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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6809c93a1f1ed98b447f438a
2 avril 2025
2 avril 2025
ANGEL HAZANE [D] copie exécutoire le 02 avril 2025 à Me CAMIER Me LETICHE Me GARNIER EG/IL COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102777_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Une radiographie du genou gauche effectuée le 6 avril 2006 objectivait un angle gémoro-tibial mesuré à 16 degrés.
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005705
21 mars 2007
21 mars 2007
Article 2 : La commune des Angles versera à Mlle A la somme de 2 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:472690.20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
approbation du plan local d'urbanisme de la commune des Angles.
Source officielleciv3
61372209cd580146773f9b6a
9 novembre 1993
9 novembre 1993
"Grands Angles" (SAEM), dont le siège social est en l'Hôtel de Ville, Les Angles (Gard), défenderesse à la cassation ; Sur les pourvois n° s D 89-70.394, H 89-70.397, G 89-70.398 et P 89-70.403 :
Source officielleciv2
613721b3cd580146773f63f2
18 mars 1992
18 mars 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Angèle X..., demeurant cité Aurore, bâtiment 24 C, Lupino (Haute-Corse
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90681
23 juin 2022
23 juin 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n°: R 21-19.326 Demandeur: Mme [M] Défendeur: la société Philippe Angel et Denis Hazane Requête n°: 11/22 Ordonnance n° : 90681
Source officielleChambre sociale
6528dfc3aaebb88318fda829
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Vu les conclusions notifiées par l'appelant le 28 février 2023 par le réseau privé virtuel des avocats ; Vu les conclusions notifiées par la SCP Angel Hazane Duval et par la SELARL V&V Associés, parties
Source officielleChambre sociale
6528dfc3aaebb88318fda82d
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Vu les conclusions notifiées par l'appelant le 28 février 2023 par le réseau privé virtuel des avocats ; Vu les conclusions notifiées par la SCP Angel Hazane Duval et par la SELARL V&V Associés, parties
Source officielleChambre 1-2
6549e2c4bc1a528318e09604
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Angélique NETO, Présidente Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Mme Florence PERRAUT, Conseillère Greffière
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008090401
29 juillet 2002
29 juillet 2002
X... demande au Conseil d'Etat l'annulation de la décision du 27 décembre 1999 par laquelle le consul général de France à Los Angeles a refusé de lui délivrer un visa de court séjour sur le territoire
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63d0d62a81a7b805de12b6dc
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[S] [Y] a fait assigner la scp Angel & Hazane aux fins de voir ordonner la suspension de l'exécution provisoire du jugement rendu.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01748_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Angèle A a demandé au tribunal administratif de Bastia d'annuler la décision du 31 janvier 2020 de la préfète de Corse-du-Sud lui retirant
Source officielle2ème A
69fc81eccdc6046d47eb105d
13 avril 2026
13 avril 2026
* la SCP ANGEL-HAZANE-[Q] représentée par Me [X] [Q], en qualité de mandataire judiciaire.
Source officielleChambre Premier Président
Portalis DBVQ-V-B7I-FPDO-16 S.A.R.L. MMCAc/S.C
6629f371dc6faf0009588a83
24 avril 2024
24 avril 2024
SCP PHILIPPE ANGEL - [T] [B] - SYLVIE DUVAL Prise en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la SARL MMCA, Expédition certifiée conforme revêtue de la formule
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00893
12 mai 2015
12 mai 2015
3 octobre 1975, seul le représentant engagé à titre exclusif par un seul employeur aura le droit à une ressources minimale forfaitaire ; qu'importent peu, dès lors, les conditions dans lesquelles Angélique
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007788739
31 mai 1991
31 mai 1991
Jean-Jacques Y... et Mlle Christine Y..., tous trois demeurant avenue des Jonquilles aux Angles (66210), héritiers de M.
Source officielleJUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008130637
8 avril 2003
8 avril 2003
Vu la requête, enregistrée le 11 mars 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la COMMUNE DE LES ANGLES, représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité en
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c4c
6 novembre 2014
6 novembre 2014
RG N : 14/ 00006 AFFAIRE : Mme Angélique X... C/ Me Philippe Z... es qualité de ML de Mr Jean-François Y... , M.
Source officielle3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008205366
10 octobre 2003
10 octobre 2003
sous le n° 250116, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 5 septembre 2002 et 6 janvier 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la COMMUNE DES ANGLES
Source officiellePage 54 sur 1768