conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 1er juillet 2015), que Mme Y... a été engagée le 24 mai 2008, en qualité de joueuse professionnelle de basket-ball

B... a été mis en examen le 18 décembre 2017, des chefs d'importation de stupéfiants en bande organisée, d'infractions à la législation sur les stupéfiants, de blanchiment, d'association de malfaiteurs

le pourvoi formé par : - X... karim, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 18 octobre 1999, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de vol en bande

Lacrouzette pour provoquer une bagarre ; que, dans cette localité, les passagers installés à l'arrière ont agrippé Fabrice Y... qui se trouvait dans la rue, l'ont frappé à l'aide d'une batte de base-ball

de l'instruction de la cour d'appel de Fort-de-France, en date du 13 avril 2021, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'importation et exportation de stupéfiants en bande

Mme Romagnan ne pouvait suffire à établir le droit de propriété allégué à défaut d'autres éléments et ayant constaté que les anciennes photographies produites révélaient le défaut d'occupation de la bande

D..., propriétaire de parcelles contiguës, en revendication d'une bande de terre constituant le franc-bord du bief situé sur la parcelle n° 131 leur appartenant et longeant la parcelle n° 144 appartenant

[J] [X], pour leur participation à des faits d'extorsion de fonds en bande organisée commis au préjudice de commerçants implantés dans les régions bastiaise, balanine et aixoise. 3. M.

14 octobre 2021), par un arrêt du 3 mars 2015 de la cour d'appel de Nouméa, confirmant un jugement du tribunal correctionnel de Mata'Utu, Mme [R] a été déclarée coupable des délits d'escroqueries en bande

Se plaignant que les travaux de décaissement réalisés sur le lot n° 22 avaient déstabilisé une bande de terre servant d'accès au lot n° 23, qu'elle s'était engagée, par acte du 29 janvier 2012, à vendre

[T] a été renvoyé devant le tribunal correctionnel sous la qualification d'escroquerie commise en bande organisée, de faux et usage de faux. 3.

[B] [M] a été mis en examen des chefs d'importation en contrebande et détention sans justificatif de marchandises prohibées, en bande organisée, blanchiment aggravé et infraction à la législation sur les

Pour s'y opposer, le syndicat des copropriétaires a revendiqué la propriété de la bande de terrain litigieuse sur le fondement de la prescription acquisitive. 3.

[U], engagé le 21 janvier 1985 par la société IBM France (la société), a occupé en dernier lieu les fonctions de vice-président business partners et MM Bands C, statut cadre, avant de se voir confier en

a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 1re section, en date du 12 février 2024, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de meurtre en bande

[O] [M] a formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'assises du Bas-Rhin, en date du 22 mars 2024, qui, pour vol avec arme et en bande organisée, en récidive, l'a condamné à huit ans d'emprisonnement

[S] [P], [TR] [B], [U] [E], [L] [I], [D] [O], [Y] [Z], [V] [PE], [A] [K], [H] [F], [J] [R], [T] [X], [W] [N], [C] [M] et [G] [N], notamment, des chefs de meurtre et tentatives, en bande organisée, et violences

mis en examen des chefs d'association de malfaiteurs, blanchiment aggravé, faux administratif aggravé, en récidive et Mme [J] [G], sa compagne, des chefs d'association de malfaiteurs, blanchiment en bande