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16 346 résultats pour « Angelis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre B famille

6a1138fdcdc6046d47a67e4c

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

P] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Nathalie PINHEIRO de la SCP LAFONT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES Le VINGT DEUX MAI DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Karine ANCELY

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01043

Cassation

16 octobre 2024

16 octobre 2024

indépendant, le 6 juillet 2005 et le 1er janvier 2010, deux contrats avec la société World Wide Speaking Limited, filiale de la société Telelangue, par lesquels il s'est engagé à donner des cours d'anglais

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f19237cdc6046d47ecf2db

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

FUNECAP OUEST SOCAP SOCIETE ANGEVINE Société SOC FUNERAIRE ET CREMATION C/ S.A.S. CAEXIS S.A.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03983_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

Il ressort des pièces du dossier que la commune d’Angliers est propriétaire de deux bâtiments composant le château d’Angliers, donnant tous deux sur la cour d’honneur du château et abritant la mairie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93cff

Appel

4 septembre 2017

4 septembre 2017

X... était ou non salarié de la SARL RESIDENCE DU BOIS DE L'ANGELIQUE. La SARL RESIDENCE DU BOIS DE L'ANGELIQUE soutient que M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA03080_20250122

Admin. Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Angelo : 3.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2965230-3264532

Admin. suprême

15 décembre 2009

15 décembre 2009

Ce sont les proches de Maria Carmela Linciano et Valentina Maiorano, qui furent assassinées le 28 avril 2005 par Angelo Izzo.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8db

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Angel, Né le 09 mars 1940 à SAMA DE LANDRES (ESPAGNE), Fils de X...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-219386

Admin. suprême

29 août 2022

29 août 2022

Maria DE MATTIA 1965 Giuseppina RIOTTA 1927 Adriana MAGGIA 1934 Marino BALZERANO 1950   Vittorio VEGLIANTE 1937 Piero GUERRINI 1949 Alberto DE MARCO 1913 Vito Vittorio CARIGNANI 1943 Michele ANGELILLIS

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1109DEC007144314

Admin. suprême

9 novembre 2017

9 novembre 2017

;          71530/14 04/11/2014 Maria Nicola FERRICELLI 07/08/1951 Putignano             71531/14 04/11/2014 Angela

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2309168_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

acheteur, la société Angel Capital suivant des mandats des 14 janvier 2021 et 27 décembre 2018 respectivement.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fdada83b31b616d3fd0cf25

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

En l'espèce la société Victoria Benjamin Angeline and Co n'a pas intimé la SARL Sienne Mosaica et le Trésor Public d'Antibes, créanciers inscrits.

Source officielle
TCOM

Sanctions

69db50a0cdc6046d47f61020

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS REPUBLIQUE FRANCAISE JUGEMENT DU 27 JANVIER 2025 Aff : SCP Philippe ANGEL - Denis HAZANE, es-qualités de liquidateur judiciaire de la Ste EFFICLIMAT

Source officielle
CC

cr

6137264dcd580146774247ea

Cassation

22 juin 2004

22 juin 2004

Michel Ange, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 1er décembre 2003, qui, pour complicité de vol aggravé, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1028DEC000371703

Admin. suprême

28 octobre 2004

28 octobre 2004

  Cantoni Luigi Angelo né/née en 1942 résidant à Golasecca   - Varèse   86.   Capato Angelo né/née en 1959 résidant à Golasecca   - Varèse   87.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6034d5e0ad5f35bfc6f86bd4

Appel

16 septembre 2016

16 septembre 2016

Par jugement rendu le 17 décembre 2013, le tribunal de commerce de Paris a : - débouté NIM, devenue LOS ANGELES, de toutes ses demandes ; - condamné NIM, désormais LOS ANGELES, à verser à AXALTA la

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007839373

Admin. suprême

29 juin 1994

29 juin 1994

Gervasoni, Auditeur, - les observations de Me Delvolvé, avocat de la commune de SAINT-JEAN-D'ANGELY, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE01078_20230105

Admin. Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

A est gérant et associé unique de la société à responsabilité limitée (SARL) Angel's Protection, qui exerce une activité dans le secteur du gardiennage.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00424

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

220 jours annuels de travail au maximum (jour de solidarité compris).

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01121

Cassation

26 novembre 2025

26 novembre 2025

au 1er décembre 2009, alors « que selon l'article 7 de la directive 2003/88/CE du 4 novembre 2023, "les Etats membres prennent les mesures nécessaires pour que tout travailleur bénéficie d'un congé annuel

Source officielle