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10 928 résultats pour « Alexandre VALOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

670ebe3a1c3411ff3456e99b

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

l’AARPI LACOEUILHE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0105 AUTRES PARTIES À L’INSTANCE INITIALE D'AUTRE PART RENDUE PAR Carol BIZOUARN, Première vice-présidente, Assistée de Alexandre

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

669aad8430bd4f0c3f6b1ea9

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

N° RG 23/04518 - N° Portalis DBW3-W-B7H-34RP PARTIES : DEMANDERESSE Madame [S] [F] née le 14 Août 1962 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Alexandre TSOREKAS de la SELARL AKHEOS

Source officielle
CC

civ3

613720d2cd580146773eeaec

Cassation

27 avril 1988

27 avril 1988

Alexandre Z..., demeurant au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), ..., 2°) du CREDIT LYONNAIS, dont le siège est à Paris (9e), ..., 3°) de la société MONOD FRANCAISE DE BANQUE, dont le siège est à

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

603239d85011a77027839f4d

Appel

23 mars 2018

23 mars 2018

Instance de MELUN - RG n° 15/01317 APPELANTS Monsieur [T] [H] né le [Date naissance 5] 1937 à [Localité 12] demeurant [Adresse 4] Représenté et assisté sur l'audience par Me Marie-alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f87

Appel

23 mars 2018

23 mars 2018

Représenté et assisté sur l'audience par Me Marie-alexandra VANKEMMELBEKE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0333 Madame D... X... née le [...]       

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940fd

Appel

5 avril 2018

5 avril 2018

pour objet objet, exploitation mise en valeur ou à la location/affermage d'un domaine situé aux Milles (13), comportant un château, des dépendances et, à l'origine, 258 hectares de terres ; Que Alexandre

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2300634_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 février 2023, la société anonyme d'habitation à loyer modéré Valloire Habitat, représentée par Me Ponsart, avocat, demande au tribunal :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a6b

Appel

10 septembre 2014

10 septembre 2014

Elle faisait valoir que le domicile conjugal avait été entièrement financé par son père de sorte que la jouissance de ce bien ne pouvait constituer une prestation due par M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007761235

Admin. suprême

19 avril 1989

19 avril 1989

Alexandre C..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 18 décembre 1987 par lequel le tribunal administratif de Lille a annulé son élection en qualité de conseiller

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007773861

Admin. suprême

9 novembre 1990

9 novembre 1990

Alexandre X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023762829

Admin. suprême

23 mars 2011

23 mars 2011

Alexandre Aïdara, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de Me Haas, avocat de M.

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

695eb3bdcdc6046d478ad515

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

BNP PARIBAS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Philippe METAIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R030 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Alexandre PARASTATIDIS, Juge, juge de la

Source officielle
TJ

Chambre des référés

697b65a1cdc6046d471d36ee

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 6 janvier 2026 MINUTE N° 25/______ N° RG 25/01352 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RMKD PRONONCÉE PAR Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Assistée de Alexandre

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

678021609c3ba90f51dc29d0

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Toutes deux représentées par Maître Laurence DE MONTAUZAN, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #J0149 et par Maître Arnaud FRIEDRICH de l’AARPI Alexandre, Levy, Kahn, Braun & Associés

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019737288

Admin. suprême

7 novembre 2008

7 novembre 2008

I fait valoir qu'un bulletin communal, relatif au mois de janvier 2008 et faisant état d'un départ imminent de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2207975_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

6946c9ea75782d5f060074b0

T. Judiciaire

2 décembre 2025

2 décembre 2025

00500 - N° Portalis DBW4-W-B7J-DOV3 MINUTE N° 25/00163 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGEMENT DU 02 DECEMBRE 2025 DEMANDERESSE : Madame [D] [S] née le 23 Septembre 1964 à ARLES (13200) 5 rue Alexandre

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2101447_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 avril 2021, la société anonyme d'habitation à loyer modéré Valloire Habitat, représentée par Me Ponsart, avocat, demande au tribunal : 1

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100859

Cassation

9 juillet 2015

9 juillet 2015

droits en établissant une généalogie complète permettant d'identifier les autres héritiers ou de constater qu'aucune autre personne n'a le rang légal de successible ; qu'en l'espèce, la société faisait valoir

Source officielle
CA

3e chambre

5fd939044415271dfa39caed

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

Or, il ne démontre pas davantage qu'il n'avait alors pas fait valoir ses droits à la retraite, étant souligné que comme le reconnaît lui-même M.

Source officielle

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