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4 130 résultats pour « Bock »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0116JUD002749920

Admin. suprême

16 janvier 2025

16 janvier 2025

diary Article 44/3-1 of Law no. 5275, Article 62/3 of Law no. 5275, Article 11 (b) of the Directive on Libraries and Bookcases of Penitentiary Institutions ordinary room search passages from banned books

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11075

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

d'être violemment rembarrés verbalement";* le compte-rendu du CHSCT du 5 avril 2012 où sont directement évoquées les "corrections répétées, au rouge, des courriers" et où est suggérée la création de "Books

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0c09c25a97f0381f4a5c

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

ressort notamment des tarifs A/H 2009/2010 transmis le 9 mars 2009 mention de ces deux dénominations au titre des costumes (pièces 27 et 28 de l'appelante) ; Que si la licenciée ne produit de book

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92629

Appel

8 juillet 2015

8 juillet 2015

née le 01 Octobre 1974 à CANNES LA BOCCA (06150) ... 20100 SARTENE assistée de Me CLADA de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Angélique Maria Noémie Y...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200412_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

B, représenté par Me Bocher-Allanet et ses tuteurs légaux, , n'a pas été communiqué.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

679334c954e6f046d26ca46e

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

émanant d'un certain [M] [H] dont l'adresse mail n'est pas lisible et dont les passages lisibles sont les suivants : (') [G], félicitations pour avoir décroché le poste d'agent artistique ainsi que booker

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0926JUD006889001

Admin. suprême

26 septembre 2006

26 septembre 2006

    In May 1989 he signed a contract with a Publisher to publish the Book in the United Kingdom.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:1129DEC002030702

Admin. suprême

29 novembre 2007

29 novembre 2007

According to the applicant, in the same place of detention he was also underfed, kept in a damp cell and was not allowed to receive books in Arabic, parcels, visitors and correspondence.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0122DEC003680097

Admin. suprême

22 janvier 1998

22 janvier 1998

Counsel for the applicant stated that he had been aware of the book for a long time and that the booklet had been written three years ago.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

60328d67a6154b02057d11bf

Appel

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Par avenant en date du 15 novembre 2004 Madame [E] était affectée en qualité de booker au département femmes pour une rémunération de 5000 €pour 151,67 heures de travail, son salaire étant porté à 5500

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2271737-2434286

Admin. suprême

21 février 2008

21 février 2008

  Satisfaction équitable Bock et Palade c.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00812

Cassation

22 mai 2019

22 mai 2019

En conclusion, vous êtes supposé permettre de dégager du profit après paiement de votre rémunération mais également après imputation des frais relatifs au bock office et à l'administration de la société

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

67816e266d34da2cbdcd8d28

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le refus de message renvoyé par le greffe de la juridiction le 23 octobre 2024 à 13 heures 43 au motif que “le boc n’existe plus vous devez l’envoyer au service concerné” étant sans effet sur la régularité

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008095637

Admin. suprême

12 juillet 2002

12 juillet 2002

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 27 novembre 2001 et 27 mars 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ENTREPRISE HEMERY FRERES, dont le siège est Boc

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0601DEC002673302

Admin. suprême

1 juin 2006

1 juin 2006

Elle rappelle que l’applicabilité de l’article 6 § 1 à une procédure constitutionnelle dépend du fond et de l’ensemble des données de chaque cas d’espèce ( Bock c.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1989:0525JUD001161285

Admin. suprême

25 mai 1989

25 mai 1989

décembre 1983, Deumeland du 29 mai 1986, Erkner et Hofauer du 23 avril 1987, Poiss du 23 avril 1987, Lechner et Hess du 23 avril 1987, Capuano du 25 juin 1987, H. contre Royaume-Uni du 8 juillet 1987 et Bock

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

62c67c11ca9bf2637903076c

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 15 Février 2021 FAITS ET PROCÉDURE Suivant contrat de travail à durée indéterminée Mme [E] [O] a été embauchée le 23 mars 2010 par la société S.A RENARD DE BOCK, aux

Source officielle
TJ

Référés

69d8114acdc6046d47b0dfe2

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ALLIANZ IARD [Adresse 14] [Localité 12] Ayant pour avocat Maître Emmanuelle BOCK de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0325 Société K ENTREPRISE [Adresse 15] [Localité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2302275_20230804

Administratif

4 août 2023

4 août 2023

insertion professionnelle dans la société française où il a régulièrement travaillé depuis le 19 février 2019 dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée en qualité de " grilladin " pour la SAS Bock

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9d5

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile grosse délivrée le à Me Z... et scp Lecocq FAITS, PROCÉDURE et DEMANDES DES PARTIES M.DUMONT, éleveur d'un troupeau Charolais inscrit au Herd Bock

Source officielle