul, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 8 février 2024 par lequel le

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2402756_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

B..., représenté par Me Calonne, demande au tribunal : 1°) d’annuler, pour excès de pouvoir, la décision du 30 août 2023 par laquelle le directeur du Conseil national des activités privées de sécurité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2402256_20240918

Administratif

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Au cours de l'audience publique tenue le 17 septembre 2024 à 10 h 00 en présence de Mme Caloone, greffière d'audience, Mme B a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Gourgues qui maintient

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2402578_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

Au cours de l'audience publique tenue le mercredi 18 février 2025 à 10 heures, en présence de Mme Caloone, greffière d'audience, Mme Perdu a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Refalo

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00020

Cassation

12 janvier 2016

12 janvier 2016

Nicolas X... allègue des accords atypiques du 11 mars 1978, du 19 avril 1980 et du 19 mars 1983 signés entre les Organisations Syndicales et la SAS GROUPE CAYON ; que la SAS GROUPE CAYON conteste l'existence

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

CALLONEGO, Clement, CALLONEGO

SIREN 995120342Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

30/01/2026

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Créations

CALLONEGO, Clement

SIREN 995120342Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

11/01/2026

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Procédures collectives

LE CALLONEC, Yvan

Greffe du Tribunal Judiciaire de Vannes

Autre jugement et ordonnance — Ordonnance Juge commissaire: Acceptation - Liquidateur : SELAS CLEOVAL, 14 Bld de la Paix Immeuble Artémis, 56000 VANNES - Avis de dépôt des créances au tribunal judiciaire de Vannes où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication, par déclaration au greffe remise contre récépissé ou adressée par LRAR - N° RG : 24/00011

07/12/2025

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Créations

LE CALLONEC, Charlène

SIREN 991382847Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

18/11/2025

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Modifications diverses

SCI CALLONE

SIREN 453808503Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

03/01/2025

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