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45 102 résultats pour « Alfred »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137260ecd580146774229ae

Cassation

19 janvier 2000

19 janvier 2000

Alfred, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 16 octobre 1998, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef d'homicide

Source officielle

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CC

soc

6137217bcd580146773f421e

Cassation

10 avril 1991

10 avril 1991

Alfred X..., demeurant Le Mans (Sarthe), rue de Malpalu n° 93, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Source officielle
CC

soc

61372185cd580146773f478e

Cassation

13 juin 1991

13 juin 1991

Alfred X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6137210bcd580146773f082e

Cassation

19 juillet 1989

19 juillet 1989

. ; 2°) Monsieur Alfred X..., demeurant ensemble à Butry-sur-oise (Val d'Oise) ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

Source officielle
CC

comm

61372130cd580146773f1b4c

Cassation

6 novembre 1990

6 novembre 1990

Alfred X..., demeurant à Biarritz (Pyrénées-Atlantiques), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA

Source officielle
CC

civ3

61372135cd580146773f1dc6

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

Alfred Y..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 2°/ de Mme E... épouse Y... B..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

613720b3cd580146773eda97

Cassation

14 octobre 1987

14 octobre 1987

Alfred Z..., domicilié audit siège et élisant domicile chez M. et Mme Y...

Source officielle
CC

soc

613720c1cd580146773ee1ec

Cassation

15 décembre 1988

15 décembre 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s 85-45.508 et 85-45. 509, formés par : 1°) Monsieur Alfred Y..., demeurant à La Condamine, entrée 13, appartement

Source officielle
CC

civ3

6137232bcd58014677406504

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

Alfred B..., demeurant 85, Place du Maréchal Foch, 62830 Samer, 13 / de Mme Yvonne C..., veuve Y..., demeurant 85, Place du Maréchal Foch, 62830 Samer, 14 / de Mme Martine G..., épouse D..., demeurant

Source officielle
CC

soc

613721c3cd580146773f6fd0

Cassation

12 novembre 1992

12 novembre 1992

Alfred X..., demeurant Les Gautherets, ... à Saint-Dizier (Saône-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1990 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de l'Union régionale

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Mme Y

613721d0cd580146773f79eb

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

Alfred X..., demeurant ... (17e), 38/ de M.

Source officielle
CC

soc

6137231ecd58014677405a36

Cassation

29 avril 1998

29 avril 1998

cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1997 par la cour d'appel de Fort-de-France (Chambre sociale), au profit de Mme Marie-Christine Y..., épouse de Souza de Rosario, demeurant ..., et actuellement place Alfred

Source officielle
CC

soc

61372658cd58014677424d63

Cassation

29 octobre 1998

29 octobre 1998

Alfred X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 juillet 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

61372663cd580146774252af

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

Alfred X..., demeurant 6, place de la Bergerie, 77150 Lésigny, en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1997 par la cour d'appel de Paris (18eme chambre, section A), au profit de la Banque du bâtiment

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CC

comm

61372668cd5801467742553c

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

Alfred Y..., demeurant villa Marie du X..., ... X...

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civ2

61372226cd580146773faa4b

Cassation

23 février 1994

23 février 1994

Alfred C..., demeurant à Piraé (Polynésie française), de Mlle Anne D..., demeurant ... (13ème) et de M.

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civ2

613721a3cd580146773f57bf

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

Alfred Y..., 3°/ Mme Y..., demeurant tous à Eckbolsheim (Bas-Rhin), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1990 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile), au profit de : 1°/ la Caisse

Source officielle
CC

soc

613722cccd580146774019c6

Cassation

12 décembre 1996

12 décembre 1996

Alfred X..., demeurant 12240 La Capelle Bleys, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience

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CC

soc

613722cfcd58014677401c50

Cassation

13 mars 1997

13 mars 1997

Alfred X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

Source officielle
CC

civ3

613723e3cd5801467740f79c

Cassation

14 novembre 2002

14 novembre 2002

en droit de réclamer la restitution de la chose louée en son état primitif, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, sauf en ce qu'il a déclaré recevable Alfred

Source officielle