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EXTRAIT
Article Annexe I
ACTIVITÉS DE RECRUTEMENT : INDEMNITÉ DURÉE DE L'ÉPREUVE COEFFICIENT MONTANT Sujets littéraires (dissertations, notes de synthèse, résumés, langues...
Article D448-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 35 > 17
Pour chaque pas de mesure, la personne morale mentionnée à l'article L. 448-1 indique au gestionnaire du réseau public de distribution le ou les coefficients de répartition de la production associés à chaque consommateur final participant à l'opération
Article D315-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 76 > 52
Pour chaque pas de mesure, la personne morale mentionnée à l'article L. 315-2 indique au gestionnaire du réseau public de distribution le ou les coefficients de répartition de la production associés à chaque consommateur final participant à l'opération
Article L5211-29
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 05 > 06
fiscale des métropoles est pondéré par un coefficient égal à 1,1.
Article 30
Les coefficients correctifs sont fixés par un arrêté du ministre chargé de l'économie.
La phase d'admissibilité comprend une épreuve de composition de culture générale (durée : 3 heures ; coefficient 7).
Article 1
Pour la récolte 2011, le coefficient K prévu dans les cahiers des charges des appellations d'origine contrôlées "Loupiac", "Sainte-Croix-du-Mont", "Cadillac" "Cérons", "Saussignac", "Monbazillac", "Jurançon", "Pacherenc du Vic-Bilh", "Coteaux de Saumur
Article 3
Ce thème et cette liste sont publiés chaque année, sur le site internet de l'institut, au plus tard un an avant le début des épreuves (durée : cinq heures ; coefficient : 2) ; II. - Epreuves d'admission 1° Une épreuve d'entretien permettant d'apprécier
LEGIARTI000050867428
Le nombre de jours indemnisables déterminé au terme de cette opération est affecté d'un coefficient fixé par décision du conseil d'administration de l'Unédic ; ce coefficient ne peut être inférieur à 0,8.
Article 5
Article 13
dispositions suivantes : Le salaire journalier moyen de référence est égal au quotient du salaire de référence défini en application des articles 11 et 12 par le nombre de jours travaillés, dans la période de référence visée à l'article 11, affecté du coefficient
Article 6
Les épreuves spécialisées se rapportant au programme déterminé en annexe comprennent : Epreuve écrite : Etude d'un cas concret se rapportant à l'organisation et au fonctionnement d'un centre de traitement de l'information (durée : cinq heures ; coefficient
Article 4
industriels de l'Etat (FSPOEIE) une participation forfaitaire fixée ainsi qu'il suit : OUVRIERS DE L'ÉTAT CHEFS D'ÉQUIPE TSO HORS CATÉGORIE de l'air MONTANT DE LA PARTICIPATION employeur au 1er janvier 2009 pour 1 point d'augmentation du coefficient
Article 12
Les épreuves se rapportant au programme déterminé en annexe comprennent : Epreuve écrite : Traitement d'un cas concret d'organisation et de fonctionnement d'un atelier de saisie de l'information (durée : trois heures ; coefficient 4) Epreuve orale
Le tiers payant pour certains actes et coefficients visés Les médecins amenés à facturer des actes particulièrement coûteux, à savoir les actes de spécialités dont le coefficient ou le tarif est égal ou supérieur à celui visé à l’article R. 322-8 du code
Pour les personnels enseignants chargés de fonctions autres que d'enseignement, les heures mentionnées au deuxième alinéa de l'article 3 ci-dessus sont décomptées après avoir été affectées d'un coefficient de pondération égal au rapport entre la durée
Article R732-39
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 11 > 31
Un coefficient de minoration s'applique au montant de la pension lorsque l'assuré demande la liquidation de sa pension de retraite avant l'âge prévu à l'article L. 732-25 et ne justifie pas de la durée d'assurance et de périodes reconnues équivalentes
Article 2
les qualités de rédaction, d'analyse, de synthèse du candidat, ainsi que son aptitude à dégager des préconisations concrètes s'appuyant sur des connaissances scientifiques, techniques et une culture sportive (durée de l'épreuve : quatre heures ; coefficient
Article 16
En ce cas, le nombre de points de retraite est majoré suivant des coefficients fixés par arrêté du ministre chargé de la sécurité sociale, après avis de la caisse nationale de compensation.
Article 65-1
A titre transitoire, l'âge mentionné au premier alinéa de l'article 22, auquel s'annule le coefficient de minoration prévu au I de l'article 20 et au III de l'article 65, est minoré pour l'application de l'article 22 d'un nombre de trimestres fixé comme
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