Codes de loi français

Article 1

Technicien de bureau d'études en lingerie, corsetterie et balnéaire 242 3 ans Lycée des métiers de la mode Adrien Testud IV Technicien services en multimédia 255r 5 ans Réseau Ducretet IV Secrétaire médicale et médico-sociale - assistante

Article Annexe 2

Spécialités et options concernées par la mise en œuvre en cours : -artisanat et métiers d'art facteur d'orgues : -option organier ; -option tuyautier ; -technicien d'études du bâtiment : -option A études et économie ; -option B assistant en architecture

Article 2

échelon TABLEAU N° 2 Surveillant et surveillante en chef de 1re classe SITUATION ANCIENNE SITUATION NOUVELLE A compter du 1er janvier 1991 A compter du 1er juillet 1992 Surveillant et surveillante en chef de 1re classe Assistante

Article 1

décret du 25 août 1995 assimilés aux dessinateurs projeteurs de 2 e er / / Jusqu'à l'indice brut 380 : / / Agents contractuels de 2 e / / Agents contractuels de 2 e / / Agents contractuels de 1 re / / Assistants

Article ANNEXE I

Bac pro Technicien d'études du bâtiment option B : assistant en architecture O Aér./ Souter. Bac pro Technicien du bâtiment : organisation et réalisation du gros œuvre O Aér./ Souter. Bac pro Technicien gaz CO Aér./ Souter.

Article Annexe 4

Elles participent aux activités de la structure dans le cadre de l'organisation définie par la sage-femme cadre supérieur ou assistant le chef de pôle.

Article R231-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 84 > 54

l'enseignement public des premier et second degrés, les directeurs de centre d'information et d'orientation, les psychologues de l'éducation nationale, les conseillers principaux d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat, les assistants

Article 1

Audio (SAE) France III Régisseur spécialisé de spectacle, option plateau, lumière, son 323p 5 ans Centre de formation professionnelle aux techniques du spectacle III Technicien audiovisuel 323w 5 ans ESRA Bretagne III Assistant

Article 2

l'allocation, pour créer ou reprendre une entreprise dont l'activité a donné lieu aux formalités de publicité requises par la loi, et dont l'activité cesse pour des raisons indépendantes de la volonté du créateur ou du repreneur ; q) La démission d'un assistant

Article 2

l'allocation, pour créer ou reprendre une entreprise dont l'activité a donné lieu aux formalités de publicité requises par la loi, et dont l'activité cesse pour des raisons indépendantes de la volonté du créateur ou du repreneur ; q) La démission d'un assistant

LEGIARTI000027725547

Participer à la construction des parcours des élèves Contribuer avec les enseignants et avec le concours des assistants d'éducation aux dispositifs d'accompagnement des élèves. C8.

Article 1

IV Assistant en gestion des petites entreprises. 314 t 5 ans Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO).

Article Annexe

Annexe I au règlement général annexé à la convention du 14 mai 2014 relative à l ’ indemnisation du chômage VRP, journalistes, personnels navigants de l'aviation civile, assistants maternels et assistants familiaux, bûcherons-tâcherons, agents rémunérés

Article 2

allocation, pour créer ou reprendre une entreprise dont l’activité a donné lieu aux formalités de publicité requises par la loi, et dont l’activité cesse pour des raisons indépendantes de la volonté du créateur ou du repreneur ; q) La démission d’un assistant

Article ANNEXE

Groupe 5 : Personnels sociaux Sous-groupe unique Assistants socio-éducatifs, conseillers en économie sociale et familiale, éducateurs de jeunes enfants de classe exceptionnelle, éducateurs de jeunes enfants de classe supérieure, éducateurs de jeunes enfants

Article 1

Assistants régionaux du commerce extérieur. Conseillers techniques et chargés de mission informaticiens de la direction générale des douanes et droits indirects du niveau de la catégorie B. Infirmières contractuelles et infirmiers contractuels.

Article 1

. - CENTRE D'INSTRUCTION NAVAL DE SAINT- III Assistant de gestion. 310m 2 ans CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (CNAM).

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 48

Le service départemental de protection maternelle et infantile instruit les demandes d'agrément des assistants familiaux, qu'il s'agisse d'une première demande, d'une demande de modification ou d'une demande de renouvellement.

Article Annexe II

- assistant à la maîtrise d'ouvrage d'un système d'information (AMOSIC). BS de toutes spécialités titulaire du certificat de maître système gestion des applications (CSYSGESAP). Audiovisuel BS de photographe audiovisuel.