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14 925 résultats pour « menuiserie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

21e chambre

63d37b59d1bc2605de4b4db1

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[X] a été engagé à compter du 19 septembre 2000 en qualité d'apprenti menuisier, par la société Menuiserie Générale Brachet Frères, selon contrat de travail à durée indéterminée.

Source officielle

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TJ

Chambre Civile 2

668840dd342d338c20d3e48c

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CONDAMNER IN SOLIDUM les sociétés BOURG MENSUIERIES, COSEA et LES MENUISERIES BERTHAUD à indemniser Monsieur et Madame [F] de leur entier préjudice en lien avec les travaux non conformes réalisés par la

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300331

Cassation

17 mars 2010

17 mars 2010

, une prestation de pose de ces dernières, ni que les menuiseries fabriquées l'étaient en vertu de spécifications particulières, alors qu'au seul vu des 39 menuiseries objet des 3 factures produites, il

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300876

Cassation

19 novembre 2020

19 novembre 2020

K... à la somme de 16 000 euros en retenant « intégralement les frais de menuiserie qui visent explicitement à réduire le bruit, les frais de déménagement en relation avec la réalisation des travaux, une

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421b39

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

judiciaires, ni les vides sanitaires entièrement aveugles aménagés en galerie technique, ni les loggias protégées par des volets roulants à des fins de sécurité, mais situées au-delà du bâti et des menuiseries

Source officielle
CC

civ3

613722c1cd58014677401125

Cassation

14 novembre 1996

14 novembre 1996

décembre 1964 subordonne la validité d'une location consentie en application de l'article 3 quinquiès, entre autre, à un bon état d'entretien intérieur (enduits et papiers d'apprêt notamment) et à des menuiseries

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

66878cb005d6f7f678d48f98

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[V] suivant facture émise le 6 avril 2018 par la Sas DL Menuiserie Expansion.

Source officielle
TJ

CIVIL (1ère Chambre)

69dd3f0ccdc6046d471f7f41

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Constatant des infiltrations affectant les menuiseries, Madame [K] [G] a informé son assureur qui a mandaté Monsieur [U] afin de procéder à une expertise amiable, lequel a organisé plusieurs réunions sur

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69bb2586cdc6046d4723c202

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

L'affaire a été renvoyée à l'audience du 29 septembre 2025, la société ADRIEN MENUISERIES SAS avisée de la date de renvoi par les soins du greffe.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6864bea9f8541312a816c4cc

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

EBENISTERIE MENUISERIE OCEANNE C/ S.A.S. BLOCFER S.A.S.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69005dfc2481d356bd175325

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

MENUISERIE PERSELLO [Adresse 6] [Localité 3] Non représentée.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301483

Cassation

9 décembre 2014

9 décembre 2014

Z... du 18 mai 2007, la société Rémy menuiserie avait notamment reproché à l'architecte, M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT00273_20220603

Admin. Appel

3 juin 2022

3 juin 2022

la société Vilboux Menuiserie à hauteur de 50 % ; o au titre des désordres relatifs aux autres menuiseries, par la société Vilboux Menuiserie à hauteur de 80 % ; o au titre des pertes locatives,

Source officielle
CA

6ème Chambre

633fc316e633183e2ee17a30

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

La SARL Menuiserie [F] [A] n'a pas constitué avocat. Par jugement du 2 février 2021, le tribunal judiciaire de Metz a : - condamné la SARL Menuiserie [F] [A] à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f044

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

de nationalité Française artisan menuisier, demeurant ...-19340 EYGURANDE non représenté INTIMÉ --- = = oO § Oo = =--- Selon calendrier de procédure du Conseiller de la Mise en Etat, l'affaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2301858_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

sociale à l'enfance du département des Bouches-du-Rhône le 2 mars 2020 ; il bénéficie d'un contrat jeune majeur depuis le 21 novembre 2022 ; il poursuit sa formation professionnelle de menuisier

Source officielle
CC

civ3

613723c5cd5801467740ded6

Cassation

20 juin 2001

20 juin 2001

travaux d'agrandissement de la terrasse qui n'étaient pas prévus dans le devis initial, qu'il en est de même des équipements facturés en sus, tels que les sanitaires, les revêtements en marbre ou la menuiserie

Source officielle
CC

civ3

613723c6cd5801467740dfd3

Cassation

11 juillet 2001

11 juillet 2001

le maître de l'ouvrage, l'arrêt retient, par motifs propres et adoptés, que la Semino a dûment accepté le devis en moins value de la SMP qui de ce fait ne se trouvait plus titulaire du marché de menuiserie

Source officielle
CC

comm

61372472cd58014677415944

Cassation

15 mars 2005

15 mars 2005

l'arrêt suivant : Sur le moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Constructions métalliques et menuiseries

Source officielle
TJ

Référés

69d56407cdc6046d47716eb5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Ils ont confié à la société QUAL’SO (PARISIENNES) exerçant sous l’enseigne ART & FENETRES des travaux de pose de menuiseries en aluminium, suivant un devis établi le 17 avril 2024, pour un montant de 11.900,00

Source officielle