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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
6364ba0de405357f749ea43c
20 octobre 2022
20 octobre 2022
barreau D'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 06 Septembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL
Source officielleChambre 3-4
6025ec399f0a5973db951dce
11 février 2021
11 février 2021
avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 Décembre 2020 en audience publique devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL
Source officielleChambre 1-5
5fdaf840e3d05a8c26ead212
2 mai 2019
2 mai 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Sophie LEONARDI, Conseiller Monsieur Luc BRIAND, Conseiller Greffier
Source officielle1re Chambre C
6162a31e36ab09eb9a2fd7a2
6 juin 2013
6 juin 2013
et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 07 Mai 2013 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Serge KERRAUDREN, président, et Madame Laure BOURREL
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9d6
25 juin 2008
25 juin 2008
Cour assisté de Me Chantal BITTARD, avocat au barreau de LYON INTIMES : Société SDMR prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège 24 rue des Bourelles
Source officielle1re Chambre C
615e0e4bc25a97f0381f548a
22 janvier 2015
22 janvier 2015
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleJuge de l'Exécution
695ec095cdc6046d478ba4b3
6 janvier 2026
6 janvier 2026
DU 06 Janvier 2026 Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 25/07018 N° Portalis DB3Q-W-B7J-RMWM CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SIX JANVIER DEUX MIL VINGT SIX Par Madame Virginie BOUREL
Source officielleJuge de l'Exécution
695ec09fcdc6046d478ba55d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
DU 06 Janvier 2026 Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 25/06323 N° Portalis DB3Q-W-B7J-RKNG CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SIX JANVIER DEUX MIL VINGT SIX Par Madame Virginie BOUREL
Source officielle18° chambre 1ère section
66fc3d962416523b9959ba06
1 octobre 2024
1 octobre 2024
dénommée SELARL [K] [Z] [N] Tous deux représentés par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E0435, et par Maître Christophe VALERY, Membre du Cabinet VALERY-BOURREL
Source officielleChambre des référés
67003dbec34eb4cc857aa842
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Français Tribunal judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 4 octobre 2024 MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00829 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QIOF PRONONCÉE PAR Virginie BOUREL
Source officielleChambre des référés
67003dbec34eb4cc857aa84d
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Français Tribunal judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 4 octobre 2024 MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00688 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QHB5 PRONONCÉE PAR Virginie BOUREL
Source officielleJuge de l'Exécution
686433f20bb2f8a66ca6317d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DU 01 Juillet 2025 Minute n°25/ AFFAIRE N° N° RG 25/02227 N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q4D7 CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : UN JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL
Source officielleJuge de l'Exécution
67f575f0bbf04ef7857bda4d
8 avril 2025
8 avril 2025
DU 08 Avril 2025 Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 25/00913 N° Portalis DB3Q-W-B7J-QXMZ CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL
Source officielleJuge de l'Exécution
67f575f7bbf04ef7857bdb0e
8 avril 2025
8 avril 2025
DU 08 Avril 2025 Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 25/00152 N° Portalis DB3Q-W-B7J-QUOV CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL
Source officielle5ème chambre
DTA_2304120_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 17 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Issard, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2306584_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Délibéré après l'audience du 20 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2306597_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Délibéré après l'audience du 30 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2209437_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Délibéré après l'audience du 30 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle1re Chambre C
6162776da2bc6369e8386cd4
19 décembre 2013
19 décembre 2013
La Cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Monsieur André JACQUOT, conseiller Madame Laure BOURREL, conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre C
615e0e3ac25a97f0381f53a4
29 janvier 2015
29 janvier 2015
La cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Madame Laure BOURREL, conseiller Madame Dominique KLOTZ, conseiller qui en ont délibéré.
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