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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0116JUD002749920
16 janvier 2025
diary Article 44/3-1 of Law no. 5275, Article 62/3 of Law no. 5275, Article 11 (b) of the Directive on Libraries and Bookcases of Penitentiary Institutions ordinary room search passages from banned books
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soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11075
20 septembre 2018
d'être violemment rembarrés verbalement";* le compte-rendu du CHSCT du 5 avril 2012 où sont directement évoquées les "corrections répétées, au rouge, des courriers" et où est suggérée la création de "Books
Pôle 5 - Chambre 1
615e0c09c25a97f0381f4a5c
30 septembre 2014
ressort notamment des tarifs A/H 2009/2010 transmis le 9 mars 2009 mention de ces deux dénominations au titre des costumes (pièces 27 et 28 de l'appelante) ; Que si la licenciée ne produit de book
Cour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92629
8 juillet 2015
née le 01 Octobre 1974 à CANNES LA BOCCA (06150) ... 20100 SARTENE assistée de Me CLADA de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Angélique Maria Noémie Y...
2ème chambre
DTA_2200412_20240222
22 février 2024
B, représenté par Me Bocher-Allanet et ses tuteurs légaux, , n'a pas été communiqué.
1ère chambre sociale
679334c954e6f046d26ca46e
23 janvier 2025
émanant d'un certain [M] [H] dont l'adresse mail n'est pas lisible et dont les passages lisibles sont les suivants : (') [G], félicitations pour avoir décroché le poste d'agent artistique ainsi que booker
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0926JUD006889001
26 septembre 2006
In May 1989 he signed a contract with a Publisher to publish the Book in the United Kingdom.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:1129DEC002030702
29 novembre 2007
According to the applicant, in the same place of detention he was also underfed, kept in a damp cell and was not allowed to receive books in Arabic, parcels, visitors and correspondence.
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:0122DEC003680097
22 janvier 1998
Counsel for the applicant stated that he had been aware of the book for a long time and that the booklet had been written three years ago.
Pôle 6 - Chambre 6
60328d67a6154b02057d11bf
10 janvier 2018
Par avenant en date du 15 novembre 2004 Madame [E] était affectée en qualité de booker au département femmes pour une rémunération de 5000 €pour 151,67 heures de travail, son salaire étant porté à 5500
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2271737-2434286
21 février 2008
Satisfaction équitable Bock et Palade c.
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00812
22 mai 2019
En conclusion, vous êtes supposé permettre de dégager du profit après paiement de votre rémunération mais également après imputation des frais relatifs au bock office et à l'administration de la société
7ème CHAMBRE CIVILE
67816e266d34da2cbdcd8d28
9 janvier 2025
Le refus de message renvoyé par le greffe de la juridiction le 23 octobre 2024 à 13 heures 43 au motif que “le boc n’existe plus vous devez l’envoyer au service concerné” étant sans effet sur la régularité
6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008095637
12 juillet 2002
sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 27 novembre 2001 et 27 mars 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ENTREPRISE HEMERY FRERES, dont le siège est Boc
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0601DEC002673302
1 juin 2006
Elle rappelle que l’applicabilité de l’article 6 § 1 à une procédure constitutionnelle dépend du fond et de l’ensemble des données de chaque cas d’espèce ( Bock c.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1989:0525JUD001161285
25 mai 1989
décembre 1983, Deumeland du 29 mai 1986, Erkner et Hofauer du 23 avril 1987, Poiss du 23 avril 1987, Lechner et Hess du 23 avril 1987, Capuano du 25 juin 1987, H. contre Royaume-Uni du 8 juillet 1987 et Bock
Sociale B salle 2
62c67c11ca9bf2637903076c
29 avril 2022
ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 15 Février 2021 FAITS ET PROCÉDURE Suivant contrat de travail à durée indéterminée Mme [E] [O] a été embauchée le 23 mars 2010 par la société S.A RENARD DE BOCK, aux
Référés
69d8114acdc6046d47b0dfe2
9 avril 2026
ALLIANZ IARD [Adresse 14] [Localité 12] Ayant pour avocat Maître Emmanuelle BOCK de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0325 Société K ENTREPRISE [Adresse 15] [Localité
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2302275_20230804
4 août 2023
insertion professionnelle dans la société française où il a régulièrement travaillé depuis le 19 février 2019 dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée en qualité de " grilladin " pour la SAS Bock
6253ca4dbd3db21cbdd8a9d5
26 mars 2008
l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile grosse délivrée le à Me Z... et scp Lecocq FAITS, PROCÉDURE et DEMANDES DES PARTIES M.DUMONT, éleveur d'un troupeau Charolais inscrit au Herd Bock